Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et...”
Titre
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots
202001396
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et...”
Brève description
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voir description des prestations.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Trelon — Baives — Eppes Sauvage — Glageon — Liessies — Moustier-en-Fagne — Ohain — Ramousies — Sains du nord — Wallers — Trelon — Willies.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions: trois. Forme de la reconduction: tacite. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Conformément à l'article 2.6 du RC.
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et sans montant maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voir description des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Colleret-cousolre-dimechaux-eccles-felleries-lez fontaine-marpent-obrechies-quievelon-recquignies-reng-sars poteries-solre le château-solrinnes-vieux...”
Description du marché
Colleret-cousolre-dimechaux-eccles-felleries-lez fontaine-marpent-obrechies-quievelon-recquignies-reng-sars poteries-solre le château-solrinnes-vieux hestrud-jeumont-aibes-beaurieux-berelles-bousignies/roc-boussois-cerfontaine-choisies-clairfayts-beaufort-beugnies-boussieres/sambre-damousies-dimont-dourlers-eclaibes-ecuelin-ferriere la grande-ferriere la petite-floursies-hargnies-hautmont-limont fontaine-st aubin-st remy du nord-semousies-vieux mesnil-wattignies la victoire
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions: 3. Forme de la reconduction: TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction” Informations sur les options
Description des options: Conformément à l'article 2.6 du RC
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 185 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourmies-anor-feron-rainsars-wignehies
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Bas lieu-beaurepaire/sambre-boulogne/helpe-cartignies-etroeungt-flaumont-waudrechies-floyon-grand fayt-haut lieu-larouillies-marbaix-petit fayt-prisches-st...”
Description du marché
Bas lieu-beaurepaire/sambre-boulogne/helpe-cartignies-etroeungt-flaumont-waudrechies-floyon-grand fayt-haut lieu-larouillies-marbaix-petit fayt-prisches-st hilaire/helpe-sepmeries-avesnelles-avesnes/helpe
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Monceau st waast-noyelles/sambre-pont/sambre-st remy chaussee-sassegnies-taisnieres en thierache-aulnoye...”
Description du marché
Monceau st waast-noyelles/sambre-pont/sambre-st remy chaussee-sassegnies-taisnieres en thierache-aulnoye aymeries-bachant-berlaimont-dompierre/helpe-leval-locquignol-maroilles- hon hergies-houdain lez bavay-la flamengie-la longueville-mecquignies-obies-st waast la vallee-taisnieres/hon-bavay-audignies-bellignies-bermechies-bettrechies-gussignies-amfroipret-beaudignies-bousies-bry-croix caluyau-englefontaine-eth-fontaine au bois-forest en cambresis-frasnoy-ghissignies-hecq-jenlain-jolimetz-le favril-louvignies-le quesnoy-neuville en avesnois-orsinval-poix du nord-potelle-preux au bois-preux au sart-raucourt au bois-robersart-ruesnes-salesches-vendegies au bois-villereau-villers pol-wargnies le grand-wargnies le petit-landrecies
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 820 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 205 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Maubeuge-rousies-assevent-bersillies-bettignies-elesmes-mairieux-neuf mesnil-villers sire nicole-feignies-louvroil” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 225 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Haynecourt-proville-raillencourt ste olle-ramillies-sailly lez cambrai-sancourt-thun L'Eveque-Tilloy lez cambrai- neuville st...”
Description du marché
Haynecourt-proville-raillencourt ste olle-ramillies-sailly lez cambrai-sancourt-thun L'Eveque-Tilloy lez cambrai- neuville st remy-abancourt-bantigny-blecourt-cuvillers-eswars-fontaine notre dame-villers outreaux-anneux-banteux-bantouzelle-boursies-flesquieres-gonnelieu-marcoing-cantaing/escaut-crevecoeur/escaut-doignies-masnieres-moeuvres-gouzeaucourt-honnecourt/escaut-noyelles/escaut-ribecourt la tour-rumilly en cambresis-villers guislain-villers plouich-lesdain-les rues des vignes-walincourt-selvigny-bertry-busigny-caullery-clary-deheries-elincourt-esnes-maretz-haucourt en cambresis-ligny en cambresis-malincourt-montigny en cambresis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 100 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Bazuel-beaumont en cambresis-honnechy-inchy-la groise-maurois-mazinghien-montay-neuvilly-ors-pommereuil-rejet de beaulieu-reumont-st benin-st...”
Description du marché
Bazuel-beaumont en cambresis-honnechy-inchy-la groise-maurois-mazinghien-montay-neuvilly-ors-pommereuil-rejet de beaulieu-reumont-st benin-st souplet-troisvilles-catillon/sambre-le cateau cambresis-st python-vendegies/ecaillon-vertain-viesly-solesmes-beaurain-bermerain-briastre-capelle-escarmain-romeries-st martin/ecaillon
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Awoingt-cagnoncles-cauroir-escaudoeuvres-naves-niergnies-seranvillers-forenville-thun st martin-cambrai” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 180 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Caudry-bethencourt-bevillers-boussieres en cambresis-cattenieres-estourmel-fontaine au pire-quievy-rieux en cambresis-st aubert-st hilaire lez cambrai-st...”
Description du marché
Caudry-bethencourt-bevillers-boussieres en cambresis-cattenieres-estourmel-fontaine au pire-quievy-rieux en cambresis-st aubert-st hilaire lez cambrai-st vaast en cambresis-villers en cauchies-wambaix-avesnes lez aubert-beauvois en cambresis-carnieres
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 85 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Masny-dechy-guesnain-hamel-estrees-cantin-lecluse-lewarde-loffre-montigny en ostrevent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 45 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Courchelettes-sin le noble-ferin-goeulzin-pecquencourt-lallaing-orchies-auchy les orchies-bersee-beuvry la foret-bouvignies-cappelle en...”
