Consultation allotie en trois lots.
Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de deux variantes maximum par candidat par lot.
Durée des marchés:
— lot 01: de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux;
— lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'assurances de chantier pour la réalisation de la bibliothèque métropolitaine de L'Hôtel-Dieu”
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“Consultation allotie en trois lots.
Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de deux variantes maximum par candidat par...”
Brève description
Consultation allotie en trois lots.
Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de deux variantes maximum par candidat par lot.
Durée des marchés:
— lot 01: de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux;
— lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous risques chantier (TRC) et RC du maître d'ouvrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance tous risques chantier📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Description du marché: Tous risques chantier et responsabilité civile du maître d'ouvrage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de responsabilité professionnelle📦
Description du marché: Contrat collectif de responsabilité décennale.
Durée de l'accord: 120
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dommages-ouvrages et RC du constructeur non réalisateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Description du marché: Dommages-ouvrages et responsabilité civile du constructeur non réalisateur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-09
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2021/S 134-356728 (2021-07-09)
Informations complémentaires (2021-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations D'Assurances de chantier pour la réalisation de la bibliothèque metropolitaine de L'Hotel DIEU”
Brève description:
“consultation allotie en 3 lots.Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de 2 variantes maximum par candidat par...”
Brève description
consultation allotie en 3 lots.Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de 2 variantes maximum par candidat par lot.Durée des marchés :- lot 01 : de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux- lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 134-356728
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-09 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-30 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 171-447263 (2021-08-30)
Avis d'attribution de marché (2021-11-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations D'Assurances de chantier pour la réalisation de la bibliothèque metropolitaine de L'Hotel DieuConsultation allotie en 3 lots.Les variantes...”
Brève description
prestations D'Assurances de chantier pour la réalisation de la bibliothèque metropolitaine de L'Hotel DieuConsultation allotie en 3 lots.Les variantes libres sont autorisées pour l'ensemble des lots dans la limite de 2 variantes maximum par candidat par lot.Durée des marchés :- lot 01 : de la date d'ouverture du chantier jusqu'à la date d'achèvement et de conformité des travaux- lots 02 et 03 : 10 ans à compter de la date d'achèvement et de conformité des travaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 435 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: tous Risques Chantier (Trc) et RC du Maître d'ouvrage
Description
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-Ferrand
Description du marché: tous Risques Chantier et Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: contrat Collectif de Responsabilité Décennale (Ccrd)
Description
Description du marché: contrat Collectif de Responsabilité Décennale
Champ d'application du marché
Titre: dommages-Ouvrages et RC du Constructeur Non Réalisateur
Description
Description du marché: dommages-Ouvrages et Responsabilité Civile du Constructeur Non Réalisateur
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-356728
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2113001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tous Risques Chantier et Responsabilité Civile du Maître d'ouvrage
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: office francais courtage assurances mandataire de axa france
Adresse postale: 107 bd la bataille de stalingrad
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 805 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2113002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: contrat Collectif de Responsabilité Décennale
Nom et adresse du contractant
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 770 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2113003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: dommages-Ouvrages et Responsabilité Civile du Constructeur Non Réalisateur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 864 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
attention : Les montants attribués sont des cotisations totales en (T.T.C.)
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Source: OJS 2021/S 220-579431 (2021-11-08)