Diagnostics et accompagnements RH et compétences pour les entreprises adhérentes à OPCO mobilités

OPCO Mobilités

OPCO mobilités souhaite pouvoir confier à des cabinets de consultants des prestations de diagnostics en Ressources humaines (RH) et en Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) ainsi que des prestations d'accompagnement, pour aider les entreprises à mettre en œuvre les préconisations issues du diagnostic. Ces prestations seront à destination des entreprises adhérentes d'OPCO mobilités et concerneront principalement les entreprises de moins de 50 salariés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-13 Avis de marché
2020-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'accompagnement professionnel
Numéro de référence: JC6-20
Brève description:
OPCO mobilités souhaite pouvoir confier à des cabinets de consultants des prestations de diagnostics en Ressources humaines (RH) et en Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) ainsi que des prestations d'accompagnement, pour aider les entreprises à mettre en œuvre les préconisations issues du diagnostic. Ces prestations seront à destination des entreprises adhérentes d'OPCO mobilités et concerneront principalement les entreprises de moins de 50 salariés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'accompagnement professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'accompagnement professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Bretagne 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Grand Est 🏙️
Hauts-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Normandie 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Occitanie 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPCO mobilités
Adresse postale: 43 bis route de Vaugirard
Code postal: 92310
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: https://www.opcomobilites.fr/ 🌏
Courrier électronique: concoursexterieurs@opcomobilites.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_euPFLLT-4V 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_euPFLLT-4V 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date limite de soumission: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-021861
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Pour chacun des lots, OPCO mobilités retiendra 3 titulaires sous-réserve que le nombre d'offres recevables le permette.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 lot sectoriel automobile/poids lourds
Numéro du lot: 1
Brève description:
Commerce, réparation et services automobiles ainsi que le commerce et la réparation de véhicules industriels (IDCC 1090) (en sus du commerce et de la réparation automobile sont comprises les activités de location de véhicules, démolisseurs-recycleurs, stations de lavage, parcs de stationnement, contrôle technique, commerce de détail de carburants).
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Valeur estimée hors TVA: 3 024 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite sous-réserve des budgets disponibles et des dispositions législative ou réglementaires encadrant cette prestation prise en charge par l'OPCO. L'accord-cadre peut être reconduit par période de 12 mois à 2 reprises, soit une durée totale d'accord-cadre de 36 mois (dont 12 mois fermes). Délai de préavis pour dénonciation: se reporter au CCAP.
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Informations complémentaires:
Pour chacun des lots, OPCO mobilités retiendra 3 titulaires sous-réserve que le nombre d'offres recevables le permette.
Intitulé du lot: Lot 2 lot sectoriel moto/vélo
Numéro du lot: 2
Brève description:
Commerce et réparation de motocycles ainsi que le commerce et la réparation de cycles (IDCC 1090).
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 lot sectoriel écoles de conduite
Numéro du lot: 3
Brève description: IDCC 1090.
Intitulé du lot: Lot 4 Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lots concernant l'ensemble des entreprises relevant des conventions collectives suivantes:
— transports routiers et activités auxiliaires du transport (IDCC 0016),
— agences de voyages et guides accompagnateurs (IDCC 1710-0412),
— ports et manutention portuaire (IDCC 3017),
— ports de plaisance (IDCC 1182),
— fluvial (IDCC 2174-0003-1974),
— transports et services maritimes (IDCC 2972-3223-3228-5521-5554-5555-5556-5557),
— réseaux de transports publics urbains de voyageurs (IDCC 1424),
— ferroviaire, manutention ferroviaire et voies ferrées d'intérêt local (IDCC 3217-0538-0779),
— distributeurs conseil hors domicile (IDCC 1536).
