ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS D'INVENTAIRES NATURALISTES PREALABLES AUX TRAVAUX DU SMAVD
SMAVD
Accord-cadre à marchés subséquents. La consultation concerne la réalisation d'inventaires naturalistes en vue des travaux pour tout type de projet avec l'objectif de disposer de la connaissance des enjeux environnementaux du site projet pour adapter celui-ci en conséquence, lorsque cela est possible, et anticiper les dossiers règlementaires à déposer dans le cadre de la réalisation des travaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.
Qui ?- • SMAVD
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services de prospection scientifique
- • Services d'études de marchés › Services d'études
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a marches subsequents d'inventaires naturalistes prealables aux travaux du smavd
Numéro de référence: F-013
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents. La consultation concerne la réalisation d'inventaires naturalistes en vue des travaux pour tout type de projet avec...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prospection scientifique 📦
Description
Description du marché:
“Inventaires naturalistes préalables aux travaux du SMAVD”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Inventaires naturalistes préalables aux travaux du SMAVD”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références professionnelles Matériel et équipement: - Liste de références de prestations similaires réalisées au cours des cinq dernières années,...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 Moyens humains: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3...”
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavd
Numéro d'enregistrement national: 25840230400012
Adresse postale: 190 rue Frédéric Mistral
Code postal: 13370
Commune postale: Mallemort
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@smavd.org 📧
Téléphone: +33 490594858 📞
URL: https://www.smavd.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smavd.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1491_1044535.html 🌏
URL de participation: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - SGAR - CCIRA
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel, - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat.”
Source: OJS 2024/S 182-560829 (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a marches subsequents d'inventaires naturalistes prealables aux travaux du smavd
Numéro de référence: F-013
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents. La consultation concerne la réalisation d'inventaires naturalistes en vue des travaux pour tout type de projet avec...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prospection scientifique 📦
Description
Description du marché:
“Inventaires naturalistes préalables aux travaux du SMAVD”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Inventaires naturalistes préalables aux travaux du SMAVD”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références professionnelles Matériel et équipement: - Liste de références de prestations similaires réalisées au cours des cinq dernières années,...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 Moyens humains: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavd
Numéro d'enregistrement national: 25840230400012
Adresse postale: 190 rue Frédéric Mistral
Code postal: 13370
Commune postale: Mallemort
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@smavd.org 📧
Téléphone: +33 490594858 📞
URL: https://www.smavd.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smavd.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1491_1044535.html 🌏
URL de participation: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - SGAR - CCIRA
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel, - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat.”
Source: OJS 2024/S 182-560829 (2024-09-17)
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