marche D'Assurance pour le ght du douaisis

Centre hospitalier de Douai

pour chaque lot, la description des prestations à réaliser par le titulaire figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) correspondant

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-29 Avis de marché
2021-11-10 Informations complémentaires
2021-11-26 Informations complémentaires
2021-12-02 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-10-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier de douai
Adresse postale: route de Cambrai - b.P. 10740
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59507
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 327947102 📞
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Fax: +33 327947014 📠
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: marche D'Assurance pour le ght du douaisis PCN-GHT-ASSURANCES
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description:
“pour chaque lot, la description des prestations à réaliser par le titulaire figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) correspondant”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“responsabilité civile hospitalière - individuelle accident et Protection juridique des établissements et des agents et administrateurs, au profit des deux membres”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“la description des prestations à réaliser par le titulaire figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“dommages aux Biens & Pertes d'exploitation et Bris Machines & TR Informatiques au profit des deux membres”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: risques Statutaires au profit des deux membres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: flotte Automobile & Mission au profit des deux membres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cyber Risques au profit des deux membres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance d'installations techniques 📦

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-30 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule des marchés publics

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“négociation : Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé pré-contractuel (articles L.551-1 à L.551-4, L.551-10 à L.551-12, R.551-1, et R.551-3 à R.551-6 du Code de Justice Administrative), avant la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542345 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 213-562439 (2021-10-29)
Informations complémentaires (2021-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: marche D'Assurance pour le ght du douaisis AOO-GHT-ASSURANCES
Brève description:
“la description des prestations à réaliser figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) propre à chaque lot”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 213-562439

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“négociation : Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“la présente consultation ne fait l'objet d'aucune négociation, dans la mesure où il s'agit d'un appel d'offres ouvert”
Source: OJS 2021/S 221-583490 (2021-11-10)
Informations complémentaires (2021-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la description des prestations à réaliser figure dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)”

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-11-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-03 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 233-614643 (2021-11-26)
Informations complémentaires (2021-12-02)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-12-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-08 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 237-625294 (2021-12-02)