Accord-cadre de prestations géomètre
Norevie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Norevie
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-24 | Avis de marché |
| 2025-09-30 | Avis de marché |
| 2025-10-24 | Avis de marché |
| 2025-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations géomètre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Description du marché: Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Produits/services supplémentaires: Services de prestations 📦
Adresse postale: Patrimoine de Norevie
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mel + call + cavm +caph
Description du marché: MEL + CALL + CAVM +CAPH
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cac + +cua + cahc + ccom + ccpc
Description du marché: CAC + +CUA + CAHC + CCOM + CCPC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-24 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Norevie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 rue Saint-Sulpice
Code postal: 59505
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: NOREVE Manuelle
Courrier électronique: anne-laure.mercurio@norevie.com 📧
Téléphone: 0327935333 📞
URL: http://www.norevie.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1711744 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr 📧
Téléphone: 0327932700 📞
Fax: 0327875049 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Greffe du Tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 185-630465 (2025-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations géomètre
Numéro de référence:
2025.48
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Description du marché: Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Produits/services supplémentaires: Services de prestations 📦
Adresse postale: Patrimoine de Norevie
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Mel + call + cavm +caph
Description du marché: MEL + CALL + CAVM +CAPH
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Cac + +cua + cahc + ccom + ccpc
Description du marché: CAC + +CUA + CAHC + CCOM + CCPC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-24 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Norevie
Numéro d'enregistrement national:
43743
Adresse postale: 62 rue Saint-Sulpice
Code postal: 59505
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: NOREVE Manuelle
Courrier électronique: anne-laure.mercurio@norevie.com 📧
Téléphone: 0327935333 📞
URL: http://www.norevie.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1711744 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national:
DF0C931F-A6E6-8495-44B1AC6CE333A263
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr 📧
Téléphone: 0327932700 📞
Fax: 0327875049 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Greffe du Tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 185-630465 (2025-09-24)
Avis de marché (2025-09-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-27 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1711744 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 630465-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 831a93d6-0d23-49a5-96d9-9a9587a76677-01
Source: OJS 2025/S 189-644608 (2025-09-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-27 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1711744 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 630465-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
112A1E9E-BBC0-945A-2D2E22510D8E9F29
Organe de révision
112A1E6C-0544-5E7F-1AFACD787D18A5CA
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 24/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/10/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/10/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 831a93d6-0d23-49a5-96d9-9a9587a76677-01
Source: OJS 2025/S 189-644608 (2025-09-30)
Avis de marché (2025-10-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-30 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-30 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 831a93d6-0d23-49a5-96d9-9a9587a76677-01
Source: OJS 2025/S 206-708142 (2025-10-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-30 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-30 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
DEEB3F33-BBC8-CECA-67E4C4F7908E1B1D
Organe de révision
DEEB3F24-9C4A-860D-1970302CD7AD31FB
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 27/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/10/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/10/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 30/10/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 831a93d6-0d23-49a5-96d9-9a9587a76677-01
Source: OJS 2025/S 206-708142 (2025-10-24)
Avis d'attribution de marché (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation selon Dqe masqué
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Scp bourgogne beaucamp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.beaucamp@g-expert.fr 📧
Téléphone: 0327885775 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Bogaert & goze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Technoparc Futura
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: bogaert@bg-expert.fr 📧
Téléphone: 0321573054 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Cabinet caron briffaut
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Willy Brandt
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Courrier électronique: jean-paul.caron@geometre-expert.fr 📧
Téléphone: 0321732573 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 249-864107 (2025-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation selon Dqe masqué
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20254801
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Douaisis Agglo + Agglo Coeur d'Ostrevent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Scp bourgogne beaucamp
Numéro d'enregistrement national:
1711744-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.beaucamp@g-expert.fr 📧
Téléphone: 0327885775 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Bogaert & goze
Numéro d'enregistrement national:
1711744-1-2-1
Adresse postale: Technoparc Futura
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: bogaert@bg-expert.fr 📧
Téléphone: 0321573054 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Cabinet caron briffaut
Numéro d'enregistrement national:
1711744-1-3-1
Adresse postale: 11 Rue Willy Brandt
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Courrier électronique: jean-paul.caron@geometre-expert.fr 📧
Téléphone: 0321732573 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
1DFC031C-E393-A432-C1736108F0390750
Organe de révision
1DFC030C-B777-B15B-462E67819C74231D
Source: OJS 2025/S 249-864107 (2025-12-24)
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