Avis de marché (2025-02-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024A0333 - Etudes géotechniques et ouvrages d’art
Reference number: 2024A0333
Brève description:
“2024A0333 - Etudes géotechniques et ouvrages d'art”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1: GEOTECHNIQUE - Littoral Est/ Menton Roya Bévéra - Lot Est”
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en géologie et en géophysique📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“La liste des communes relevant de ce lot géographique est précisée dans le CCTP.”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre d'une durée d'1 an avec minimum et maximum, montant minimum quadriennal de 40.000 € HT, montant maximum quadriennal de 1 600 000 € HT ,...”
Description des options
Accord-cadre d'une durée d'1 an avec minimum et maximum, montant minimum quadriennal de 40.000 € HT, montant maximum quadriennal de 1 600 000 € HT , reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2: GEOTECHNIQUE - Littoral Ouest Cannes / Littoral Ouest Antibes - Lot Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3: GEOTECHNIQUE - Préalpes Ouest/ Cians Var - Lot Montagne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°4: OUVRAGE D'ART - Littoral Est/ Menton Roya Bévéra - Lot Est”
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en génie civil📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des ponts📦 Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre d'une durée d'1 an avec minimum et maximum, montant minimum quadriennal de 40.000 € HT, montant maximum quadriennal de 600 000 € HT ,...”
Description des options
Accord-cadre d'une durée d'1 an avec minimum et maximum, montant minimum quadriennal de 40.000 € HT, montant maximum quadriennal de 600 000 € HT , reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°5: OUVRAGE D'ART - Littoral Ouest Cannes / Littoral Ouest Antibes - Lot Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°6: OUVRAGE D'ART - Préalpes Ouest/ Cians Var - Lot Montagne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-19 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Niveau minimal de capacité financière: Chiffre d'affaire sur les trois derniers exercices disponibles égal ou supérieur au montant minimum suivant: Lot n°1:...”
Liste et brève description des critères de sélection
Niveau minimal de capacité financière: Chiffre d'affaire sur les trois derniers exercices disponibles égal ou supérieur au montant minimum suivant: Lot n°1: 600.000 € HT - Lot n°2: 200.000 € HT - Lot n° 3 : 600.000 € HT - Lot n° 4: 100.000 € HT - Lot n° 5: 100.000 € HT - Lot n° 6: 100.000 € HT
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Niveau minimal de capacité professionnelle et technique: Pour les lots 1 à 3:
OPQIBI 1001 : Étude de projets courants en géotechnique (ou équivalent)
OPQIBI...”
Liste et brève description des critères de sélection
Niveau minimal de capacité professionnelle et technique: Pour les lots 1 à 3:
OPQIBI 1001 : Étude de projets courants en géotechnique (ou équivalent)
OPQIBI 1006 : Étude en géophysique (ou équivalent)
OPQIBI 1008 : Réalisation et interprétation d’investigations géotechniques in-situ (ou équivalent)
OPQIBI 1201 : Étude de fondations complexe (ou équivalent)
Pour les lots 4 à 6:
OPQIBI 1110 : Inspection détaillée d’ouvrages d’art courants (ou équivalent)
OPQIBI 1820 : Diagnostic d’ouvrages d’art (ou équivalent)
OPQIBI 1202 : Étude de structures béton courantes (ou équivalent)
OPQIBI 1204 : Étude de structures métalliques courantes (ou équivalent)
OPQIBI 1206 : Étude de structures bois courantes (ou équivalent)
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CG des A-M - Direction des Routes et des Infrastructures de Transport
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr📧
Téléphone: +33 497186000📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/🌏
“Par type de prestation (géotechnique ou ouvrage d’art), un même candidat ne peut se voir attribuer qu’un maximum de 2 lots.
Si un candidat est classé...”
Par type de prestation (géotechnique ou ouvrage d’art), un même candidat ne peut se voir attribuer qu’un maximum de 2 lots.
Si un candidat est classé premier sur un nombre de lots supérieur au nombre maximum de lots attribuables à un même candidat, il se verra attribuer au maximum les deux premiers lots par ordre numérique selon la liste de numérotation des lots par type de prestation.
Par type de prestation, les lots restants seront attribués aux fournisseurs classés deuxièmes.
Dans l'hypothèse où le candidat arrivé en 1ère position sur plusieurs lots (par type de prestation) serait le seul candidat ayant répondu sur l'un ou plusieurs des lots (par type de prestation), alors ce ou ces lots lui sera(ont) attribué(s) en priorité sans application de la règle précitée relative aux notes, dans la limite du nombre maximum de lots attribués.
La limitation du nombre maximum de lots attribués par type de prestation ne s'appliquera pas en cas d'insuffisance du nombre d'offres réceptionnées, laquelle ne permettrait pas l'attribution au candidat classé en seconde position.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 033-104369 (2025-02-13)