Avis de marché (2024-07-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances pour les établissements du ght bresse haut bugey lies par une gestion commune aux établissements parties
Brève description:
“PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES ÉTABLISSEMENTS DU GHT BRESSE HAUT BUGEY LIES PAR UNE GESTION COMMUNE AUX ÉTABLISSEMENTS PARTIES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers de Bourg-en-Bresse et du Haut-Bugey d'Oyonnax” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers d'Hauteville, de Pont-de-Vaux, de Pont de Veyle, de Meximieux et les...”
Description du marché
Lot 2 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers d'Hauteville, de Pont-de-Vaux, de Pont de Veyle, de Meximieux et les EHPAD de Foissiat, de Cerdon, de Coligny, de Saint-Laurent-sur-Saône, de Bâgé-le-Châtel.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion commune aux...”
Description du marché
Lot 3 Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion commune aux Etablissements parties sauf le Centre Hospitalier de Meximieux
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion...”
Description du marché
Lot 4 Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion commune aux Etablissements parties.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 Assurance Flotte Automobile et Risques pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion commune aux...”
Description du marché
Lot 5 Assurance Flotte Automobile et Risques pour l'ensemble des membres du GHT Bresse - Haut - Bugey et des Etablissements liés par une gestion commune aux Etablissements parties.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 Assurance Accident Corporel pour les Centres Hospitaliers de Bourg-en-Bresse, et d'Oyonnax” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier du Haut-Bugey d'Oyonnax” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Public d'Hauteville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier "Michel Poisat" de Pont-de-Vaux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Ain Val-de-Saône de Pont-de-Veyle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD de Montrevel-en-Bresse & l'EHPAD " les Blés d'Or" de Foissiat” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD "Résidence l'Albizia" de Cerdon” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD "la Jonquillère" de Coligny” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 Assurance Prestations Statutaires pour "La Maison Bouchacourt" de Saint-Laurent-sur-Saône” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 15 Assurance Prestations Statutaires pour "La Résidence d'Urfé" de Bâgé-le-Châtel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-27 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement national: 26010004500012
Adresse postale: 900 route de Paris
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr📧
Téléphone: 0474454522📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 143-442967 (2024-07-23)
Avis de marché (2024-07-26)
Source: OJS 2024/S 146-455530 (2024-07-26)