L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations géomètre
Numéro de référence: 2025.48
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Description du marché:
“Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent”
Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“MEL + CALL + CAVM +CAPH” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CAC + +CUA + CAHC + CCOM + CCPC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national: DF0C931F-A6E6-8495-44B1AC6CE333A263
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr📧
Téléphone: 0327932700📞
Fax: 0327875049 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national: DF0C92EE-BBF0-BDA3-40C898878A556E8D
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr📧
Téléphone: 0327932700📞
Fax: 0327875049 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. Greffe du Tribunal” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 185-630465 (2025-09-24)
Avis de marché (2025-09-30) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 112A1E9E-BBC0-945A-2D2E22510D8E9F29
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 112A1E6C-0544-5E7F-1AFACD787D18A5CA
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/10/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 189-644608 (2025-09-30)
Avis de marché (2025-10-24) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-30 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DEEB3F33-BBC8-CECA-67E4C4F7908E1B1D
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DEEB3F24-9C4A-860D-1970302CD7AD31FB
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 27/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/10/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/10/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 30/10/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 206-708142 (2025-10-24)
Avis d'attribution de marché (2025-12-24) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation selon Dqe masqué
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20254801
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Scp bourgogne beaucamp
Numéro d'enregistrement national: 1711744-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.beaucamp@g-expert.fr📧
Téléphone: 0327885775📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bogaert & goze
Numéro d'enregistrement national: 1711744-1-2-1
Adresse postale: Technoparc Futura
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais🏙️
Courrier électronique: bogaert@bg-expert.fr📧
Téléphone: 0321573054📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet caron briffaut
Numéro d'enregistrement national: 1711744-1-3-1
Adresse postale: 11 Rue Willy Brandt
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Courrier électronique: jean-paul.caron@geometre-expert.fr📧
Téléphone: 0321732573📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1DFC031C-E393-A432-C1736108F0390750
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1DFC030C-B777-B15B-462E67819C74231D
Source: OJS 2025/S 249-864107 (2025-12-24)