Le projet concerne la construction d'un collège innovant sur l'agglomération de Montbéliard-Nord Bethoncourt. La présente consultation concerne 22 lots (lots nº 4 à 25).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un collège innovant sur l'agglomération de Montbéliard-Nord — Bethoncourt — lots nº 4 à 25
2020dpl0082/Jo”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Le projet concerne la construction d'un collège innovant sur l'agglomération de Montbéliard-Nord Bethoncourt. La présente consultation concerne 22 lots...”
Brève description
Le projet concerne la construction d'un collège innovant sur l'agglomération de Montbéliard-Nord Bethoncourt. La présente consultation concerne 22 lots (lots nº 4 à 25).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voiries réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Voiries réseaux divers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 35
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations spéciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Fondations spéciales.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installation de chantier — gros-œuvre — maçonnerie terre crue
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Installation de chantier — gros-œuvre — maçonnerie terre crue.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structure et charpente bois — isolation paille — bardage bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Structure et charpente bois — isolation paille — bardage bois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage et couverture zinc
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Bardage et couverture zinc.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures — occultations.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Doublages — cloisons — peinture — revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Description du marché: Doublages — cloisons — peinture — revêtements muraux.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois — signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures bois — signalétique.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Plafonds suspendus.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: Revêtements carrelage.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements souples — sols sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Revêtements souples — sols sportifs.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols résine
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: Sols résine.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols résine étanchéité cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: Sols résine étanchéité cuisine.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — installations sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Description du marché: Chauffage — ventilation — installations sanitaires.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts/courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Électricité courants forts/courants faibles.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareil élévateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Appareil élévateur.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Équipements restauration.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Froid alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de refroidissement📦
Description du marché: Froid alimentaire.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paysagement — espaces plantes — clôtures et portails
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Paysagement — espaces plantes — clôtures et portails.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel sportif
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations sportives📦
Description du marché: Matériel sportif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— preuves d'une assurance pour les...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— preuves d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, indiquant montant, date et lieu d'exécution;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables trimestriellement. Avance de 50,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres: budget départemental. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Direction des finances et de l'achat — service des finances et de l'achat — 7 avenue de la Gare d'Eau — 25031 Besançon Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 2020DPL0082.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 045-109302 (2021-03-01)
Informations complémentaires (2021-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'Eau
Commune postale: Besançon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un collège innovant sur l'agglomération de Montbéliard-Nord — Bethoncourt lots nº 4 à 25
2020dpl0082/Jo”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 045-109302
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-04-06 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-12 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2021/S 063-158992 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du département, 7 avenue de la Gare d'eau
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un collège innovant sur l'agglomération de Montbéliard-Nord — Bethoncourt Lots nº 4 à 25
2020dpl0082/Jo”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16585476.94 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts / courants faibles
Description
Description du marché: Électricité courants forts / courants faibles.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-109302
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021300555
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Voiries réseaux divers
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement SAS Colas France établissement du Doubs / sols Confluence
Adresse postale: ZA Aux Grands Champs
Commune postale: Dannemarie-sur-Crête
Code postal: 25410
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1096956.82 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021300540
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fondations spéciales
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Batignolles fondations
Adresse postale: 30 avenue du Général Galliéni
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 739 965 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 91 700 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Réalisation de sondages
3️⃣
Numéro de contrat: 2021300552
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Installation de chantier — gros-œuvre — maçonnerie terre crue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions de Giorgi
Adresse postale: 30 rue Denis Papin
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1948664.82 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 176463.60 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Mise en œuvre torchis et enduits chaux extérieur
4️⃣
Numéro de contrat: 2021300550
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Structure et charpente bois — isolation paille — bardage bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Verdot
Adresse postale: 17 route de Tallenay
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3034181.38 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021300567
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfca
Adresse postale: 5 rue de Cantley — BP 119
Commune postale: Ornans
Code postal: 25290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 913878.47 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021300547
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Bardage et couverture zinc
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgogne couverture
Adresse postale: 6 impasse Boirac
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434629.64 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021300569
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Menuiseries extérieures — occultations
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiseries Mettey
Adresse postale: site de la Roche
Commune postale: Bart
Code postal: 25420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1274528.83 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Métallerie — serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Corvec industrie
Adresse postale: ZI Bourogne-Morvillars
Commune postale: Morvillars
Code postal: 90120
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 381053.58 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021300544
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Doublages — cloisons — peinture — revêtements muraux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonglet SAS
Adresse postale: 1840 route de Besançon
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 870676.26 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021300572
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Menuiseries intérieures bois — signalétique
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ibn
Adresse postale: 6 e rue de la Comtesse
Commune postale: Marchaux
Code postal: 25640
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1000009.27 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021300539
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plafonds suspendus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309352.59 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021300573
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Revêtements carrelage
Nom et adresse du contractant
Nom: BFC revêtement
Adresse postale: 60 rue des Maisonnettes
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180732.43 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021300565
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Revêtements souples — sols sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Sol-Pro
Adresse postale: Site de la Roche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 527766.76 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021300574
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Sols résine
Nom et adresse du contractant
Nom: Sorreba Rhône-Alpes
Adresse postale: 94 rue Alexandre Dumas
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78531.54 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021300556
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Sols résine étanchéité cuisine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84056.03 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021300559
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Chauffage — ventilation — installations sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Eimi / G2T
Adresse postale: ZI Technoland
Commune postale: Étupes
Code postal: 25460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1515942.76 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021300541
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Électricité courants forts / courants faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: Eimi Elec
Adresse postale: 55 rue des Tonneliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1331098.81 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021300538
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Appareil élévateur
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Schindler
Adresse postale: 104 A rue des Bains
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 870 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021300543
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Équipements restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: Install'Nord
Adresse postale: 900 avenue Oehmichen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 394530.51 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021300542
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Froid alimentaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106111.70 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021300545
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Paysagement — espaces plantes — clôtures et portails
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas fce
Adresse postale: le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 323456.78 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021300546
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Matériel sportif
Nom et adresse du contractant
Nom: Satd
Adresse postale: ZA rue Creuse Fontaine
Commune postale: Russ
Code postal: 67130
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17482.96 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 139-368966 (2021-07-16)