PRESTATIONS DE DÉTECTION, DE GÉOLOCALISATION ET REPORT CARTOGRAPHIQUE DE RÉSEAUX ENTERRÉS
Sieeen
Les prestations portent sur le relevé de réseaux dans le cadre de travaux neuf à des fins de plans de récolement et la reconnaissance des réseaux enterrés existants par méthode non intrusive ou intrusives en vue d'établir un recensement et une fiabilisation des données dans le Système d'Information Géographique du SIEEEN ou des collectivités nivernaises associées afin de répondre à la règlementation des DT-DICT. Ce marché concerne également la réalisation potentielle d'investigations complémentaires préalablement à la réalisation de travaux sous maîtrise d'ouvrage du SIEEEN ou des collectivités. Ce marché inclut également la validation et la consolidation, selon les conditions émises
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.
Qui ?- • Sieeen
- • Services d'établissement de cartes › Services de cartographie numérique
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de détection, de géolocalisation et report cartographique de réseaux enterrés
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Renvoie au RC
Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sieeen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: 0386597690 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=669311&orgAcronyme=r4b 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 097-296009 (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de détection, de géolocalisation et report cartographique de réseaux enterrés
Numéro de référence:
C-2024-16
Brève description:
Les prestations portent sur le relevé de réseaux dans le cadre de travaux neuf à des fins de plans de récolement et la reconnaissance des réseaux enterrés existants par méthode non intrusive ou intrusives en vue d'établir un recensement et une fiabilisation des données dans le Système d'Information Géographique du SIEEEN ou des collectivités nivernaises associées afin de répondre à la règlementation des DT-DICT.
Ce marché concerne également la réalisation potentielle d'investigations complémentaires préalablement à la réalisation de travaux sous maîtrise d'ouvrage du SIEEEN ou des collectivités.
Ce marché inclut également la validation et la consolidation, selon les conditions émises
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Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
C-2024-16
Description du marché:
Les prestations portent sur le relevé de réseaux dans le cadre de travaux neuf à des fins de plans de récolement et la reconnaissance des réseaux enterrés existants par méthode non intrusive ou intrusives en vue d'établir un recensement et une fiabilisation des données dans le Système d'Information Géographique du SIEEEN ou des collectivités nivernaises associées afin de répondre à la règlementation des DT-DICT.
Ce marché concerne également la réalisation potentielle d'investigations complémentaires préalablement à la réalisation de travaux sous maîtrise d'ouvrage du SIEEEN ou des collectivités.
Ce marché inclut également la validation et la consolidation, selon les conditions émises par le SIEEEN, des schémas électriques d'éclairage public (Armoires et départs).
Le Titulaire sera amené à réaliser des prestations sur l'ensemble du département de la Nièvre ainsi qu'en sa périphérie
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-19 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Renvoie au RC
Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sieeen
Numéro d'enregistrement national:
25580118500018
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: 0386597690 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=669311&orgAcronyme=r4b 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
172100059
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 097-296009 (2024-05-17)
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