Description du marché
Courchelettes-sin le noble-ferin-goeulzin-pecquencourt-lallaing-orchies-auchy les orchies-bersee-beuvry la foret-bouvignies-cappelle en pevele-coutiches-lallaing-marchiennes-mouchin-nomain-orchies-pecquencourt-tilloy lez marchiennes-vred
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Roost warendin-waziers-anhiers-faumont-moncheaux-raches-raimbeaucourt-quartier douai dorignies-quartier douai frais marais-flines lez raches-lambres lez...”
Description du marché
Roost warendin-waziers-anhiers-faumont-moncheaux-raches-raimbeaucourt-quartier douai dorignies-quartier douai frais marais-flines lez raches-lambres lez douai-cuincy-esquerchin-pont de la deule-lauwin planque-auby-flers en escrebieux-douai wagnonville
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Douai centre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 150 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Monchecourt-aniche-ecaillon-arleux-aubencheul au bac-auberchicourt-aubigny au bac-brunemont-bugnicourt-emerchicourt-erchin-fechain-fressain-fressies-hem...”
Description du marché
Monchecourt-aniche-ecaillon-arleux-aubencheul au bac-auberchicourt-aubigny au bac-brunemont-bugnicourt-emerchicourt-erchin-fechain-fressain-fressies-hem lenglet-marcq en ostrevent-villers au tertre-avesnes le sec-estrun-hordain-marquette en ostrevant-mastaing-paillencourt-roeulx-wasnes au bac-wavrechain sous faulx-bouchain-iwuy
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 120 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Berthen-boeschepe-fletre-le doulieu-merris-meteren-st jans cappel-strazeele-bailleul-steenwerck-estaires-la gorgue-merville” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Steenvoorde-eecke-godewaerswelde-oudezeele-terdeghem-winnezeele-st sylvestre...”
Description du marché
Steenvoorde-eecke-godewaerswelde-oudezeele-terdeghem-winnezeele-st sylvestre cappel-hondeghem-lynde-morbecque-pradelles-renescure-sercus-steenbecque-thiennes-wallon cappel-hazebrouck-haverskerque-blaringhem-boeseghem-borre-caestre-ebblinghem-cassel-arneke-bavinchove-buysscheure-hardifort-noordpeene-ochtezeele-oxelaere-rubrouck-ste marie cappel-staple-wemaers cappel-zermezeele-zuytpeene
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Hondschoote-wormhout-bollezelle-esquelbecq-ledringhem-west cappel-wylder-zegerscappel-crochte-bissezelle-drincham-eringhem-pitgam” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 140 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Bergues-bierne-hoymille-quaedypre-socx-steene-warhem-grande synthe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 165 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Watten-broxeele-holque-lederzeele-merckeghem-millam-nieurlet-wulverdinghe-st momelin-volkerinckhove-bourbourg-brouckerque-cappelle brouck-loobergue-st...”
Description du marché
Watten-broxeele-holque-lederzeele-merckeghem-millam-nieurlet-wulverdinghe-st momelin-volkerinckhove-bourbourg-brouckerque-cappelle brouck-loobergue-st pierre brouck-gravelines
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Leffrinckoucke-ghyvelde-teteghem-uxem-zuydcoote-bray dunes-dunkerque-rosendael
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 75 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Cappelle la grande-coudekerque branche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Dunkerque-petite synthe-st pol sur mer
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 55 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Dunkerque-malo les bains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 130 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Bauvin-provin-allennes les marais-carnin-chemy-don-herrin-wavrin-annoeullin-gondecourt-sainghin en...”
Description du marché
Bauvin-provin-allennes les marais-carnin-chemy-don-herrin-wavrin-annoeullin-gondecourt-sainghin en weppes-aubers-fromelles-salome-marquillies-hantay-herlies-illies-wicres-fournes en weppes-la bassee
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 90 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Bois grenier-houplines-la chapelle D'Armentieres-Nieppe-Ennetieres en weppes-erquighem lys-frelinghien-le maisnil-radinghem en...”
Description du marché
Bois grenier-houplines-la chapelle D'Armentieres-Nieppe-Ennetieres en weppes-erquighem lys-frelinghien-le maisnil-radinghem en weppes-armentieres-houplines-comines-deulemont-warneton-wervicq sud
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 135 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Roncq-bousbecque-neuville en ferrain-halluin-linselles-mouvaux-bondues-croix-wasquehal” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: La madeleine-wambrechies-st andre lez lille-marquette lez lille-quesnoy/deule
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Marcq-en-baroeul-mons en baroeul-hellemmes-lille: quartiers lille fives-lille st maurice” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Camphin en carembault-phalempin-tourmignies-wahagnies-la neuville-merignies-mons en pevele-ostricourt-thumeries-seclin-attiches-avelin-pont a marcq” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 105 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Bachy-bourghelles-bouvines-camphin en pevele-cobrieux-ennevelin-fretin-gruson-louvil-peronne en melantois-sainghin en...”
Description du marché
Bachy-bourghelles-bouvines-camphin en pevele-cobrieux-ennevelin-fretin-gruson-louvil-peronne en melantois-sainghin en melantois-templeuve-wannehain-cysoing-genech-lesquin-ronchin-faches thumesnil-lezennes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Wattignies-houplin ancoisne-noyelles les seclin-templemars-vendeville-beaucamps ligny-emmerin-englos-erquighem le sec-escobecques-hallennes lez...”
