Marches d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
Cté Cnes Rhône Lez Provence
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Rhone Lez Provence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marches d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Description du marché: Formule multirisques
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection Juridique
Description du marché: Protection juridique
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection fonctionnelle
Description du marché: Protection fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cybersécurité
Description du marché: Atteintes au système d'informations "Cyber Risques"
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-16 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes Rhône Lez Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1260 avenue Théodore Aubanel
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.sauvayre@ccrlp.fr 📧
Téléphone: +33 490400128 📞
URL: https://www.ccrlp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ccrlp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_879_1029244.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccrlp.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-391203 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marches d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
Numéro de référence:
2024-14
Brève description:
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Rhone Lez Provence
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Description du marché: Formule multirisques
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Protection Juridique
Description du marché: Protection juridique
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Protection fonctionnelle
Description du marché: Protection fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Cybersécurité
Description du marché: Atteintes au système d'informations "Cyber Risques"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-16 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes Rhône Lez Provence
Numéro d'enregistrement national:
20000062800079
Adresse postale: 1260 avenue Théodore Aubanel
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.sauvayre@ccrlp.fr 📧
Téléphone: +33 490400128 📞
URL: https://www.ccrlp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ccrlp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_879_1029244.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccrlp.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-391203 (2024-07-01)
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