Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège
Spl Tecelys - ORIZO
Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège -Tranche ferme : Personnel de la SPL TECELYS affecté à l'exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon. Soit un effectif de 400 salariés environ non-cadres - Tranche optionnelle : Personnel ( cadres/ non cadres ) de la SPL TECELYS siège. Soit un effectif de 26 salariés environ.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège.
Description du marché:
Cedex 9
Code postal: 84918
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 110 rue Gallias CS 50200
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres à la SPL TECELYS
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl Tecelys - ORIZO
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commandepublique.orizo@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 📞
URL: https://www.tecelys.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1085450.html 🌏
URL de participation: https://www.tecelys.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire AVIGNON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Boulevard Limbert
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 066-215155 (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège
Numéro de référence:
2025_FCS-Mutuelle
Brève description:
Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège
-Tranche ferme : Personnel de la SPL TECELYS affecté à l'exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon. Soit un effectif de 400 salariés environ non-cadres
- Tranche optionnelle : Personnel ( cadres/ non cadres ) de la SPL TECELYS siège. Soit un effectif de 26 salariés environ.
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Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Description
Identifiant interne:
2025-FCS_Mutuelle
Titre: Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège.
Description du marché:
Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège.
Adresse postale: 110 rue Gallias
Cedex 9
Code postal: 84918
Ville: Avignon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
-Tranche ferme : Personnel de la SPL TECELYS affecté à l'exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon. Soit un effectif de 400 salariés environ non-cadres
- Tranche optionnelle : Personnel ( cadres/ non cadres ) de la SPL TECELYS siège. Soit un effectif de 26 salariés environ.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 110 rue Gallias CS 50200
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres à la SPL TECELYS
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle court jusqu'au 01/01/2026
La décision d'affermissement fera l'objet d'une décision express de la SPL TECELYS
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl Tecelys - ORIZO
Numéro d'enregistrement national:
53524571600050
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commandepublique.orizo@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 📞
URL: https://www.tecelys.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1085450.html 🌏
URL de participation: https://www.tecelys.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire AVIGNON
Numéro d'enregistrement national:
1730011600222
Adresse postale: 2 Boulevard Limbert
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 066-215155 (2025-04-01)
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