Prestations d'assurance 2022 à 2025
Communauté d'agglomération de Grand Chatellerault
Prestations d'assurance 2022 à 2025 groupement de commandes: CAGC (coordonateur) — ville de Châtellerault.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Assurance Pilliot
- • Assurances Pilliot
- • Paris Nord Assurances
- • Paris Nord assurances services
- • s.a.s beah
- • Sarre et Moselle
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France › Ile-de-France
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-20 | Avis de marché |
| 2021-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: communication@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374610
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance des responsabilités et des risques annexes.
Description des options:
Intitulé du lot: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance de la protection juridique de la collectivité.
Intitulé du lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Intitulé du lot: Assurance des prestations statutaires
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance des prestations statutaires.
Description des options:
Intitulé du lot: Assurance tous risques expositions — musée
Numéro du lot: 7
Brève description: Assurance tous risques expositions — musée.
Intitulé du lot: Assurance de la navigation
Numéro du lot: 8
Brève description: Assurance de la navigation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails au RC article 8)
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails au RC art.8)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtellerault
Adresse postale: 78 boulevard Blossac
Pays: Vienne 🏙️
Contact
Point de contact: Le Préseident
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: communication@ville-chatellerault.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme marchés-sécurisés
Adresse postale: 4 avenue du Recteur Poincaré
Commune postale: Paris Cedex 16
Code postal: 75782
Téléphone: +33 492909327 📞
Courrier électronique: contact@interbat.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cagc
Adresse postale: 78 boulevard Blossac
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Source: OJS 2021/S 141-374610 (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Brève description:
Prestations d'assurance 2022 à 2025 groupement de commandes: CAGC (coordonateur) — ville de Châtellerault.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: communication@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374610
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
DCE téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr — en mode DUME: les soumissionnaires candidatent avec leur nº de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC article 5-5) remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.marches-securises.fr
Pas de signature électronique obligatoire mais recommandée à la remise des offres. En cas de problème d'inscription, de téléchargement et au moment du dépôt des offres sur www.marches-securises.fr
Un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327 — groupement de commandes: CAGC (coordonateur) — Ville de Châtellerault — variantes exigées (solutions alternatives) pour les lots 1, 2 et 3 — les lots 2 et 6 prévoient des prestations supplémentaires éventuelles.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis au présent règlement de consultation. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative: à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance des responsabilités et des risques annexes.
Description des options:
Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. Descriptif des prestations supplémentaires éventuelles. Lot nº 2: assurances des responsabilités et risques annexes, prestation supplémentaire éventuelle nº 1: risques environnementaux (voir détail documents correspondant au lot 2).
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance de la protection juridique de la collectivité.
Intitulé du lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Intitulé du lot: Assurance des prestations statutaires
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance des prestations statutaires.
Description des options:
Descriptif des prestations supplémentaires éventuelles. Lot nº 6: assurances des prestations statutaires.
Prestation supplémentaire éventuelle nº 1: accident du travail — maladie imputable au service (prestations en espèces).
Numéro du lot: 7
Brève description: Assurance tous risques expositions — musée.
Intitulé du lot: Assurance de la navigation
Numéro du lot: 8
Brève description: Assurance de la navigation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
1) garanties financières,
2) moyens techniques,
3) capacités,
4) références,
5) référence ORIAS.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails au RC article 8)
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails au RC art.8)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtellerault
Adresse postale: 78 boulevard Blossac
Pays: Vienne 🏙️
Contact
Point de contact: Le Préseident
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: communication@ville-chatellerault.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme marchés-sécurisés
Adresse postale: 4 avenue du Recteur Poincaré
Commune postale: Paris Cedex 16
Code postal: 75782
Téléphone: +33 492909327 📞
Courrier électronique: contact@interbat.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Référence
Informations complémentaires
DCE téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr — en mode DUME: les soumissionnaires candidatent avec leur nº de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC article 5-5) remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.marches-securises.fr
Afficher plus
Pas de signature électronique obligatoire mais recommandée à la remise des offres. En cas de problème d'inscription, de téléchargement et au moment du dépôt des offres sur www.marches-securises.fr
Un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327 — groupement de commandes: CAGC (coordonateur) — Ville de Châtellerault — variantes exigées (solutions alternatives) pour les lots 1, 2 et 3 — les lots 2 et 6 prévoient des prestations supplémentaires éventuelles.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cagc
Adresse postale: 78 boulevard Blossac
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Source: OJS 2021/S 141-374610 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de grand chatellerault
Contact
Courrier électronique: achats-publics@grand-chatellerault.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-632773
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-374610
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Brève description: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description des options:
Intitulé du lot: assurance des responsabilités et des risques annexes
