Prestations d'assurance pour le musée des Confluences (six lots)

Musée des Confluences

Les prestations sont réparties en six lots désignés ci-dessous:
— lot 1: dommages aux biens;
— lot 2: responsabilité civile;
— lot 3: automobile — auto-mission;
— lot 4: tous risques expositions;
— lot 5: responsabilité civile des dirigeants;
— lot 6: cyber risque à l'exception du lot 4 (TRE).
Les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par des prix forfaitaires. Ils sont stipulés définitifs et révisables. Le lot 4 (tous risques expositions) est un accord-cadre fractionné à bons de commande mono-attributaire tel que défini aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Musée des Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-01	Avis de marché
2021-11-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 202109
Brève description:

Les prestations sont réparties en six lots désignés ci-dessous: — lot 1: dommages aux biens; — lot 2: responsabilité civile; — lot 3: automobile — auto-mission; — lot 4: tous risques expositions; — lot 5: responsabilité civile des dirigeants; — lot 6: cyber risque à l'exception du lot 4 (TRE). Les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par des prix forfaitaires. Ils sont stipulés définitifs et révisables. Le lot 4 (tous risques expositions) est un accord-cadre fractionné à bons de commande mono-attributaire tel que défini aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance pertes pécuniaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-26 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281434
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

En raison de la confidentialité des éléments le concernant, le musée complétera chaque questionnaire envoyé par les candidats et le lui retournera directement sans mise à disposition générale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en six lots désignés ci-dessous:

— lot 1: dommages aux biens;

— lot 2: responsabilité civile;

— lot 3: automobile — auto-mission;

— lot 4: tous risques expositions;

— lot 5: responsabilité civile des dirigeants;

— lot 6: cyber risque à l'exception du lot 4 (TRE).

Les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par des prix forfaitaires. Ils sont stipulés définitifs et révisables. Le lot 4 (tous risques expositions) est un accord-cadre fractionné à bons de commande mono-attributaire tel que défini aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot 1 garantit les dommages subis par les biens dont le musée est propriétaire ou dépositaire. Elle couvre le contenu du musée en général (dont aménagements, embellissements, mobiliers ou matériels), hors objets de collection, contre les dommages consécutifs à la réalisation d'un événement accidentel.

Intitulé du lot: Responsabilité civile
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cette assurance couvre les conséquences de la responsabilité civile du musée du fait de son patrimoine, de son personnel et de la mise en œuvre, de la gestion et de l'exécution de ses compétences et activités, y compris en cas de faute, maladresse ou d'erreurs dès lors qu'il s'agisse d'un événement ou dommage non exclu.

Intitulé du lot: Automobile
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot assure la flotte auto du musée (véhicules et engins motorisés), ainsi que les véhicules individuels des salariés en auto-mission contre les conséquences pécuniaires que l'assuré peut encourir en raison de dommages subis par des tiers, résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens et dans lequel le véhicule a été impliqué, qu'il soit en ou hors circulation.

Intitulé du lot: Tous risques expositions
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot garantit les expositions permanentes et temporaires d'objets et œuvres d'art organisées par le Musée des Confluences ou auxquelles le Musée des Confluences participe même «hors les murs». La garantie couvre les prêts et dépôts d'objets et œuvres d'art qu'ils soient en exposition ou conservés dans les réserves du Musée des Confluences. Sont concernées également certains objets ou œuvres d'art identifiés comme appartenant au Musée des Confluences.

Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot porte sur la prise en charge du dommage qu'un dirigeant est tenu de régler suite à toute réclamation ou mise en cause introduite à son encontre sur le fondement d'une faute commise dans le cadre de ses fonctions (aide juridictionnelle).

Intitulé du lot: Cyber risques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les garanties du présent lot couvrent l'ensemble des malveillances informatiques internes ou externes, telles que par exemples les virus, les accès illicites à des données personnelles ou confidentielles, les crypto logiciels, les ransomwares, les attaques par déni de service ou toutes intrusions numériques non autorisées.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2 rubrique F1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire avec ses coordonnées (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. L'attestation RCP si le candidat est un intermédiaire au sens du code des assurances: attestation d'adhésion à l'ORIAS, attestation de garantie financière le mandat, l'habilitant à engager la compagnie qu'il représente et permettant de connaître l'étendue des pouvoirs délégués, complété, daté et signé. Pour les compagnies d'assurance: attestation de l'ACPR justifiant des agréments de branches nécessaires à son offre et en conformité avec l'article R. 321-1 du code des assurances;

— attestation ou autre document officiel, de l'assureur indiquant que son ratio de solvabilité SCR est conforme à la Directive européenne «Solvabilité 2».