Description du marché
Wattignies-houplin ancoisne-noyelles les seclin-templemars-vendeville-beaucamps ligny-emmerin-englos-erquighem le sec-escobecques-hallennes lez haubourdin-santes-haubourdin-loos (hors Erdv)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Lys lez lannoy-hem-leers (+ erea Lys-Lez-Lannoy)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 35 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Lambersart-capinghem-perenchies-lompret-premesques-sequedin-verlinghem-lomme (à l'exception des élèves EREA domiciliés hors Lmcu)-Perenchies” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 115 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Wattrelos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 25 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Villeneuve D'Ascq: quartiers flers breucq-sart babylone-pres-cousinerie-hotel de ville-residence triolo-ascq-château-annapes-flers bourg-la poste” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 230 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Lille: quartiers lille centre-vieux lille-wazemmes-moulin-lille vauban-lille sud-bois blancs-faubourg de bethune” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 155 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
3️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Tourcoing: quartiers tourcoing clinquet-orions-pont rompu-belencontre-brun pain-francs-blanche porte-flocon-gambetta-blanc seau-tourcoing...”
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
3️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Roubaix: quartiers alma-fosse aux chênes-cul de Four-Hommelet-Barbieux-3 ponts-nouveau roubaix-le pile-gare-centre-epeule” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 145 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Loos erdv: arrondissements cambrai douai - arrondissements valenciennes avesnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
4️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Loos erdv: arrondissements dunkerque lille - arrondissements lille est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
4️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Hornaing-somain-abscon-rieulay-bruille lez marchiennes-erre-fenain-hornaing-wandignies-hamage-warlaing” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 110 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
4️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“Sars et rosieres-thun st amand-lecelles-millonfosse-rosult-rumegies-st amand les eaux-aix les orchies-bousignies-brillon-bruille st...”
Description du marché
Sars et rosieres-thun st amand-lecelles-millonfosse-rosult-rumegies-st amand les eaux-aix les orchies-bousignies-brillon-bruille st amand-hasnon-landas-vieux conde-château L'Abbaye-Escautpont-Flines les mortagne-hergnies-maulde-mortagne du nord-nivelle-odomez-conde/escaut-fresnes/escaut
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 820 000 💰
4️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“Bruay/escaut-crespin-etreux-onnaing-quarouble-quievrechain-rombies et marchipont-st aybert-sebourg-thivencelles-vicq st saulve-trith st...”
Description du marché
Bruay/escaut-crespin-etreux-onnaing-quarouble-quievrechain-rombies et marchipont-st aybert-sebourg-thivencelles-vicq st saulve-trith st leger-artres-curgies-famars-maing-maresches-marly-preseau-querenaing-saultain-sepmeries-aulnoy lez valenciennes-marly
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
4️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“Escaudain-lourches-thiant-haspres-haulchin-haussy-lieu st amand-monchaux/ecaillon-montrecourt-...”
Description du marché
Escaudain-lourches-thiant-haspres-haulchin-haussy-lieu st amand-monchaux/ecaillon-montrecourt- neuville/escaut-noyelles/selle-saulzoir-sommaing/ecaillon-verchain maugre-wavrechain sous denain-denain-douchy les mines
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 780 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 195 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
4️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Valenciennes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 215 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
4️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché:
“Raismes-petite foret-anzin-beuvrages-haveluy-helesmes-prouvy-rouvignies-herin-wallers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 160 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot mixte: voir description des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Bethune-calais-duisans-guines-lens-lievin-st omer-samer-arras-auchel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
4️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Villeneuve-D'Ascq: collège Triolo
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 80 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
5️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Roubaix-villeneuve D'Ascq-Wattrelos-Lille-Loos - etudiants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 235 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
5️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: Arrondissement de valenciennes - etudiants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: Flandres maritimes et interieures - etudiants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
5️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: Arrondissements de douai-cambrai-avesnes - etudiants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot adapté: voir description prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché:
“Dunkerque-teteghem-petite synthe-armbouts cappel-bambecque-bergues-bierne-bissezelle-bollezelle-bourbourg-bray...”
Description du marché
Dunkerque-teteghem-petite synthe-armbouts cappel-bambecque-bergues-bierne-bissezelle-bollezelle-bourbourg-bray dunes-brouckerque-broxeele-cappelle-brouck-cappelle la grande-coudekerque branche-craywick-drincham-eringhem-esquelbecq-fort mardick-ghyvelde-grand fort philippe-grande synthe-gravelines-herzeele-holque-hondschoote-hoymille-killem-lederzeele-ledringhem-mardick-lefrinckoucke-les moeres-loonberghe-loon plage-malo les bains-merckeghem-millam-nieurlet-oost cappel-pitgam-quaedypre-rexpoede-rosendael-st george sur L'Aa-Socx-St momelin-st pierre brouck-st pol/mer-zuydcoote-watten-west cappel-worhmout-wulverdinghe-wylder-spycker-steen-teteghem-uxem-volkerinckhove-warhem-zegerscappel
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot adapté: voir description des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché:
“Anhiers-aniche-arleux-auberchicourt-aubigny au...”