Valeur estimée hors TVA: 308 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 5 Bourgogne, Franche-Comté
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 6 Bretagne
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7 Centre-Val de Loire
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8 Grand Est
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 9 Hauts-de-France
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 10 Île-de-France
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 11 Normandie
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 12 Nouvelle-Aquitaine
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 13 Occitanie
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 14 Pays de la Loire
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 15 Provence-Alpes-Côte d'Azur/Corse
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour les lots 1 à 3: avoir une couverture d'intervention nationale sur la France Métropolitaine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Une commission de sélection analysera les offres et établira 1 classement par lot.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collecte des fonds de formation professionnelle secteur transport et mobilité
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_euPFLLT-4V 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi-attributaire est conclu sans minimum ni maximum en montant. Le budget indiqué est estimatif. Critères de sélection pour tous les lots sur 100 points:
— valeur technique (70 points) dont l'expertise en termes de diagnostic et d'accompagnement RH/GPEC auprès notamment des PME (25 points),
— la prise en compte des spécificités sectorielles/branches dans la réponse (20 points),
— la connaissance du tissu économique du secteur et du territoire couvert par lot (15 points) et la composition,
— l'expertise et la disponibilité de l'équipe (10 points).
Le critère prix représente 30 points. Si 1 candidat obtient une note strictement inférieure à 30/100, son offre ne sera pas classée et elle est donc considérée comme non-recevable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92023
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: https://lannuaire.service-public.fr/ile-de-france/hauts-de-seine/tgi-92050-01 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
S'agissant d'un contrat de droit privé relevant de la commande publique, les recours susceptibles d'être exercés à son encontre devront être portés devant la juridiction judiciaire compétente, conformément aux dispositions du chapitre II de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et des articles L. 1441-1 et suivants du code de procédure civile.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 011-021861 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
OPCO Mobilités souhaite pouvoir confier à des cabinets de consultants des prestations de diagnostics en Ressources humaines (RH) et en Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) ainsi que des prestations d'accompagnement, pour aider les entreprises à mettre en œuvre les préconisations issues du diagnostic. Ces prestations seront à destination des entreprises adhérentes d'OPCO Mobilités et concerneront principalement les entreprises de moins de 50 salariés.
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Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPCO Mobilités

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-215084
Se réfère à l'avis: 2020/S 011-021861
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les montants renseignés correspondent à l'estimation annuelle de l'accord-cadre (enveloppe budgétaire 2020) comme ce dernier est conclu sans montant minimal ni maximal et exécuté au moyens de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — lot sectoriel automobile / poids lourds
Lot 2 — lot sectoriel moto / vélo
Lot 3 — lot sectoriel écoles de conduite
Lot 4 — Auvergne-Rhône-Alpes
Lot 5 — Bourgogne, Franche-Comté
Lot 6 — Bretagne
Brève description:
— transports et services maritimes (IDCC 2972-3223-3228-5521-5554-5555-5556-5557), — — réseaux de transports publics urbains de voyageurs (IDCC 1424),
— ferroviaire, manutention ferroviaire et voies ferrées d'intérêt local (IDCC 3217-0538-0779), — distributeurs conseil hors domicile (IDCC 1536).
Intitulé du lot: Lot 7 — Centre-Val de Loire
Lot 8 — Grand Est
Brève description:
— ferroviaire, manutention ferroviaire et voies ferrées d'intérêt local (IDCC 3217-0538-779),
Intitulé du lot: Lot 9 — Hauts-de-France
Lot 10 Ile-De-France
Lot 14 — Pays de la Loire
Lot 15 — Provence-Alpes-Côte d'Azur / Corse
Brève description:
— ferroviaire, manutention ferroviaire et voies ferrées d'intérêt local (IDCC 3217-0538-779), — distributeurs conseil hors domicile (IDCC 1536).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'expertise en termes de diagnostic et d'accompagnement RH/GPEC, auprès notamment des TPME
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La prise en compte des spécificités sectorielles / branches dans la réponse apportée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La connaissance du tissu économique du secteur et du territoire couvert par le lot
