suivi et animation de 4 opérations programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
il s'agit d'un accord - cadre comprenant l'animation et le suivi d'un dispositif d'amélioration de l'habitat privé en y intégrant un volet environnemental. Ce marché se découpe en 2 lots: Suivi animation des OPAH des ville de Béthune et Bruay-La-Buissière et Suivi animation des OPAH-RU des coeurs de ville de Lillers et Auchel. La durée de ce marché est d'une durée de 5 ans maximum soit 3 ans ferme et une reconduction 2 fois 1 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'études de marchés › Services d'études
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-04 | Avis de marché |
| 2022-02-09 | Informations complémentaires |
| 2022-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils et de représentation juridiques
Numéro de référence: 22007
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de bethune bruay artois lys romane
Adresse postale: 100 Avenue de Londres, Lieu dit Cs40548
Code postal: 62411
Commune postale: Bethune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-04 📅
Date limite de soumission: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 028-071829
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: coeur de villes de Béthune et Bruay-La-Buissière
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: 3 ans fermes et une reconduction possible 2 fois en 1 an
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: villes d'auchel et de Lillers : Petites Villes de Demain
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: 3 ans fermés et une reconduction possible 2 fois en 1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60.0%
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40.0%
60,0%
40,0%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 028-071829 (2022-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils et de représentation juridiques
Numéro de référence: 22007
Brève description:
il s'agit d'un accord - cadre comprenant l'animation et le suivi d'un dispositif d'amélioration de l'habitat privé en y intégrant un volet environnemental. Ce marché se découpe en 2 lots: Suivi animation des OPAH des ville de Béthune et Bruay-La-Buissière et Suivi animation des OPAH-RU des coeurs de ville de Lillers et Auchel. La durée de ce marché est d'une durée de 5 ans maximum soit 3 ans ferme et une reconduction 2 fois 1 ans
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils et de représentation juridiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de bethune bruay artois lys romane
Adresse postale: 100 Avenue de Londres, Lieu dit Cs40548
Code postal: 62411
Commune postale: Bethune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-04 📅
Date limite de soumission: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 028-071829
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
aucune
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: coeur de villes de Béthune et Bruay-La-Buissière
Numéro du lot: 1
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre comprenant l'animation et le suivi d'un dispositif d'amélioration de l'habitat privé y intégrant un volet environnemental.
Durée maximale est de 5 ans dont 3 ans ferme avec une reconduction 2 fois en 1 an.
Montant maximal annuel : 300 000.00 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: 3 ans fermes et une reconduction possible 2 fois en 1 an
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: villes d'auchel et de Lillers : Petites Villes de Demain
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: 3 ans fermés et une reconduction possible 2 fois en 1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les éléments sollicités sont listés à l'article 5.1 du Règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Subvention éventuelle : auprès de la Banque des territoires
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
les 2 conventions pour la mise en oeuvre des opah ru " Action Coeur de Ville " et " Petites villes de demain " , signées avec l'etat, L'Anah et les partenaires, ont une durée de 5 années.Il convient donc que l'accord cadre s'établisse sur la même durée que cette convention opérationnelle
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les 2 conventions pour la mise en oeuvre des opah ru " Action Coeur de Ville " et " Petites villes de demain " , signées avec l'etat, L'Anah et les partenaires, ont une durée de 5 années.
Il convient donc que l'accord cadre s'établisse sur la même durée que cette convention opérationnelle
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60.0%
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40.0%
60,0%
40,0%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (22007) dans l'onglet de recherche : " consultation ". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de CAO ne sont pas publiques. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Période prévisionnelle de notification : Juin 2022
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consultation no: 22007
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 028-071829 (2022-02-04)
Informations complémentaires (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-080380
Se réfère à l'avis: 2022/S 028-071829
Numéro JO-S: 31
Source: OJS 2022/S 031-080380 (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre comprenant l'animation et le suivi d'un dispositif d'amélioration de l'habitat privé en y intégrant un volet environnemental. Ce marché se découpe en 2 lots: Suivi animation des OPAH des villes de Béthune et Bruay-La-Buissière et Suivi animation des OPAH-RU des coeurs de ville de Lillers et Auchel. La durée de ce marché est d'une durée de 5 ans maximum soit 3 ans ferme et une reconduction 2 fois 1 an
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-080380
Se réfère à l'avis: 2022/S 028-071829
Numéro JO-S: 31
Source: OJS 2022/S 031-080380 (2022-02-09)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Béthune
Contact
Téléphone: +33 321615000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-03 📅
Date de publication: 2022-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 151-432782
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: citemetrie
Numéro d'enregistrement national: 32066286200068
Adresse postale: 23 rue de la Tombe Issoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153910303 📞
Courrier électronique: citemetrie@citemetrie.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom: sjm avocats
Numéro d'enregistrement national: 518 328 828 00034
Adresse postale: 3, Place Graslin
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240787981 📞
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 51832882800034
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 151-432782 (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord - cadre comprenant l'animation et le suivi d'un dispositif d'amélioration de l'habitat privé en y intégrant un volet environnemental. Ce marché se découpe en 2 lots: Suivi animation des OPAH des ville de Béthune et Bruay-La-Buissière et Suivi animation des OPAH-RU des coeurs de ville de Lillers et Auchel. La durée de ce marché est d'une durée de 5 ans maximum soit 3 ans ferme et une reconduction 2 fois 1 ans
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Béthune
Contact
Téléphone: +33 321615000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-03 📅
Date de publication: 2022-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 151-432782
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre comprenant l'animation et le suivi d'un dispositif d'amélioration de l'habitat privé y intégrant un volet environnemental. Durée maximale est de 5 ans dont 3 ans ferme avec une reconduction 2 fois en 1 an. Montant maximal annuel : 300 000.00 euros (H.T.).
Afficher plus
Durée maximale est de 5 ans dont 3 ans ferme avec une reconduction 2 fois en 1 an. Montant maximal annuel : 300 000.00 euros (H.T.).
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Nom: citemetrie
Numéro d'enregistrement national: 32066286200068
Adresse postale: 23 rue de la Tombe Issoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153910303 📞
Courrier électronique: citemetrie@citemetrie.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom: sjm avocats
Numéro d'enregistrement national: 518 328 828 00034
Adresse postale: 3, Place Graslin
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240787981 📞
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 51832882800034
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 151-432782 (2022-08-03)
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