Description du marché
Anhiers-aniche-arleux-auberchicourt-aubigny au bac-auby-brunemont-bugnicourt-cantin-courchelettes-cuincy-dechy-douai-ecaillon-erchin-esquerchin-estrees-fechain-ferin-flers en escrebieux-flines les raches-fressain-goeulzin-guesnain-hamel-lallaing-lambres lez douai-lauwin planque-lecluse-lewarde-loffre-masny-marcq en ostrevent-monchecourt-montigny en ostrevent-raches-raimbeaucourt-roost warendin-roucourt-sin le noble-villers au tertre-waziers-aix les orchies-auchy lez orchies-beuvry la foret-bouvignies-coutiches-bruille lez marchiennes-erre-faumont-fenain-hornaing-landas-marchiennes-nomain-orchies-pecquencourt-rieulay-sameon-somain-tilloy les marchiennes-vred-wandignies hamage-warlaing
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
5️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché:
“Artres-aubry du hainaut-aulnoy les valenciennes-bellaing-curgies-estreux-famars-hauchin-herin-la sentinelle-maing-marly-monchaux sur...”
Description du marché
Artres-aubry du hainaut-aulnoy les valenciennes-bellaing-curgies-estreux-famars-hauchin-herin-la sentinelle-maing-marly-monchaux sur ecaillon-oisny-onnaing-petite foret-preseau-prouvy-quarouble-querenaing-quievrechain-rombies et marchipont-rouvignies-saultain-sebourg-trith st leger-verchain maugre-wallers-thiant-valenciennes-denain-douchy les mines-abscon-anzin-avesnes le sec-beuvrages-bousignies-brillon-bruay/escaut-bruille st amand-château L'Abbaye-Crespin-St saulve-sars et rosieres-emerchicourt-escaudain-escaupont-flines les mortaigne-thivencelles-fresnes/escaut-hasnon-haspres-haveluy-helemes-hergnies-hordain-lecelles-lieu st amand-lourches-marquette en ostrevant-mastaing-maulde-millonfosse-mortagne du nord-neuville/escaut-nivelle-noyelles/selles-odomez-raismes-roeulx-rosult-rumegies-st amand les eaux-st aybert-thun st amand-vicq-vieux conde-wasnes au bac-wavrechain sous denain-wavrechain sous faulx-bouchain-conde/escaut
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
5️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché:
“Maubeuge-sains du nord-aibes-anor-assevent-avesnelles-baives-bas lieu-beaufort-limont...”
Description du marché
Maubeuge-sains du nord-aibes-anor-assevent-avesnelles-baives-bas lieu-beaufort-limont fontaine-louvroil-beaurepaire/sambre-beaurieux-berelles-bersillies-bettignies-beugnies-boulogne/helpe-bousignies/roc-boussieres/sambre-boussois-cartignies-cerfontaine-choisies-clairfayts-colleret-cousolre-damousies-dimechaux-dimont-dompierre/helpe-dourlers-eccles-eclaises-elesmes-eppe sauvage-etroeungt-felleries-feron-ferriere la grande-ferriere la petite-flaumont waudrechies-floursies-floyon-glageon-gonies la chaussee-grand fayt-haut lieu-hautmont-hesrud-jeumont-larouillies-lez fontaine-liessies-mairieux-marbaix-marpent-moustier en fagne-neuf mesnil-obrechies-ohain-rainsars-ramousies-recquignies-rousie-st aubin-st hilaire/helpe-st remy du nord-petit fayt-quievelon-sars poteries-semeries-semousies-solre le château-solrinnes-taisnieres en thierache-trelon-vieux rang-villers sire nicole-wallers trelon-wattignies la victoire-wighenies-willies-avesnes/helpe-fourmies-berlaimont-le quesnoy-amfroipret-audignies-aulnoy aymeries-bachant-bavay-beaudignies-bermeries-bettrechies-bousies-bry-croix caluyau-ecuelin-englefontaine-bellignies-fontaine au bois-forest en cambresis-frasnoy-gommegnies-eth-feignies-ghissignies-gussignies-hargnies-hecq-hon hergies-houdain lez bavay-jenlain-jolimetz-la flamengrie-la longueville-landrecies-le favril-le quesnoy-leval-locquignol-louvignies quesnoy-maresches-maroilles-mecquignies-monceau st waast-neuville en avesnois-noyelles/sambre-obies-poix du nord-orsinval-pont/sambre-potelle-preux au bois-preux au sart-st waast la vallee-salesches-sassegnies-sepmeries-taisnieres/hon-vandegies au bois-vieux mesnil-villereau-villers pol-wargnies le grand-wargnies le petit
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
5️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché:
“Solesmes-abancourt-anneux-aubencheul au bac-avesnes lez aubert-awoingt-banteux-bantigny-bantouzelle-bazuel-beaumont en cambresis-beaurain-beauvois en...”
