le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Responsabilité Civile du groupement hospitaliers de territoire du Hainaut Cambrésis.
Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, représenté par son Directeur Général, assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: AOO2021-1041
Brève description:
“le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Responsabilité Civile du groupement hospitaliers de territoire du Hainaut Cambrésis.”
Brève description
le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Responsabilité Civile du groupement hospitaliers de territoire du Hainaut Cambrésis.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2022-10-22 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-466159
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
“prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (voir description dans le dossier de consultation)”
Source: OJS 2021/S 179-466159 (2021-09-10)
Informations complémentaires (2021-09-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Responsabilité Civile du groupement hospitaliers de territoire du Hainaut...”
Brève description
le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Responsabilité Civile du groupement hospitaliers de territoire du Hainaut Cambrésis. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, représenté par son Directeur Général, assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-15 📅
Date limite de soumission: 2021-10-22 📅
Date de publication: 2021-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 182-474307
Se réfère à l'avis: 2021/S 179-466159
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2021/S 182-474307 (2021-09-15)
Informations complémentaires (2021-10-19) Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date limite de soumission: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-539380
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2021/S 206-539380 (2021-10-19)
Avis d'attribution de marché (2021-12-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5079094.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 243-641523
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2021/S 243-641523 (2021-12-10)