Prestations d'assurances de chantier pour la réalisation de la bibliothèque métropolitaine de L'Hôtel-Dieu

Clermont-Auvergne Métropole

Consultation allotie en trois lots.
Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de deux variantes maximum par candidat par lot.
Durée des marchés:
— lot 01: de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux;
— lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• office francais courtage assurances mandataire de axa france

Qui ?

• Clermont-Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-09	Avis de marché
2021-08-30	Informations complémentaires
2021-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:

Consultation allotie en trois lots. Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de deux variantes maximum par candidat par lot. Durée des marchés: — lot 01: de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux; — lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique 1
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983625 📠
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356728
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation allotie en trois lots.

Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de deux variantes maximum par candidat par lot.

Durée des marchés:

— lot 01: de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux;

— lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux.

Intitulé du lot: Tous risques chantier (TRC) et RC du maître d'ouvrage
Numéro du lot: 1
Brève description: Tous risques chantier et responsabilité civile du maître d'ouvrage.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD)
Numéro du lot: 2
Brève description: Contrat collectif de responsabilité décennale.
Durée de l'accord: 120 mois
Intitulé du lot: Dommages-ouvrages et RC du constructeur non réalisateur
Numéro du lot: 3
Brève description: Dommages-ouvrages et responsabilité civile du constructeur non réalisateur.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 134-356728 (2021-07-09)

Informations complémentaires (2021-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation allotie en 3 lots.Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de 2 variantes maximum par candidat par lot.Durée des marchés :- lot 01 : de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux- lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-30 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-447263
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-356728
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2021/S 171-447263 (2021-08-30)

Avis d'attribution de marché (2021-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations D'Assurances de chantier pour la réalisation de la bibliothèque metropolitaine de L'Hotel DieuConsultation allotie en 3 lots.Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de 2 variantes maximum par candidat par lot.Durée des marchés :- lot 01 : de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux- lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux

Valeur totale du marché: 435 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-579431
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
attention : Les montants attribués sont des cotisations totales en (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: tous Risques Chantier (Trc) et RC du Maître d'ouvrage
Brève description: tous Risques Chantier et Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage
Intitulé du lot: contrat Collectif de Responsabilité Décennale (Ccrd)
Brève description: contrat Collectif de Responsabilité Décennale
Intitulé du lot: dommages-Ouvrages et RC du Constructeur Non Réalisateur
Brève description: dommages-Ouvrages et Responsabilité Civile du Constructeur Non Réalisateur
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-Ferrand

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom: office francais courtage assurances mandataire de axa france
Adresse postale: 107 bd la bataille de stalingrad
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 149 805 EUR 💰
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 20 770 EUR 💰
285 864 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 220-579431 (2021-11-08)

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