ACBC sur bordereau de prix relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de 2ème et 3ème catégorie lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, pour les phases conception et réalisation
ESID Metz
ACBC sur bordereau de prix relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de 2ème et 3ème catégorie lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, pour les phases conception et réalisation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace › Bas-Rhin
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Moselle
- • Nord-Pas de Calais › Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACBC sur bordereau de prix relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de 2ème et 3ème catégorie lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, pour les phases conception et réalisation
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°03 : Départements 59, 62, 80 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 59, 62, 80 - Toutes emprises
Informations complémentaires: durée du marché : un an reconductible trois fois
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix : 60 points valeur technique : 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°05 : Départements 57, 55 Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 57, 55 Toutes emprises
Informations complémentaires: un an reconductible trois fois
Code postal: 57000
Ville: Metz
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°04 : Départements 67, 68 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 67, 68 - Toutes emprises
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°01 : Départements 52, 54, 88, 70 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 52, 54, 88, 70 - Toutes emprises
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°02 : Départements 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°06 : Départements 02, 08, 10, 51 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 02, 08, 10, 51 - Toutes emprises
Code postal: 51000
Ville: Chalons en Champagne
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne NEY 1 rue du Maréchal LYAUTEY
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748059 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 108-332690 (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACBC sur bordereau de prix relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de 2ème et 3ème catégorie lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, pour les phases conception et réalisation
Numéro de référence:
DAF_2024_000459
Brève description:
ACBC sur bordereau de prix relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de 2ème et 3ème catégorie lors des opérations de bâtiment ou de génie civil, pour les phases conception et réalisation
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°03 : Départements 59, 62, 80 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 59, 62, 80 - Toutes emprises
Informations complémentaires: durée du marché : un an reconductible trois fois
Code postal: 59000
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): prix : 60 points valeur technique : 40 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°05 : Départements 57, 55 Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 57, 55 Toutes emprises
Informations complémentaires: un an reconductible trois fois
Code postal: 57000
Ville: Metz
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°04 : Départements 67, 68 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 67, 68 - Toutes emprises
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°01 : Départements 52, 54, 88, 70 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 52, 54, 88, 70 - Toutes emprises
Code postal: 54000
Ville: Nancy
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°02 : Départements 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 25, 90, 71, 21, 39 - Toutes emprises
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°06 : Départements 02, 08, 10, 51 - Toutes emprises
Description du marché: Mission SPS 2ème et 3ème cat départements 02, 08, 10, 51 - Toutes emprises
Code postal: 51000
Ville: Chalons en Champagne
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY 1 rue du Maréchal LYAUTEY
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748059 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 108-332690 (2024-06-03)
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