Les prestations contiennent deux missions comprenant chacune plusieurs étapes qui sont détaillées au cahier des charges. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Liaison Sud Léman Evian — Saint-Gingolph — Suisse: études environnementales
21trans439”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Les prestations contiennent deux missions comprenant chacune plusieurs étapes qui sont détaillées au cahier des charges. Forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
Les prestations contiennent deux missions comprenant chacune plusieurs étapes qui sont détaillées au cahier des charges. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois.
Les prestations contiennent deux missions comprenant chacune plusieurs étapes qui sont détaillées au cahier des charges. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont les sous-critères sont indiqués au règlement de consultation”
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de 24 mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de 24 mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer à l'article 5 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer à l'article 5 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer à l'article 5 du règlement de consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Prix révisables annuellement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21trans439.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 035-086711 (2021-02-15)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations contiennent deux missions comprenant chacune plusieurs étapes qui sont détaillées au cahier des charges.
Forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
Les prestations contiennent deux missions comprenant chacune plusieurs étapes qui sont détaillées au cahier des charges.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations contiennent deux missions comprenant chacune plusieurs étapes qui sont détaillées au cahier des charges.
Forme de marché: à bons de commande...”
Description du marché
Les prestations contiennent deux missions comprenant chacune plusieurs étapes qui sont détaillées au cahier des charges.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont les sous critères sont indiqués au Règlement de Consultation” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-086711
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21trans439
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi ingénierie Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 rue Conrad Killian
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 480 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 21 670 💰
Proportion (%): 21
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Sous traitance expertise de la faune: 11 850 euro(s) Ht Sous traitance étude des milieux aquatiques: 9 820 euro(s) (H.T.).”
“Accord-cadre attribué sur la base d'un montant quantitatif estimatif + bordereau des prix forfaitaires de 101 480 EUR HT.
Valeur totale estimée de l'accord...”
Accord-cadre attribué sur la base d'un montant quantitatif estimatif + bordereau des prix forfaitaires de 101 480 EUR HT.
Valeur totale estimée de l'accord cadre en cas de reconduction: 200 000 EUR HT.
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Source: OJS 2021/S 113-297443 (2021-06-09)