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Compagnie d'assurance ou intermédiaire au sens du code des assurances.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Musée des Confluences.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84436691400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La présente consultation vaut ordre d'étude et libère les co-assureurs de leurs obligations vis-à-vis des apériteurs actuels. Aucun assureur ou intermédiaire ne peut revendiquer une quelconque exclusivité ou priorité fondée sur le seul principe de l'antériorité de la saisine des assureurs qui seraient considérée comme contraire à la libre concurrence. Conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, l'acheteur public interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le lot sera attribué après analyse et classement à un prestataire unique ou un groupement conjoint. Ce groupement pourra être constitué d'un intermédiaire (agent général ou courtier) et d'une compagnie d'assurance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2021/S 107-281434 (2021-06-01)

Avis d'attribution de marché (2021-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous :Lot 1dommages aux BiensLot 2responsabilité CivileLot 3 Automobile - auto MissionLot 4tous risques ExpositionsLot 5responsabilité Civile des DirigeantsLot 6cyber risquea l'exception du lot 4 (Tre), les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par des prix forfaitaires. Ils sont stipulés définitifs et révisables.Le lot 4 (tous risques expositions) est un accord-cadre fractionné à bons de commande mono attributaire tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

Valeur totale du marché: 187 262 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: musée des Confluences

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 233-614440
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-281434
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

en raison de la confidentialité des éléments le concernant, le musée complètera chaque questionnaire envoyé par les candidats et le lui retournera directement sans mise à disposition générale

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages aux Biens
Brève description:

ce lot 1 garantit les dommages subis par les biens dont le musée est propriétaire ou dépositaire. Elle couvre le contenu du musée en général (dont aménagements, embellissements, mobiliers ou matériels), hors objets de collection, contre les dommages consécutifs à la réalisation d'un évènement accidentel

Intitulé du lot: responsabilité civile
Brève description:

cette assurance couvre les conséquences de la responsabilité civile du musée du fait de son patrimoine, de son personnel et de la mise en oeuvre, de la gestion et de l'exécution de ses compétences et activités, y compris en cas de faute, maladresse ou d'erreurs dès lors qu'il s'agisse d'un évènement ou dommage non exclu

Intitulé du lot: automobile
Brève description:

ce lot assure la flotte auto du musée (véhicules et engins motorisés), ainsi que les véhicules individuels des salariés en auto mission contre les conséquences pécuniaires que l'assuré peut encourir en raison de dommages subis par des tiers, résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens et dans lequel le véhicule a été impliqué, qu'il soit en ou hors circulation

Intitulé du lot: tous risques expositions
Brève description:

ce lot garantit les expositions permanentes et temporaires d'objets et oeuvres d'art organisées par le musée des Confluences ou auxquelles le musée des Confluences participe même " hors les murs ". La garantie couvre les prêts et dépôts d'objets et oeuvres d'art qu'ils soient en exposition ou conservés dans les réserves du musée des Confluences.Sont concernées également certains objets ou oeuvres d'art identifiés comme appartenant au musée des Confluences

Intitulé du lot: responsabilité civile des dirigeants
Brève description:

ce lot porte sur la prise en charge du dommage qu'un dirigeant est tenu de régler suite à toute réclamation ou mise en cause introduite à son encontre sur le fondement d'une faute commise dans le cadre de ses fonctions (Aide juridictionnelle)

Intitulé du lot: cyber risques
Brève description:

les garanties du présent lot couvrent l'ensemble des malveillances informatiques internes ou externes, telles que par exemples les virus, les accès illicites à des données personnelles ou confidentielles, les crypto logiciels, les ransomwares, les attaques par déni de service ou toutes intrusions numériques non autorisées

Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: groupama_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: pole Collectivite
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 31942.10 EUR 💰
Nom: maif_Aix_En_Provence
Adresse postale: le Pilon Du Roy Bat C
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13855
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 13366.33 EUR 💰
Nom: assurances_Pilliot
Adresse postale: 19 Rue De Saint Martin
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62120
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 5490.70 EUR 💰
Nom: sarre Et Moselle
Adresse postale: 17 Avenue Poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: carpentier Patrice
Adresse postale: 23 Avenue Maginot
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 5563.33 EUR 💰
10 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5
3
1

Référence
Informations complémentaires

l'Ensemble des montants attribués sont calculés sur 4 années.Pour le lot 4 : le montant attribué correspond au montant maximum annuel (30 000 euro(s) Ht) calculé sur 4 années

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme

Source: OJS 2021/S 233-614440 (2021-11-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)

Services d'assurance et services de retraite (>20)

Services d'assurance (>20)