MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES
Ville de Cahors
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance incendie
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile automobile
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche public d'assurances
Numéro de référence:
Brève description: Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance « Responsabilité Civile Générale »
Description du marché: Assurance « Responsabilité Civile Générale »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens »
Description du marché: Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance incendie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance « Flotte Automobile »
Description du marché: Assurance « Flotte Automobile »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf.; règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf.; règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Cahors
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 73 boulevard Gambetta
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Luc MARX
Courrier électronique: marchespublics@mairie-cahors.fr 📧
Téléphone: 0565208787 📞
Fax: 0565222822 📠
URL: http://www.mairie-cahors.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531612 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531612 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 188-577976 (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche public d'assurances
Numéro de référence:
2024ASSURVILLE001
Brève description: Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Assurance « Responsabilité Civile Générale »
Description du marché: Assurance « Responsabilité Civile Générale »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens »
Description du marché: Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance incendie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assurance « Flotte Automobile »
Description du marché: Assurance « Flotte Automobile »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf.; règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf.; règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Cahors
Numéro d'enregistrement national:
51695
Adresse postale: 73 boulevard Gambetta
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Luc MARX
Courrier électronique: marchespublics@mairie-cahors.fr 📧
Téléphone: 0565208787 📞
Fax: 0565222822 📠
URL: http://www.mairie-cahors.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531612 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531612 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
96D103EF-C22A-4798-DFBFAAE935E71C4E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 188-577976 (2024-09-25)
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