24PI04 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES, TOPOBATHYMETRIQUES ET SEDIMENTOLOGIQUES DES PLAGES CONCEDEES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN 2 LOTS

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

La présente consultation concerne un ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES, TOPOBATHYMETRIQUES ET SEDIMENTOLOGIQUES DES PLAGES CONCEDEES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN 2 LOTS. L'objectif du présent marché est la réalisation, au fur et à mesure des besoins, de 3 missions complémentaires : inventaires naturalistes, et relevés topo- bathymétrique et sédimentologique des fonds marins et plages de la Métropole, pour la Métropole siège et antennes techniques. Les opérateurs réaliseront : - l'analyse de l'existant - les relevés terrain - leur interprétation et analyses - les propositions de suivi (outils, méthodes, fréquence) selon l'objet étudié. Le but étant de permettre à la Métropole : - d'identifier les zones à enjeux écologiques sur les plages de la Métropole et leur zone immergée. - d'identifier les mouvements des substrats marins, - d'identifier les zones d'érosion et accrétion marine - d'adapter les projets de travaux et d'aménagement sur ou à proximité, plages de la Métropole - mettre en place des outils et méthodes de lutte contre l'érosion des plages et leur suivi, afin de de faciliter la mise en oeuvre des solutions techniques, pour ralentir ces processus, tout en prenant en compte la conservation des espèces et habitats marins et terrestres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-29	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24PI04 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES, TOPOBATHYMETRIQUES ET SEDIMENTOLOGIQUES DES PLAGES CONCEDEES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE EN 2 LOTS
Numéro de référence: 24PI04
Brève description:
“La présente consultation concerne un ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES, TOPOBATHYMETRIQUES ET SEDIMENTOLOGIQUES...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 205 657 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“LOT 01 : L'équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter à minima (tableau de composition de l'équipe joint au D.C.E à remplir) des compétences...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Produits/services supplémentaires: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 5 du CCAP.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du Bordereau de prix unitaires et forfaitaires (B.P.U.F.) valant Détail estimatif non contractuel (D.E.N.C.).
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“L'équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter à minima (tableau de composition de l'équipe joint au D.C.E à remplir) des compétences en...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Produits/services supplémentaires: Services d'exploration sous-marine 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aarpino@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055507 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, -...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 234-733847 (2024-11-29)

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