Description du marché
Solesmes-abancourt-anneux-aubencheul au bac-avesnes lez aubert-awoingt-banteux-bantigny-bantouzelle-bazuel-beaumont en cambresis-beaurain-beauvois en cambresis-bermerain-bertry-bethencourt-bevillers-blecourt-boursies-boussieres en cambresis-briastre-busigny-cagnoncles-cantaing/escaut-catillon/sambre-cattenieres-caudry-caullery-cauroir-clary-crevecoeur/escaut-cuvillers-deheries-doignies-elincourt-escarmain-escaudoeuvres-esnes-estourmel-estrun-eswars-flesquieres-fontaine au pire-fontaine notre dame-fressies-gonnelieu-gouzeaucourt-haucourt en cambresis-haussy-haynecourt-hem lenglet-honnechy-honnecourt/escaut-inchy-iwuy-la groise-le cateau cambresis-les rues des vignes-lesdain-ligny en cambresis-malincourt-marcoing-maretz-masnieres-maurois-mazinghien-meouvres-maontay-montigny en cambresis-montrecourt-naves-neuville st remy-neuvilly-niergnies-noyelles/escaut-ors-paillencourt-pommereuil-proville-raillencourt ste olle-ramillies-rejet de beaulieu-reumont-ribecourt la tour-rieux cambresis-romeries-rumilly en cambresis-sailly lez cambrai-st aubert-st benin-st hilaire lez cambrai-st martin/ecaillon-st python-st souplet-st vaast en cambresis-sancourt-saulzoir-seranvillers-forenville-ommaing/ecaillon-thun L'Eveque-Thun st martin-tilloy lez cambrai-troisvilles-vertain-viesly-villers en cauchies-villers guislain-villers outreaux-villers plouich-walincourt selvigny-wambaix-vandegies/ecaillon-cambrai-quievy
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché:
“Roubaix-tourcoing-anstaing-bachy-baisieux-bondues-bourghelles-bousbecque-bouvines-camphin en pevele-cappelle en...”
Description du marché
Roubaix-tourcoing-anstaing-bachy-baisieux-bondues-bourghelles-bousbecque-bouvines-camphin en pevele-cappelle en pevele-chereng-cobrieux-croix-cysoing-forest/marque-genech-gruson-halluin-mouchin-mouvaux-neuville en ferrain-peronne en melantois-roncq-sailly lez lannoy-sainghin en melantois-templeuve-toufflers-tressin-wannehain-wasquehal-wattrelos-willems-hem-lannoy-leers-linselles-louvil-marcq en baroeul-genech-haubourdin-houplines-loos-herlies-herrin-houplin ancoisne-illies-fromelles-gondecourt-hallennes lez haubourdin-hantay-faches thumesnil-fournes en weppes-frelinghien-fretin-erquinghem le sec-erquinghem lys-escobecques-deulemont-don-emmerin-englos-ennetieres en weppes-camphin en carembault-capinghem-carnin-chemy-comines-bauvin-beaucamps ligny-bersee-bois grenier-allennes les marais-annoeulin-attiches-aubers-ennevelin-armentieres-avelin-la madeleine-lille-mons en baroeul-marquette lez lille-st andre lez lille-wambrechies-hellemmes-lambersart
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
6️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: Villeneuve D'Ascq
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 70 000 euro(s) HT et sans montant maximum”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les prestations ne peuvent être réalisées que par une profession particulière en application des dispositions législatives et réglementaires du chapitre III...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les prestations ne peuvent être réalisées que par une profession particulière en application des dispositions législatives et réglementaires du chapitre III du titre I du livre I de la 3 partie du code des transports en vigueur et au décret nº 94-788 du 2.9.1994 relatif aux transports publics routiers de personnes exécutés à l'aide de véhicules de moins de dix places, conducteur compris. Le titulaire devra être détenteur d'une licence en cours de validité pour le transport intérieur de personnes par route pour le compte d'autrui délivrée par la DREAL (articles R. 3113-2 et suivants du code des transports).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Durée de chaque marché public: douze mois à compter du jour de la rentrée scolaire 2021. Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2113-1 à R....”
Durée de chaque marché public: douze mois à compter du jour de la rentrée scolaire 2021. Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2113-1 à R. 2113-3; R. 2124-1 et R. 2124-2; R. 2161-2 à R. 2161-5; R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article I.3) du présent avis. Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC. Modalités de sélections des candidatures: cf. article 4.1 du RC.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC. Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. La signature électronique est facultative au titre de l'offre. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Les critères d'attribution sont les mêmes pour tous les lots:
— prix, à hauteur de 60 %;
— valeur technique, à hauteur de 40 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de onze jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public;
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— recours de pleine juridiction (décision du conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2020/S 249-621092 (2020-12-17)
Informations complémentaires (2021-01-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 249-621092
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-25 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-25 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-26 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-26 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les critères d'attribution sont les mêmes pour tous les lots:
— prix, à hauteur de 60 %;
— valeur technique, à hauteur de 40 %.” Nouvelle valeur
Texte:
“Les critères d'attribution sont les mêmes pour tous les lots:
— prix, à hauteur de 80 %;
— valeur technique, à hauteur de 20 %.” Autres informations complémentaires
“Le cadre de réponse, la commande type (servant à l'analyse du prix) ainsi que le règlement de la consultation ont été modifiés afin de prendre en compte ces...”
Le cadre de réponse, la commande type (servant à l'analyse du prix) ainsi que le règlement de la consultation ont été modifiés afin de prendre en compte ces modifications. Il convient de télécharger ces documents modifiés sur la plate-forme https://marchespublics.lenord.fr/
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-007743 (2021-01-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et...”
Brève description
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le Département du Nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage — 60 lots — chaque lot correspondant à un accord-cadre distinct, conclu avec trois opérateurs économiques. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans l'accord-cadre lors de la survenance du besoin. Avec un montant minimal annuel et sans montant maximal. Durée: douze mois à compter du jour de la rentrée scolaire 2021. Reconductions: trois maximum.
