Prestations d'assurances

Ville d'Arcachon

La présente consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances.
Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commande, constitué d'un coordonnateur (Ville d'Arcachon) et de deux membres (le CCAS d'Arcachon et Arcachon Expansion).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.

Qui ?

• Ville d'Arcachon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-07	Avis de marché

Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: M20026
Brève description:

La présente consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances. Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commande, constitué d'un coordonnateur (Ville d'Arcachon) et de deux membres (le CCAS d'Arcachon et Arcachon Expansion).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance transport 📦
Services d'assurance de bateaux 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arcachon
Adresse postale: 1 place Lucien de Gracia
Code postal: 33311
Commune postale: Arcachon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arcachon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-arcachon.fr 📧
Téléphone: +33 557727159 📞
Fax: +33 557521801 📠
URL des documents: http://arcachon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://arcachon.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-379387
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Date d'effet: 1.1.2021 (00h00).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la souscription de divers contrats d'assurances.

Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commande, constitué d'un coordonnateur (Ville d'Arcachon) et de deux membres (le CCAS d'Arcachon et Arcachon Expansion).

Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Marché à prix global et forfaitaire.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Date d'effet: 1.1.2021 (00h00).
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Embarcations
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Risques statutaires
Numéro du lot: 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

La présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance/mutuelles ainsi qu'aux intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://arcachon.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://arcachon.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez l'avis d'appel public à la concurrence, le dossier de consultation des entreprises et le guichet de dépôt électronique des offres sur le site http://arcachon.e-marchespublics.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2020/S 155-379387 (2020-08-07)

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