Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDs rattachés au SID Nord-Est.
SID NE
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDs rattachés au SID Nord-Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-16.
Qui ?- • SID NE
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux de maçonnerie et de briquetage
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
- • Lorraine › Moselle
- • Lorraine › Vosges
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Picardie › Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDs rattachés au SID Nord-Est.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Besançon – Emprises de Besançon et Valdahon
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: USID de Besançon – Emprises de Besançon et Valdahon.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs Besançon et Valdahon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Besançon – Emprises de Dijon et Auxonne
Description du marché: USID de Besançon – Emprises de Dijon et Auxonne.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs Dijon et Auxonne
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Besançon – Emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Description du marché: USID de Besançon – Emprises de Chalon-sur-Saône et Autun.
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Besançon – Emprises de Belfort
Description du marché: USID de Besançon – Emprises de Belfort.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Belfort
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Chalons en Champagne – Emprises de Mourmelon-le-Grand et leurs sites rattachés
Description du marché:
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Châlons en Champagne – Emprises de Châlons-en-Champagne, de Suippes et ses sites rattachés
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Châlons en Champagne – Emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Châlons en Champagne – Emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Châlons en Champagne – Emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés
Description du marché:
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Lille – Emprises de Lille et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Lille – Emprises de Lille et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Lille
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Luxeuil – Emprises de Luxeuil et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Luxeuil – Emprises de Luxeuil et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Luxeuil
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Luxeuil – Emprises d’Épinal et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Luxeuil – Emprises d'Épinal et ses sites rattachés
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur d'Epinal
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Metz – Emprises de Metz et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Metz – Emprises de Metz et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Metz
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Nancy – Emprises de Nancy et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Nancy – Emprises de Nancy et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Nancy
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Phalsbourg – Emprises de Bitche et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Phalsbourg – Emprises de Bitche et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Bitche
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Phalsbourg – Emprises de Phalsbourg et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Phalsbourg – Emprises de Phalsbourg et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Phalsbourg
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Saint Dizier - Emprises de Chaumont et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Saint Dizier - Emprises de Chaumont et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Chaumont
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Saint Dizier - Emprises de Saint-Dizier, Marolles, Brienne le château et Prunay
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - Emprises de Strasbourg-Haguenau-Colmar et ses sites rattachés
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Verdun- Emprises de Verdun et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Verdun- Emprises de Verdun et ses sites rattachés.
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20 lots géographiques sur la région Grand Est
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sid ne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 57044
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Virginie MIDOT
Courrier électronique: virginie.montagne@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33355948111 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 115-393507 (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDs rattachés au SID Nord-Est.
Numéro de référence:
DAF_2025_000183
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDs rattachés au SID Nord-Est.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Besançon – Emprises de Besançon et Valdahon
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: USID de Besançon – Emprises de Besançon et Valdahon.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs Besançon et Valdahon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Besançon – Emprises de Dijon et Auxonne
Description du marché: USID de Besançon – Emprises de Dijon et Auxonne.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs Dijon et Auxonne
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Besançon – Emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Description du marché: USID de Besançon – Emprises de Chalon-sur-Saône et Autun.
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Besançon – Emprises de Belfort
Description du marché: USID de Besançon – Emprises de Belfort.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Belfort
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Chalons en Champagne – Emprises de Mourmelon-le-Grand et leurs sites rattachés
Description du marché:
USID de Chalons en Champagne – Emprises de Mourmelon-le-Grand et leurs sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Mourmelon-le-Grand
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Châlons en Champagne – Emprises de Châlons-en-Champagne, de Suippes et ses sites rattachés
Description du marché:
USID de Châlons en Champagne – Emprises de Châlons-en-Champagne, de Suippes et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs de Châlons-en-Champagne et Suippe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Châlons en Champagne – Emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Châlons en Champagne – Emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés
Description du marché:
USID de Châlons en Champagne – Emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés.
Lieu d'exécution: Aube
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Châlons en Champagne – Emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés
Description du marché:
USID de Châlons en Champagne – Emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Charleville-Mézières
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Lille – Emprises de Lille et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Lille – Emprises de Lille et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Lille
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Luxeuil – Emprises de Luxeuil et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Luxeuil – Emprises de Luxeuil et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Luxeuil
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Luxeuil – Emprises d’Épinal et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Luxeuil – Emprises d'Épinal et ses sites rattachés
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur d'Epinal
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Metz – Emprises de Metz et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Metz – Emprises de Metz et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Metz
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Nancy – Emprises de Nancy et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Nancy – Emprises de Nancy et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Nancy
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Phalsbourg – Emprises de Bitche et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Phalsbourg – Emprises de Bitche et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Bitche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Phalsbourg – Emprises de Phalsbourg et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Phalsbourg – Emprises de Phalsbourg et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Phalsbourg
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Saint Dizier - Emprises de Chaumont et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Saint Dizier - Emprises de Chaumont et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Chaumont
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Saint Dizier - Emprises de Saint-Dizier, Marolles, Brienne le château et Prunay
Description du marché:
USID de Saint Dizier - Emprises de Saint-Dizier, Marolles, Brienne le château et Prunay
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs de Saint-Dizier, Marolles, Brienne le château et Prunay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - Emprises de Strasbourg-Haguenau-Colmar et ses sites rattachés
Description du marché:
USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - Emprises de Strasbourg-Haguenau-Colmar et ses sites rattachés.
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Strasbourg-Haguenau-Colmar
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelage – USID de Verdun- Emprises de Verdun et ses sites rattachés
Description du marché: USID de Verdun- Emprises de Verdun et ses sites rattachés.
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 20 lots géographiques sur la région Grand Est
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sid ne
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Code postal: 57044
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Virginie MIDOT
Courrier électronique: virginie.montagne@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33355948111 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 115-393507 (2025-06-16)
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