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 28060000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 28060000.01
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Description des options: Au sens du droit communautaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 249-621092
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021550100
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Trelon — Baives — Eppes Sauvage — Glageon — Liessies — Moustier-en-Fagne — Ohain — Ramousies — Sains du nord — Wallers — Trelon — Willies”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Drive 4 You
Adresse postale: 291 avenue Roger Guichard
Commune postale: Eragny-sur-Oise
Code postal: 95610
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Citémobil 77
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak — ZAE Jean Monnet
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: transports rose xavier
Adresse postale: zac du chevalement - rue des galeries
Commune postale: Roost Warendin
Code postal: 59286
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 10000
Offre la plus élevée: 10000.01
2️⃣
Numéro de contrat: 2021550101
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Colleret-cousolre-dimechaux-eccles-felleries-lez fontaine- etc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: unigo
Adresse postale: boréal Parc 112, rue Françoise Dolto
Commune postale: Beaurains
Code postal: 62217
Région: Pas-de-Calais🏙️
Nom: expotrans sarl
Adresse postale: 30, rue de l'industrie
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: sas drive 4 YOU
Adresse postale: 291 Avenue Roger Guichard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 185000
Offre la plus élevée: 185000.01
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la Société UNIGO
3️⃣
Numéro de contrat: 2021550102
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourmies-anor-feron-rainsars-wignehies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: st2s
Adresse postale: zac du Bois de la Noue
Commune postale: Saint-Etienne-de-Montluc
Code postal: 44360
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 40000
Offre la plus élevée: 40000.01
4️⃣
Numéro de contrat: 2021550103
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Bas lieu-beaurepaire/sambre-boulogne/helpe-cartignies-etc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 50000
Offre la plus élevée: 50000.01
5️⃣
Numéro de contrat: 2021550104
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Monceau st waast-noyelles/sambre-pont/sambre-st remy chausse etc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: expotrans sar
Adresse postale: : 30, rue de l'industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 205000
Offre la plus élevée: 205000.01
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la société UNIGO
6️⃣
Numéro de contrat: 2021550105
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Maubeuge-rousies-assevent-bersillies-bettignies-elesmes-mairieux-neuf mesnil-villers sire nicole-feignies-louvroil” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: : Boréal Parc 112, rue Françoise Dolto
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 225000
Offre la plus élevée: 225000.01
7️⃣
Numéro de contrat: 2021550106
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Haynecourt-proville-raillencourt ste olle-ramillies-sailly lez cambrai-etc
Nom et adresse du contractant
Nom: travelis
Adresse postale: 26, rue de Sarreguemines
Commune postale: Harnes
Code postal: 62240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 100000
Offre la plus élevée: 100000.01
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la Société TRAVELIS,
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Bazuel-beaumont en cambresis-honnechy-inchy-la groise-etc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Code postal: 62440
Nom: slembrouck sas
Adresse postale: 32, bis grande rue fleurbaix bp 18
Commune postale: Fleurbaix
Code postal: 62840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021550108
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“Awoingt-cagnoncles-cauroir-escaudoeuvres-naves-niergnies-seranvillers-forenville-thun st martin-cambrai” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 180000
Offre la plus élevée: 180000.01
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021550109
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Caudry-bethencourt-bevillers-boussieres en cambresis-etc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 85000
Offre la plus élevée: 85000.01
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021550110
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Masny-dechy-guesnain-hamel-estrees-cantin-lecluse-lewarde-loffre-montigny en ostrevent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: proxidrop
Adresse postale: parc d'activités de Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Nom: o'Van
Adresse postale: 158, rue Kennedy
Commune postale: Estaires
Code postal: 59940
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 45000
Offre la plus élevée: 45000.01
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précisions de la société PROXIDROP
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021550111
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Courchelettes-sin le noble-ferin-goeulzin-pecquencourt-etc
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: : Parc d'activités de Bonnel
Nom: 0'van
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la société Proxidrop,
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021550112
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Roost warendin-waziers-anhiers-faumont-moncheaux-raches-etc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la Société Proxidrop,
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20215501113
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Douai centre
Nom et adresse du contractant
Code postal: 59840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 150000
Offre la plus élevée: 150000.01
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la Société PROXIDROP,
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021550114
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Monchecourt-aniche-ecaillon-arleux-aubencheul au bac-etc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 120000
Offre la plus élevée: 120000.01
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021550115
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Berthen-boeschepe-fletre-le doulieu-merris-meteren-st jans cappel-strazeele-bailleul-steenwerck-estaires-la gorgue-merville” Nom et adresse du contractant
Nom: sas Achille/ Réseau Ulysse
Adresse postale: 59, avenue de l'union
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59203
Nom: transports Voyages Mobilité Adaptée
Adresse postale: 60 Ruelle du Coude
Commune postale: Nieppe
Code postal: 59850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la Société ACHILLE,
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021550116
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Steenvoorde-eecke-godewaerswelde-oudezeele-terdeghem-etc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021550117
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Hondschoote-wormhout-bollezelle-esquelbecq-ledringhem-west cappel-wylder-zegerscappel-crochte-bissezelle-drincham-eringhem-pitgam” Nom et adresse du contractant
Nom: groupement sarl transports voyages mobilite adaptee (titulaire)
Adresse postale: 60, ruelle du coude
Nom: sas slembrouck sas (Co-Traitant)
Adresse postale: 32, b grande rue
Nom: citemobil
Adresse postale: 1, Rue Paul Henri Spaak - zAE Jean Monne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 140000
Offre la plus élevée: 140000.01
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021550118
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Bergues-bierne-hoymille-quaedypre-socx-steene-warhem-grande synthe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 165000
Offre la plus élevée: 165000.01
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021550119
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“Watten-broxeele-holque-lederzeele-merckeghem-millam-nieurlet-wulverdinghe-st momelin-volkerinckhove-bourbourg-brouckerque-cappelle brouck-loobergue-st...”
