AO N°24131 - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 13 établissements composant le GHT 21-52.
CHU Dijon Bourgogne
AO N°24131 - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 13 établissements composant le GHT 21-52.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-23 | Avis de marché |
| 2024-09-17 | Avis de marché |
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO N°24131 - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 13 établissements composant le GHT 21-52.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 Dommages aux biens et risques annexes CHU DIJON
Description du marché: LOT 1 Dommages aux biens et risques annexes CHU DIJON
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 Dommages aux biens et risques annexes AUTRES ETABLISSEMENTS
Description du marché: LOT 2 Dommages aux biens et risques annexes AUTRES ETABLISSEMENTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 Responsabilité et risques annexes
Description du marché: LOT 3 Responsabilité et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 Flotte automobile et risques annexes
Description du marché: LOT 4 Flotte automobile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 Risques statutaires du personnel
Description du marché: LOT 5 Risques statutaires du personnel
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Dijon Bourgogne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Boulevard Jeanne d'Arc
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie.tanguy@chu-dijon.fr 📧
Téléphone: 0380295989 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-511686 (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO N°24131 - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 13 établissements composant le GHT 21-52.
Numéro de référence:
AO24131
Brève description:
AO N°24131 - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 13 établissements composant le GHT 21-52.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1 Dommages aux biens et risques annexes CHU DIJON
Titre: LOT 1 Dommages aux biens et risques annexes CHU DIJON
Description du marché: LOT 1 Dommages aux biens et risques annexes CHU DIJON
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2 Dommages aux biens et risques annexes AUTRES ETABLISSEMENTS
Titre: LOT 2 Dommages aux biens et risques annexes AUTRES ETABLISSEMENTS
Description du marché: LOT 2 Dommages aux biens et risques annexes AUTRES ETABLISSEMENTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3 Responsabilité et risques annexes
Titre: LOT 3 Responsabilité et risques annexes
Description du marché: LOT 3 Responsabilité et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4 Flotte automobile et risques annexes
Titre: LOT 4 Flotte automobile et risques annexes
Description du marché: LOT 4 Flotte automobile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5 Risques statutaires du personnel
Titre: LOT 5 Risques statutaires du personnel
Description du marché: LOT 5 Risques statutaires du personnel
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Dijon Bourgogne
Numéro d'enregistrement national:
26210007600013
Adresse postale: 5 Boulevard Jeanne d'Arc
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie.tanguy@chu-dijon.fr 📧
Téléphone: 0380295989 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-511686 (2024-08-23)
Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CHU Dijon Bourgogne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Boulevard Jeanne d'Arc
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie.tanguy@chu-dijon.fr 📧
Téléphone: 0380295989 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0ce648d0-6f0a-4a87-94a5-32ab04369680-01
Source: OJS 2024/S 182-559962 (2024-09-17)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CHU Dijon Bourgogne
Numéro d'enregistrement national:
26210007600013
Adresse postale: 5 Boulevard Jeanne d'Arc
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie.tanguy@chu-dijon.fr 📧
Téléphone: 0380295989 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0ce648d0-6f0a-4a87-94a5-32ab04369680-01
Source: OJS 2024/S 182-559962 (2024-09-17)
Avis de marché (2024-09-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-27 📅
Autres informations complémentaires
Date limite de remise des offres repoussée au 11/10/2024 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 40ebff78-098b-46d8-9e32-37a40f5b06ea-01
Source: OJS 2024/S 190-585704 (2024-09-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-27 📅
Autres informations complémentaires
Date limite de remise des offres repoussée au 11/10/2024 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 40ebff78-098b-46d8-9e32-37a40f5b06ea-01
Source: OJS 2024/S 190-585704 (2024-09-27)
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