SERVICES D'ASSURANCES POUR CAUX SEINE AGGLO 2025-2029
Caux Seine agglo
SERVICES D'ASSURANCES POUR CAUX SEINE AGGLO 2025-2029 8 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SERVICES D'ASSURANCES POUR CAUX SEINE AGGLO 2025-2029
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Description du marché: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Description du marché: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Produits/services: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : assurance de la navigation
Description du marché: assurance de la navigation
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description du marché: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: Territoire de Caux Seine agglo
Maison de l'intercommunalité
Code postal: 76
Ville: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : assurance de la protection juridique de Caux Seine agglo
Description du marché: assurance de la protection juridique de Caux Seine agglo
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes
Description du marché: assurance des responsabilités et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : assurance tous risques expositions
Description du marché: assurance tous risques expositions
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : assurance des prestations statutaires
Description du marché: assurance des prestations statutaires
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Allée du Catillon
BP 20062
Code postal: 76170
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caux Seine agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: www.cauxseine.fr
www.achatpublic.com
Commune postale: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844050 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-328306 (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SERVICES D'ASSURANCES POUR CAUX SEINE AGGLO 2025-2029
Numéro de référence:
Assurances 25-29
Brève description:
SERVICES D'ASSURANCES POUR CAUX SEINE AGGLO 2025-2029
8 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Description du marché: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Description du marché: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Produits/services: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Lot 7 : assurance de la navigation
Description du marché: assurance de la navigation
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description du marché: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Adresse postale: Territoire de Caux Seine agglo
Maison de l'intercommunalité
Code postal: 76
Ville: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot 4 : assurance de la protection juridique de Caux Seine agglo
Description du marché: assurance de la protection juridique de Caux Seine agglo
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes
Description du marché: assurance des responsabilités et des risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Lot 8 : assurance tous risques expositions
Description du marché: assurance tous risques expositions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Lot 6 : assurance des prestations statutaires
Description du marché: assurance des prestations statutaires
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Adresse postale: Allée du Catillon
BP 20062
Code postal: 76170
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caux Seine agglo
Numéro d'enregistrement national:
20001070000017
Adresse postale: www.cauxseine.fr
www.achatpublic.com
Commune postale: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844050 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-328306 (2024-06-03)
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