Marché public d'assurances
CHI EPSM DE L OISE
Le marché concerne l'assurance Responsabilité Civile Hospitalière et l'Assurance Protection Juridique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public d'assurances
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chi epsm de l oise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction affaires logistiques 2 RUE DES FINETS
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stachatsmail@chi-clermont.fr 📧
Téléphone: +33344776511 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-628115 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public d'assurances
Brève description:
Le marché concerne l'assurance Responsabilité Civile Hospitalière et l'Assurance Protection Juridique.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chi epsm de l oise
Numéro d'enregistrement national:
26600711100013
Adresse postale: Direction affaires logistiques 2 RUE DES FINETS
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stachatsmail@chi-clermont.fr 📧
Téléphone: +33344776511 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-628115 (2024-10-16)
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