Titre
Watten-broxeele-holque-lederzeele-merckeghem-millam-nieurlet-wulverdinghe-st momelin-volkerinckhove-bourbourg-brouckerque-cappelle brouck-loobergue-st pierre brouck-gravelines
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: jl international
Adresse postale: 1, Rue Paul Henri Spaak -ZAE Jean Monnet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la Société UNIGO,
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021550120
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Leffrinckoucke-ghyvelde-teteghem-uxem-zuydcoote-bray dunes-dunkerque-rosendael
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: : 59, avenue de l'union
Nom: grpt sarl transports voyages mobilite adaptee (titulaire)
Nom: sas slembrouck sas (co-traitant)
Adresse postale: 1, Rue Paul Henri Spaak - zAE Jean Monnet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 75000
Offre la plus élevée: 75000.01
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021550121
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Cappelle la grande-coudekerque branche
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: : 60, ruelle du coude
Nom: slembrouck SAS (co-traitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021550122
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Dunkerque-petite synthe-st pol sur mer
Nom et adresse du contractant
Nom: citemobil 77
Adresse postale: : 1, Rue Paul Henri Spaak - zAE Jean Monnet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 55000
Offre la plus élevée: 55000.01
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021550123
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Dunkerque-malo les bains
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: : 32, b grande rue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 130000
Offre la plus élevée: 130000.01
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021550124
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“Bauvin-provin-allennes les marais-carnin-chemy-don-herrin-wavrin-annoeullin-gondecourt-sainghin en...”
Titre
Bauvin-provin-allennes les marais-carnin-chemy-don-herrin-wavrin-annoeullin-gondecourt-sainghin en weppes-aubers-fromelles-salome-marquillies-hantay-herlies-illies-wicres-fournes en weppes-la bassee
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 90000
Offre la plus élevée: 90000.01
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021550125
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“Bois grenier-houplines-la chapelle D'Armentieres-Nieppe-Ennetieres en weppes-erquighem lys-frelinghien-le maisnil-radinghem en...”
Titre
Bois grenier-houplines-la chapelle D'Armentieres-Nieppe-Ennetieres en weppes-erquighem lys-frelinghien-le maisnil-radinghem en weppes-armentieres-houplines-comines-deulemont-warneton-wervicq sud
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 135000
Offre la plus élevée: 135000.01
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021550126
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“Roncq-bousbecque-neuville en ferrain-halluin-linselles-mouvaux-bondues-croix-wasquehal” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl transports voyages mobilite adaptee (titulaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021550127
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: La madeleine-wambrechies-st andre lez lille-marquette lez lille-quesnoy/deule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021550128
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“Marcq-en-baroeul-mons en baroeul-hellemmes-lille: quartiers lille fives-lille st maurice” Nom et adresse du contractant
Nom: adanev mobilites
Adresse postale: : 11, rue du berry
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78560
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021550129
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“Camphin en carembault-phalempin-tourmignies-wahagnies-la neuville-merignies-mons en pevele-ostricourt-thumeries-seclin-attiches-avelin-pont a marcq” Nom et adresse du contractant
Nom: groupement O'Van (titulaire)
Nom: sas slembrouck (Co-Traitant)
Adresse postale: 32 B Grande Rue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 105000
Offre la plus élevée: 105000.01
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021550130
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Bachy-bourghelles-bouvines-camphin en pevele-cobrieux-etc
Nom et adresse du contractant
Nom: sas slembrouck (co-traitant)
Adresse postale: 32 B Grande rue
Nom: toc toc
Adresse postale: 9, rue des Bouleaux - cS 60420
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021550131
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“Wattignies-houplin ancoisne-noyelles les seclin-templemars-vendeville-beaucamps ligny-emmerin-englos-erquighem le sec-escobecques-hallennes lez...”
Titre
Wattignies-houplin ancoisne-noyelles les seclin-templemars-vendeville-beaucamps ligny-emmerin-englos-erquighem le sec-escobecques-hallennes lez haubourdin-santes-haubourdin-loos (hors Erdv)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Aucune précision de la société TRAVELIS,
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021550132
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Lys lez lannoy-hem-leers (+ erea Lys-Lez-Lannoy)
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 58, rue Kennedy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 35000
Offre la plus élevée: 35000.01
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021550133
Numéro d'identification du lot: 34
Titre:
“Lambersart-capinghem-perenchies-lompret-premesques-sequedin-verlinghem-lomme (à l'exception des élèves EREA domiciliés hors Lmcu)-Perenchies” Nom et adresse du contractant
Nom: sft mobilite
Adresse postale: 122 Avenue Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Adresse postale: 11, rue du berry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 115000
Offre la plus élevée: 115000.01
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021550134
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Wattrelos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25000
Offre la plus élevée: 25000.01
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021550135
Numéro d'identification du lot: 36
Titre:
“Villeneuve D'Ascq: quartiers flers breucq-sart babylone-pres-cousinerie-hotel de ville-residence triolo-ascq-château-annapes-flers bourg-la poste” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: sas slembrouck sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 230000
Offre la plus élevée: 230000.01
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021550136
Numéro d'identification du lot: 37
Titre:
“Lille: quartiers lille centre-vieux lille-wazemmes-moulin-lille vauban-lille sud-bois blancs-faubourg de bethune” Nom et adresse du contractant
Nom: o'Van (titulaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 155000
Offre la plus élevée: 155000.01
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021550137
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Tourcoing: quartiers tourcoing clinquet-orions-pont rompu-etc
Nom et adresse du contractant
Nom: 0'van (titulaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021550138
Numéro d'identification du lot: 39
Titre:
“Roubaix: quartiers alma-fosse aux chênes-cul de Four-Hommelet-Barbieux-3 ponts-nouveau roubaix-le pile-gare-centre-epeule” Nom et adresse du contractant
