accompagnement d'aix-marseille Université dans l'élaboration de réponses aux AAP collaboratifs relatifs au programme européen de recherche et d'innovation (Horizon Europe)
le présent marché a pour objet l'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au programme européen de recherche et d'innovation (Horizon Europe)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement d'aix-marseille Université dans l'élaboration de réponses aux AAP collaboratifs relatifs au programme européen de recherche et d'innovation...”
Titre
accompagnement d'aix-marseille Université dans l'élaboration de réponses aux AAP collaboratifs relatifs au programme européen de recherche et d'innovation (Horizon Europe)
AMU45-2022
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil et d'évaluation📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au programme...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au programme européen de recherche et d'innovation (Horizon Europe)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et d'évaluation📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: amu, site Canebière, 63 la Canebière, 13001 Marseille
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au programme...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au programme européen de recherche et d'innovation (Horizon Europe).
Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bon de commande qui ne comporte pas de minimum; mais un seuil maximum de 400 000euro HT pour la première année d'exécution du marché, puis de 500 000euro HT pour chaque année de reconduction éventuelle.
Les prestations sont décrites à l'article 6 du CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à la date de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
- Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-13
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): université d'aix-marseille (Amu)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”
“-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de sa candidature (phase candidature) et du dépôt de son offre (phase offre) doit donner une adresse courriel valide et et permettant de façon certaine les échanges électroniques avec l'administration pendant la phase candidature (demande de complément ou précision sur la candidature, rejets candidatures...) ou la phase offre en fin de procédure (demande de précision sur l'offre, rejets offres, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est : anastasia.binet@univ-amu.fr
- information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).
- information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations (envoi des candidatures) : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue à la fin du mois de juin 2022 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du Rc.
- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces mentionnées dans le RC (article 8 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 072-192748 (2022-04-07)
Avis d'attribution de marché (2022-09-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet des prestations d'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au...”
Brève description
le marché a pour objet des prestations d'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au programme européen de recherche et d'innovation (Horizon Europe)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 736 000 💰
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au programme...”
Description du marché
le présent marché a pour objet l'accompagnement d'aix Marseille Université dans l'élaboration de réponse(s) aux AAP collaboratifs relatifs au programme européen de recherche et d'innovation (Horizon Europe). Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bon de commande qui ne comporte pas de minimum; mais un seuil maximum de 400 000euros HT pour la première année d'exécution du marché, puis de 500 000euros HT pour chaque année de reconduction éventuelle. Les prestations sont décrites à l'article 6 du CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Equipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30%
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné. - Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 072-192748
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: euronovia
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 000 💰
Source: OJS 2022/S 180-510069 (2022-09-14)