2024A0333 - Etudes géotechniques et ouvrages d’art

CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport

2024A0333 - Etudes géotechniques et ouvrages d'art

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-13 Avis de marché
Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024A0333 - Etudes géotechniques et ouvrages d’art
Numéro de référence: 2024A0333
Brève description: 2024A0333 - Etudes géotechniques et ouvrages d'art
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: GEOTECHNIQUE - Littoral Est/ Menton Roya Bévéra - Lot Est
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1: GEOTECHNIQUE - Littoral Est/ Menton Roya Bévéra - Lot Est
Produits/services supplémentaires:
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Site principal ou lieu d'exécution: La liste des communes relevant de ce lot géographique est précisée dans le CCTP.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Accord-cadre d'une durée d'1 an avec minimum et maximum, montant minimum quadriennal de 40.000 € HT, montant maximum quadriennal de 1 600 000 € HT , reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: GEOTECHNIQUE - Littoral Ouest Cannes / Littoral Ouest Antibes - Lot Ouest
Description du marché:
Lot n°2: GEOTECHNIQUE - Littoral Ouest Cannes / Littoral Ouest Antibes - Lot Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: GEOTECHNIQUE - Préalpes Ouest/ Cians Var - Lot Montagne
Description du marché: Lot n°3: GEOTECHNIQUE - Préalpes Ouest/ Cians Var - Lot Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: OUVRAGE D'ART - Littoral Est/ Menton Roya Bévéra - Lot Est
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4: OUVRAGE D'ART - Littoral Est/ Menton Roya Bévéra - Lot Est
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
Accord-cadre d'une durée d'1 an avec minimum et maximum, montant minimum quadriennal de 40.000 € HT, montant maximum quadriennal de 600 000 € HT , reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: OUVRAGE D'ART - Littoral Ouest Cannes / Littoral Ouest Antibes - Lot Ouest
Description du marché:
Lot n°5: OUVRAGE D'ART - Littoral Ouest Cannes / Littoral Ouest Antibes - Lot Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: OUVRAGE D'ART - Préalpes Ouest/ Cians Var - Lot Montagne
Description du marché: Lot n°6: OUVRAGE D'ART - Préalpes Ouest/ Cians Var - Lot Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: 2024A0333 - Etudes géotechniques et ouvrages d’art
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-19 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-19 10:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires:
A la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Niveau minimal de capacité financière: Chiffre d'affaire sur les trois derniers exercices disponibles égal ou supérieur au montant minimum suivant: Lot n°1: 600.000 € HT - Lot n°2: 200.000 € HT - Lot n° 3 : 600.000 € HT - Lot n° 4: 100.000 € HT - Lot n° 5: 100.000 € HT - Lot n° 6: 100.000 € HT
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Niveau minimal de capacité professionnelle et technique: Pour les lots 1 à 3: OPQIBI 1001 : Étude de projets courants en géotechnique (ou équivalent) OPQIBI 1006 : Étude en géophysique (ou équivalent) OPQIBI 1008 : Réalisation et interprétation d’investigations géotechniques in-situ (ou équivalent) OPQIBI 1201 : Étude de fondations complexe (ou équivalent) Pour les lots 4 à 6: OPQIBI 1110 : Inspection détaillée d’ouvrages d’art courants (ou équivalent) OPQIBI 1820 : Diagnostic d’ouvrages d’art (ou équivalent) OPQIBI 1202 : Étude de structures béton courantes (ou équivalent) OPQIBI 1204 : Étude de structures métalliques courantes (ou équivalent) OPQIBI 1206 : Étude de structures bois courantes (ou équivalent)
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion:
Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Par type de prestation (géotechnique ou ouvrage d’art), un même candidat ne peut se voir attribuer qu’un maximum de 2 lots. Si un candidat est classé premier sur un nombre de lots supérieur au nombre maximum de lots attribuables à un même candidat, il se verra attribuer au maximum les deux premiers lots par ordre numérique selon la liste de numérotation des lots par type de prestation. Par type de prestation, les lots restants seront attribués aux fournisseurs classés deuxièmes. Dans l'hypothèse où le candidat arrivé en 1ère position sur plusieurs lots (par type de prestation) serait le seul candidat ayant répondu sur l'un ou plusieurs des lots (par type de prestation), alors ce ou ces lots lui sera(ont) attribué(s) en priorité sans application de la règle précitée relative aux notes, dans la limite du nombre maximum de lots attribués. La limitation du nombre maximum de lots attribués par type de prestation ne s'appliquera pas en cas d'insuffisance du nombre d'offres réceptionnées, laquelle ne permettrait pas l'attribution au candidat classé en seconde position.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-104369 (2025-02-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de sondage et de forage de reconnaissance Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en génie civil Services divers d'ingénierie Services d'ingénierie géotechnique Services scientifiques et techniques dans...