le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble.Il s'agit des prestations suivantes :- la réalisation d'un levé par photogrammétrie aérienne (rendu à l'échelle du 1/500) combiné à un relevé Lidar- l'Édition de profils en travers.A titre indicatif, on peut prévoir que les prestations commenceront vers le 2eme semestre 2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“rd955 - réouverture des gorges de Châteaudouble - levé photogrammétrique
20220081”
Produits/services: Services de photogrammétrie📦
Brève description:
“le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble.Il s'agit des...”
Brève description
le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble.Il s'agit des prestations suivantes :- la réalisation d'un levé par photogrammétrie aérienne (rendu à l'échelle du 1/500) combiné à un relevé Lidar- l'Édition de profils en travers.A titre indicatif, on peut prévoir que les prestations commenceront vers le 2eme semestre 2022
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble.Il s'agit des...”
Description du marché
le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble.Il s'agit des prestations suivantes :- la réalisation d'un levé par photogrammétrie aérienne (rendu à l'échelle du 1/500) combiné à un relevé Lidar- l'Édition de profils en travers.A titre indicatif, on peut prévoir que les prestations commenceront vers le 2eme semestre 2022
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 28
Prix (pondération): 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Code de la commande...”
Description des options
le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-3. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Code de la commande publique dans les cas listés à l'article Ii.6.2 du Règlement de la consultation.Un marché similaire peut-être passé selon les clauses du Ccp
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.-une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articlesl. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles .Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la présentation d'une liste des principales références en réalisation de levés photogrammétriques effectuées au cours des trois dernières années.Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
la présentation d'une liste des principales références en réalisation de levés photogrammétriques effectuées au cours des trois dernières années.Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, le lieu d'exécution et le destinataire public ou privé de ces prestations, en précisant si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf.arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché sera attribué à une entreprise spécialisée en levés photogrammétriques.Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché sera attribué à une entreprise spécialisée en levés photogrammétriques.Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises conjointes ou solidaires.Dans le cas de groupements conjoints, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique (montant de la commande ou du marché supérieur à 50.000 euro(s) Ht et délais d'exécution supérieur à 2 mois).Délai de règlement : le délai de paiement prévu est celui qui s'impose à l'acheteur en application des articles L. 2192-10. Et R. 2192-10. Du Ccp.Intérêts moratoires : ils s'appliqueront dans le respect des dispositions des articles L. 2192-12. À L. 2192-14. Et R. 2192-31. À R. 2192-36. Du Ccp.Le financement est assuré par le budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-22
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-26
08:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -RGPD : Le titulaire s'engage à accepter les obligations portées à l'annexe relative au RGPD de l'acte d'engagement du marché.La valeur technique (Nvt) sera appréciée au vu du mémoire technique et notée sur 28 points en fonction des sous-critères suivants :Sous-Critère no1 : Organisation générale de l'équipeet système de contrôle (noté sur 8 points)et décomposé comme suit :élément d'analyse no 1a (noté sur 4 points): organisation générale de l'équipeélément d'analyse no 1b (noté sur 4 points): système de contrôlesous-critère no 2 : Qualification et référence des personnes en charge de la mission (noté sur 8 points)sous-critère no 3 : Méthodologie proposée pour l'exécution des missions (noté sur 12 points)et décomposé comme suit :élément d'analyse no 3a (noté 4 points) : méthodologie pour prise de vues aériennes et LidarÉlément d'analyse no 3b (noté 4 points): méthodologie pour la stéréopréparationélément d'analyse no 3c (noté 4 points): méthodologie de restitutionle détail des critères figure à l'article IV du Règlement de consultation.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 058-152439 (2022-03-18)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble. Il s'agit des...”
Brève description
le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble. Il s'agit des prestations suivantes :- la réalisation d'un levé par photogrammétrie aérienne (rendu à l'échelle du 1/500) combiné à un relevé Lidar- l'Édition de profils en travers.A titre indicatif, on peut prévoir que les prestations commenceront vers le 2eme semestre 2022
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 000 💰
Description
Description du marché:
“le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble. Il s'agit des...”
Description du marché
le marché concerne des prestations photogrammétriques dans la cadre de l'étude préliminaire de réouverture des gorges de Châteaudouble. Il s'agit des prestations suivantes :- la réalisation d'un levé par photogrammétrie aérienne (rendu à l'échelle du 1/500) combiné à un relevé Lidar- l'Édition de profils en travers.A titre indicatif, on peut prévoir que les prestations commenceront vers le 2eme semestre 2022
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 058-152439
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220081
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: opsia Aviation
Adresse postale: bp70127 La Valette
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit (courrier/ mail) auprès du service des marchés de la...”
les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit (courrier/ mail) auprès du service des marchés de la Dim :DimService Marchés77 Impasse Lavoisier83160 La Valette Du varnserrs@var.fr, nlefevre@var.fr ou mfouquert@var.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 142-406963 (2022-07-21)