Nom: o'Van (Titulaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 145000
Offre la plus élevée: 145000.01
4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021550139
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Loos erdv: arrondissements cambrai douai - arrondissements valenciennes avesnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021550140
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Loos erdv: arrondissements dunkerque lille arrondissements lille est
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9, rue des bouleau cs 60420
Adresse postale: 158, rue kennedy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 125000
Offre la plus élevée: 125000.01
4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021550141
Numéro d'identification du lot: 42
Titre:
“Hornaing somain abscon rieulay bruille lez marchiennes erre fenain hornaing wandignies hamage warlaing” Nom et adresse du contractant
Nom: proxidrop (mandataire)
Adresse postale: parc D'Activites de bonnel
Nom: tvma (mandataire)
Nom: sas slembrouck sas (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 110000
Offre la plus élevée: 110000.01
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021550142
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: Sars et rosieres thun st amand lecelles millonfosse rosult etc
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc d activites de bonnel
Nom: o'Van SARL mandataire
Nom: sas slembrouck sas cotraitant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021550143
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Bruay/escaut crespin etreux onnaing quarouble quievrechain etc
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: boreal parc 112, rue francoise dolto
Nom: sas slembrouck
Adresse postale: 32, b grand rue
Nom: all transport
Adresse postale: 462, rue benjamin delessert
Commune postale: Moissy Craymayel
Code postal: 77550
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021550144
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Escaudain-lourches-thiant-haspres-haulchin-haussy-lieu st amand-etc
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl tepif lokea
Adresse postale: zac de Monvrain_222, rue louise de vilmorin
Commune postale: Mennecy
Code postal: 91386
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 195000
Offre la plus élevée: 195000.01
4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021550145
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Valenciennes
Nom et adresse du contractant
Code postal: 91540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 215000
Offre la plus élevée: 215000.01
4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021550146
Numéro d'identification du lot: 47
Titre:
“Raismes-petite foret-anzin-beuvrages-haveluy-helesmes-prouvy-rouvignies-herin wallers” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 462, benjamin delessert
Commune postale: Moissy Cramayel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 160000
Offre la plus élevée: 160000.01
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021550147
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: Bethune-calais-duisans-guines-lens-lievin-st omer-samer-arras-auchel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: a.n.e
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021550148
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: Villeneuve-D'Ascq: collège Triolo
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl transports voyages mobilite adaptee tvma mandataire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 80000
Offre la plus élevée: 80000.01
5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021550149
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: Roubaix-villeneuve D'Ascq-Wattrelos-Lille-Loos - etudiants
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9, rue des bouleaux cs 60420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 235000
Offre la plus élevée: 235000.01
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021550150
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: Arrondissement de valenciennes - etudiants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021550151
Numéro d'identification du lot: 52
Titre: Flandres maritimes et interieures - etudiants
Nom et adresse du contractant
Nom: o'Van mandataire
Nom: tst transport
Adresse postale: 211 Boulevard Louis Scrève
Commune postale: Henin Beaumont
Code postal: 62110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 20000
Offre la plus élevée: 20000.01
5️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021550152
Numéro d'identification du lot: 53
Titre: Arrondissements de douai-cambrai-avesnes - etudiants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl mobi france
Adresse postale: 112, rue du docteur guerin zi toulon est
Commune postale: La Falerde
Code postal: 83210
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15000
Offre la plus élevée: 15000.01
5️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021550153
Numéro d'identification du lot: 54
Titre: Dunkerque-teteghem-petite synthe-armbouts cappel-etc
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 211 Boulevard Louis Scrève,
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021550154
Numéro d'identification du lot: 55
Titre: Anhiers-aniche-arleux-auberchicourt-aubigny au bac-auby-etc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021550155
Numéro d'identification du lot: 56
Titre: Artres-aubry du hainaut-aulnoy les valenciennes-bellaing-etc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021550156
Numéro d'identification du lot: 57
Titre: Maubeuge-sains du nord-aibes-anor-assevent-avesnelles-etc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021550157
Numéro d'identification du lot: 58
Titre: Solesmes à QUIEVY
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Falarde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021550158
Numéro d'identification du lot: 59
Titre: Roubaix-tourcoing-anstaing-bachy-baisieux-bondues-etc
Nom et adresse du contractant
Nom: assistance mobilite / transgeo
Adresse postale: 10 Avenue de l'entreprise
Commune postale: Cergy
Code postal: 95863
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021550159
Numéro d'identification du lot: 60
Titre: Villeneuve D'Ascq
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 70000
Offre la plus élevée: 70000.01
“Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au...”
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication:
— au BOAMP annonce nº 20-154421 mise en ligne sur le site www.boamp.fr du 19.12.2020 au 25.1.2021, un avis rectificatif a été envoyé le 5.1.2021 aux mêmes publications: JOUE: nº 2021/S005-007743 du 8.1.2021, BOAMP: annonce nº 21-827 mise en ligne sur le site www.boamp.fr du 7.1.2021 au 25.2.2021, les attributaires proxidrop, SAS Achille/réseau Ulysse pour le lot 16, SARL Mobi France, Trangeo Travelis Unigo envisagent de sous-traiter sans indiquer la nature des prestations sous-traitées et leur montant.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de onze ou seize jours précité. Si le juge du référé précontractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge précontractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr — Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site «www.telerecours.fr».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 119-315098 (2021-06-17)