Détection de réseaux souterrains et géoréférencement associé. Il s'agit d'une consultation visant la passation d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un montant minimum de 200 000 euros HT, tel qu'inscrit aux rubriques II.1.5 et II.2.6 et un montant maximum de 1 400 000 euros HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Détection de réseaux souterrains et géoréférencement associé
S OA/GVZ/VPC n°2022-07”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“Détection de réseaux souterrains et géoréférencement associé. Il s'agit d'une consultation visant la passation d'un marché à conclure selon la technique...”
Brève description
Détection de réseaux souterrains et géoréférencement associé. Il s'agit d'une consultation visant la passation d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un montant minimum de 200 000 euros HT, tel qu'inscrit aux rubriques II.1.5 et II.2.6 et un montant maximum de 1 400 000 euros HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de reconnaissance sur le site📦
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie numérique📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Détection de réseaux souterrains et géoréférencement associé
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d'un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique.Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),- une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),- une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-12
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- référé pré-contractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- référé pré-contractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L.1441-2 du code de procédure civile,- référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile,- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 061-160927 (2022-03-23)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Détection de réseaux souterrains et géoréférencement associé.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de sécurité, d'environnement et d'insertion professionnelle des apprentis et tous publics en difficulté”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 061-160927
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-010
Titre: Détection de réseaux souterrains et géoréférencement associé
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: GEOSAT, mandataire solidaire du Groupement conjoint GEOSAT/SE2T ENGINEERING
Adresse postale: 17, rue Thomas Edison
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SE2T ENGINEERING
Adresse postale: 260 rue Corporandy
Commune postale: La farlede
Code postal: 83210
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
“Il s'agit d'une consultation visant la passation d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de...”
Il s'agit d'une consultation visant la passation d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un montant minimum de 200 000 euros HT et un montant maximum de 1 400 000 euros HT tel qu'inscrit aux rubriques II.1.7 et V.2.4.
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Source: OJS 2022/S 142-406971 (2022-07-21)