Études topographiques et opérations de détection des réseaux
Communauté de communes des Sablons
Études topographiques et opérations de détection des réseaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-25 | Avis de marché |
| 2021-04-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
“Études topographiques et opérations de détection des réseaux.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Code postal: 60175
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Contact
Adresse Internet: http://cc-sablons.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-sablons.fr 📧
Téléphone: +33 344220160 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-575551
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“La certification en détection de réseaux conformément à l'article 23 de l'arrêté du 15.2.2012 est demandée pour le lot 2.”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Études topographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations consistent en:”
“— le levé d'un corps de rue détaillé, des ouvrages d'assainissement et d'ouvrages d'art, des fossés et cours d'eau, d'un semi de points;”
“— l'implantation de points et stations de référence — l'application des données cadastrales et des réseaux concessionnaires;”
“— la création de fiches signalétiques.”
Valeur estimée hors TVA: 82 250 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Intitulé du lot: Opérations de détection des réseaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les prestations consistent en la localisation et la détection des réseaux enterrés (méthodes non intrusives), le marquage et piquetage des réseaux détectés,...”
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Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“La certification en détection de réseaux conformément à l'article 23 de l'arrêté du 15.2.2012 est demandée pour le lot 2.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Communauté de communes des Sablons.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'assainissement des Sablons et Syndicat mixte d'eau potable des Sablons
Pays: Oise 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/perso/adico/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Code postal: 60175
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le marché pourra être renouvelé à son terme, soit une publication des prochains avis au plus tard dans le courant de l'année 2024.”
“Un groupement de commande est constitué entre la Communauté de communes des Sablons, le Syndicat mixte d'eau potable des Sablons et le Syndicat mixte...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois...”
Afficher plus
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 233-575551 (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
“Études topographiques et opérations de détection des réseaux.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Code postal: 60175
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Contact
Adresse Internet: http://cc-sablons.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-sablons.fr 📧
Téléphone: +33 344220160 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-575551
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“La certification en détection de réseaux conformément à l'article 23 de l'arrêté du 15.2.2012 est demandée pour le lot 2.”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Études topographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations consistent en:”
“— le levé d'un corps de rue détaillé, des ouvrages d'assainissement et d'ouvrages d'art, des fossés et cours d'eau, d'un semi de points;”
Afficher plus (2)
“— l'implantation de points et stations de référence — l'application des données cadastrales et des réseaux concessionnaires;”
“— la création de fiches signalétiques.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Intitulé du lot: Opérations de détection des réseaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les prestations consistent en la localisation et la détection des réseaux enterrés (méthodes non intrusives), le marquage et piquetage des réseaux détectés,...”
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“La certification en détection de réseaux conformément à l'article 23 de l'arrêté du 15.2.2012 est demandée pour le lot 2.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Communauté de communes des Sablons.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'assainissement des Sablons et Syndicat mixte d'eau potable des Sablons
Pays: Oise 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/perso/adico/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Code postal: 60175
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le marché pourra être renouvelé à son terme, soit une publication des prochains avis au plus tard dans le courant de l'année 2024.”
“Un groupement de commande est constitué entre la Communauté de communes des Sablons, le Syndicat mixte d'eau potable des Sablons et le Syndicat mixte...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 233-575551 (2020-11-25)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-220351
Se réfère à l'avis: 2020/S 233-575551
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— l'implantation de points et stations de référence;”
“— l'application des données cadastrales et des réseaux concessionnaires;”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valaur technique
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10 points
Prix (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: SARL adre réseaux
Adresse postale: 3 rue Galilée
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 40 150 EUR 💰
Nom: Geofit expert
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 32 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
22
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'assainissement des Sablons
Syndicat mixte d'eau potable des Sablons
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
“Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois...”
Afficher plus
“Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 085-220351 (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-220351
Se réfère à l'avis: 2020/S 233-575551
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— l'implantation de points et stations de référence;”
“— l'application des données cadastrales et des réseaux concessionnaires;”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valaur technique
Critère de qualité (pondération): 50 points
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10 points
Prix (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: SARL adre réseaux
Adresse postale: 3 rue Galilée
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 40 150 EUR 💰
Nom: Geofit expert
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 32 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
22
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'assainissement des Sablons
Syndicat mixte d'eau potable des Sablons
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
Afficher plus (2)
“Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois...”
“Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
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