Mission de repérage des Matériaux et Produits Contenant de l'Amiante et/ou du Plomb (et autres diagnostics techniques) avant travaux ou démolition et avant relocation dans les bâtiments du Groupe ICF Habitat

Société immobiliere des Chemins de Fers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Société immobiliere des Chemins de Fers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-10	Avis de marché
2025-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de repérage des Matériaux et Produits Contenant de l'Amiante et/ou du Plomb (et autres diagnostics techniques) avant travaux ou démolition et avant relocation dans les bâtiments du Groupe ICF Habitat
Numéro de référence: SICF-2024_00111
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Île-de-France (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Île-de-France (Avant Travaux & Relocation)
Produits/services supplémentaires:

Services d'analyse technique ou services de conseil 📦

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦

Évaluation des risque et dangers pour la construction 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 24, rue de Paradis
Code postal: 75010
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-27 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1er mars 2025. Il peut être reconduit jusqu'à trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée maximale de validité ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique. En cas de décision de non-reconduction, cette dernière sera notifiée au titulaire par le Client par lettre recommandée avec avis de réception postal, au moins deux (2) mois avant la fin de la période initiale

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux en lien avec l'objet du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Artois / Flandres-Hainaut (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 957 000 EUR 💰
Description du marché: Artois / Flandres-Hainaut (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Picardie / Champagne / Mitry-Mory (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 326 000 EUR 💰
Description du marché: Picardie / Champagne / Mitry-Mory (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Alsace / Lorraine / Franche-Comté (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 217 300 EUR 💰
Description du marché: Alsace / Lorraine / Franche-Comté (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Normandie (Avant Travaux)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Normandie (Avant Travaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Brest / Rennes / Nantes / La Rochelle / Aytre (Avant Travaux)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Brest / Rennes / Nantes / La Rochelle / Aytre (Avant Travaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Orléans / Poitiers / Le Mans / Saint-Pierre-des-Corps (Avant Travaux)
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: Orléans / Poitiers / Le Mans / Saint-Pierre-des-Corps (Avant Travaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Aquitaine / Charentes / Saintes (Avant Travaux)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Aquitaine / Charentes / Saintes (Avant Travaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Midi-Pyrénées (Avant Travaux)
Valeur estimée hors TVA: 15 500 EUR 💰
Description du marché: Midi-Pyrénées (Avant Travaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Façade Atlantique (Avant Relocation)
Description du marché: Façade Atlantique (Avant Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Rhône (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché: Rhône (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Bourgogne (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 321 000 EUR 💰
Description du marché: Bourgogne (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Alpes (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Alpes (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Marseille (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Marseille (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Languedoc-Roussillon (Avant Travaux & Relocation)
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Languedoc-Roussillon (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Alpes-Maritimes (Avant Travaux & Relocation)
Description du marché: Alpes-Maritimes (Avant Travaux & Relocation)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦

Évaluation des risque et dangers pour la construction 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-20 10:00:00 📅
Lieu: Paris
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Immobilière des Chemins de Fers
Numéro d'enregistrement national: 14825
Adresse postale: 24 rue de Paradis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats Groupe
Courrier électronique: directionachats@icfhabitat.fr 📧
Téléphone: 0155339500 📞
URL: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571794 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571794 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: E2BBCAC6-FD31-FB39-7FFC68A5AC345181
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.nationalite.tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 241-757328 (2024-12-10)

Avis d'attribution de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 0
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Titre: Mission de repérage des Matériaux et Produits Contenant de l'Amiante et/ou du Plomb (et autres diagnostics techniques) avant travaux ou démolition et avant relocation dans les bâtiments du Groupe Icf Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Adx groupe
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Paul Dautier
Code postal: 78140
Commune postale: Velizy-Villacoublay
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-1-2
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Sodiatec
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-1-3
Adresse postale: 18 Rue Charles Gille
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Aed groupe
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-1-4
Adresse postale: 4 Av Graham Bell
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-2-2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-3-2

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-4-1
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-4-2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-10-1
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-10-2

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-11-1
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-11-2

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-13-1
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-13-2

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-14-1
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-14-2

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-15-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-16-1
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Numéro d'enregistrement national: 1571794-1-16-2

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 757328-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

A la rubrique "Montant Ht", il est entendu que la valeur 1 euro(s) H.T. n'est pas la valeur d'attribution du marché. Il convient en conséquence de ne pas en tenir compte. Le montant du marché à bons de commande dépend du détail du bordereau de prix unitaires et des quantités commandées

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BD8F1092-B5B0-8FEB-D20B8D849C2D9D9C
Source: OJS 2025/S 125-430395 (2025-07-01)

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