Prestations de services d'assurance - 4 lots
Habitat Marseille Provence Métropole Aix-Marseille Provence
Prestations de services d'assurance - 4 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurance - 4 lots
Numéro de référence:
Brève description: Prestations de services d'assurance - 4 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Multirisques Patrimoine - Bureaux - Locataires non assurés
Description du marché: Assurance Multirisques Patrimoine - Bureaux - Locataires non assurés
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Responsabilité Civile exploitation et professionnelle - Responsabilité civile maître d'ouvrage
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Responsabilité Civile Mandataires sociaux
Description du marché: Assurance Responsabilité Civile Mandataires sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Flotte Automobile
Description du marché: Assurance Flotte Automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat Marseille Provence Métropole Aix-Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 avenue Frais Vallon
Code postal: 13388
Commune postale: Marseille cedex 13
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.barry@hmpmarseille.fr 📧
Téléphone: 0491108083 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-550373 (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurance - 4 lots
Numéro de référence:
HMP_13_20240911W2_01
Brève description: Prestations de services d'assurance - 4 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2025/001
Titre: Assurance Multirisques Patrimoine - Bureaux - Locataires non assurés
Description du marché: Assurance Multirisques Patrimoine - Bureaux - Locataires non assurés
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025/002
Titre: Assurance Responsabilité Civile exploitation et professionnelle - Responsabilité civile maître d'ouvrage
Description du marché:
Assurance Responsabilité Civile exploitation et professionnelle - Responsabilité civile maître d'ouvrage
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
2025/003
Titre: Assurance Responsabilité Civile Mandataires sociaux
Description du marché: Assurance Responsabilité Civile Mandataires sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
2025/004
Titre: Assurance Flotte Automobile
Description du marché: Assurance Flotte Automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat Marseille Provence Métropole Aix-Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
39032862300025
Adresse postale: 25 avenue Frais Vallon
Code postal: 13388
Commune postale: Marseille cedex 13
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.barry@hmpmarseille.fr 📧
Téléphone: 0491108083 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
sans objet
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-550373 (2024-09-11)
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