Brève description: assurance des responsabilités et des risques annexes
Description des options:
Intitulé du lot: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Brève description: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Intitulé du lot: assurance de la protection juridique de la collectivité
Brève description: assurance de la protection juridique de la collectivité
Intitulé du lot: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Brève description: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Intitulé du lot: assurance des prestations statutaires
Brève description: assurance des prestations statutaires
Description des options:
Brève description: assurance tous risques expositions - musée
Intitulé du lot: assurance de la navigation
Brève description: assurance de la navigation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Nom: assurances PILLIOT
Numéro d'enregistrement national: 42206023600086
Adresse postale: rue de Witternesse CS 40002
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62921
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 77 736 EUR 💰
Nom: paris Nord Assurances Services
Numéro d'enregistrement national: 34153981500017
Adresse postale: 159 rue du Faubourg poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 18 555 EUR 💰
Nom: assurance Pilliot
Adresse postale: rue de Witternesse
Valeur totale du marché: 83 765 EUR 💰
Nom: s.a.s beah
Numéro d'enregistrement national: 51334852400069
Adresse postale: 16/18 Rue de Londres
Commune postale: Paris 09
Valeur totale du marché: 42 322 EUR 💰
Nom: sarre et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 30157314300023
Adresse postale: 17 bis Avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 2 309 EUR 💰
Nom: paris nord assurances
Adresse postale: 159 rue du Faubourg Poissonnière
Valeur totale du marché: 2 988 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24860041300012
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Châtellerault
Numéro d'enregistrement national: 21860066600018
Adresse postale: 78 Boulevard Blossac
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86106
Contact
Point de contact: Service Achats Publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
cagc
Adresse postale: 78 bd blossac
Commune postale: Chatellerault
Source: OJS 2021/S 240-632773 (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations D'Assurance 2022 A 2025groupement de commandes : CAGC (coordonateur) / Ville de Châtellerault
Valeur totale du marché: 1 746 506 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de grand chatellerault
Contact
Courrier électronique: achats-publics@grand-chatellerault.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-632773
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-374610
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
pour tous les lots, les montants indiqués sont les montants annuels (T.T.C.) de la Cagc.Lot 1: Assurances Pilliot est un courtier représentant la compagnie d'assurances vhv allemeine. Montant annuel ville: 116776.37eur (T.T.C.)Lot 2: PNAS Courtier représentant la compagnie d'assurances AREAS Dommages. Montnat annuel ville: 20185.91 EUR (T.T.C.)Lot 3: Assurances Pilliot est un courtier représentant la compagnie d'assurances Great Lakes Insuraces. Montant annuel Ville: 31600.94 EUR (T.T.C.)Lot 4 : déclaration sans suitelot 6: BEAH est un courtier représentant la compagnie d'assurances Lloyd'S Insurances Company et Acte-Vie. Montant ville: 40 384.79 EUR (T.T.C.)Lot 7: Sarre et Moselle courtier en assurances représente la compagnie d'assurances Hiscox.Lot 8: PNAS Courtier représentant la compagnie d'assurances AREAS Dommages
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Brève description: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description des options:
le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis au présent règlement de consultation. L'Entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative : à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière
Afficher plus
Brève description: assurance des responsabilités et des risques annexes
Description des options:
le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise.descriptif des prestations supplémentaires éventuelles Lot no2 : Assurances des responsabilités et risques annexesprestation supplémentaire éventuelle no1 : Risques environnementaux (voir détail documents correspondant au lot 2)
Afficher plus
Brève description: assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Intitulé du lot: assurance de la protection juridique de la collectivité
Brève description: assurance de la protection juridique de la collectivité
Intitulé du lot: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Brève description: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Intitulé du lot: assurance des prestations statutaires
Brève description: assurance des prestations statutaires
Description des options:
descriptif des prestations supplémentaires éventuelles Lot no6 : Assurances des prestations statutaires* Prestation supplémentaire éventuelle no1 : Accident du travail - maladie imputable au service (prestations en espèces)
Intitulé du lot: assurance tous risques expositions - musée
Brève description: assurance tous risques expositions - musée
Intitulé du lot: assurance de la navigation
Brève description: assurance de la navigation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Nom: assurances PILLIOT
Numéro d'enregistrement national: 42206023600086
Adresse postale: rue de Witternesse CS 40002
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62921
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 77 736 EUR 💰
Nom: paris Nord Assurances Services
Numéro d'enregistrement national: 34153981500017
Adresse postale: 159 rue du Faubourg poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 18 555 EUR 💰
Nom: assurance Pilliot
Adresse postale: rue de Witternesse
Valeur totale du marché: 83 765 EUR 💰
Nom: s.a.s beah
Numéro d'enregistrement national: 51334852400069
Adresse postale: 16/18 Rue de Londres
Commune postale: Paris 09
Valeur totale du marché: 42 322 EUR 💰
Nom: sarre et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 30157314300023
Adresse postale: 17 bis Avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 2 309 EUR 💰
Nom: paris nord assurances
Adresse postale: 159 rue du Faubourg Poissonnière
Valeur totale du marché: 2 988 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24860041300012
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Châtellerault
Numéro d'enregistrement national: 21860066600018
Adresse postale: 78 Boulevard Blossac
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86106
Contact
Point de contact: Service Achats Publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
cagc
Adresse postale: 78 bd blossac
Commune postale: Chatellerault
Source: OJS 2021/S 240-632773 (2021-12-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