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La composition, l'expertise et la disponibilité de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): L'expertise en termes de diagnostic et d'accompagnement RH / GPEC, auprès notamment des TPME

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-25 📅
Nom: Gnfa
Adresse postale: 43 route de Vaugirard
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.gnfa-auto.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 024 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Nom: Itaque
Adresse postale: 60 chemin de Fontanille
Commune postale: Avignon
Code postal: 84916
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.iorga-itaque.fr/ 🌏
Nom: Itinera
Adresse postale: 360 chemin des Traverses
Commune postale: La Chapelle-sous-Aubenas
Code postal: 07200
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.itinera-formation.com/ 🌏
Nom: LEA Partners
Adresse postale: 167 rue Gallieni
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: https://www.lea-partners.com/ 🌏
Nom: Incm
Adresse postale: 47 rue du Commandant Rolland
Commune postale: Le Bourget
Code postal: 93350
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.incm-formation.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Nom: Kyu lab
Adresse postale: 136 boulevard Hausmann
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.kyu.fr/kyu-associes/etudes-prospectives-marche-emploi-formation/ 🌏
Nom: ECF Services
Adresse postale: 47 bis avenue Robert Schuman
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.ecf.asso.fr 🌏
Nom: Calix Conseil
Adresse postale: 50 rue Rouget de Lisle
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92158
Adresse Internet: https://www.calix-conseil.eu/ 🌏
Adresse postale: 60, chemin de Fontanille
Nom: Relais RH
Adresse postale: 1 square Marcel Pagnol
Commune postale: Jonage
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.relaisrh.com/ 🌏
Nom: Mvrh
Adresse postale: 4 chemin de l'Hermitage
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://finaxim.fr/ 🌏
Nom: PHV Managment
Adresse postale: 15 rue de Chavril
Commune postale: Sainte Foy-les-Lyon
Code postal: 69110
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.phvonline.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 308 000 EUR 💰
Nom: Cimes Competences
Adresse postale: 93 rue de la Vilette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Adresse Internet: https://www.cime-competences.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Preho
Adresse postale: 257 bis de la Route Départementale 90
Commune postale: Bernin
Code postal: 38190
Adresse Internet: https://www.grenoble.cci.fr/entreprise/38190/bernin/cv00339494/peyrin-ressources-humaines-etudes-et-organisation-prheoprheoprheo/ 🌏
Nom: SASU Rhequiliance
Adresse postale: 14 C rue René Mondeinex
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://actulegales.fr/recherche/siren/852923721 🌏
Nom: Ethique et Sens
Adresse postale: 45 rue Ernest Renan
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://ethique-et-sens.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Nom: Cohesio
Adresse postale: 2 rue Galoche
Adresse Internet: https://www.societe.com/etablissement/cohesio-41156725800024.html 🌏
Nom: RH Partners — MGC Consulting
Adresse postale: 11 bis rue Christian Huygens
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://mgc-consulting.com/ 🌏
Nom: DRH et Associés
Adresse postale: 170 avenue Jean Jaurès
Adresse Internet: http://www.drh-associes.com/ 🌏
Nom: Axèle Charpillet
Adresse postale: 5A chemin de la Creuse
Commune postale: Geneuille
Code postal: 25870
Adresse Internet: https://fr.linkedin.com/in/ax%C3%A8le-charpillet-556b642a 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Nom: Ethis RH
Adresse postale: 13 rue de la Rabotière
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.ethis-rh.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 224 000 EUR 💰
Nom: Catalys
Adresse postale: 1 rue Louis Braille
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.catalys-conseil.fr/ 🌏
Nom: SARL du Placis
Adresse postale: Le Placis Brosse
Commune postale: Irodouer
Code postal: 35850
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/sarl-du-placis-799434063.html 🌏
Nom: Cabinet Energia
Adresse postale: 959 rue de la Bergeresse
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://cabinet-energia-orleans.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 196 000 EUR 💰
Nom: Actiforces
Adresse postale: 8 bis rue des Granges Galand
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.actiforces.com/ 🌏
Nom: Thomas Legrand
Adresse postale: 161 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Adresse Internet: http://www.thomas-legrand-consultants.fr/ 🌏
Nom: Evalys
Adresse postale: 18 A rue de la Taye
Commune postale: Jussy
Code postal: 57130
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupe-evalys.com/ 🌏
Nom: Bpi
Adresse postale: 37-41 rue du Rocher
Adresse Internet: https://www.bpi-group.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Nom: Cabinet Formation et Conseil Puissant
Adresse postale: 6 rue Clément Ader
Commune postale: Reims
Code postal: 51000
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.cfcp-rh.org/ 🌏
Nom: JL2C
Adresse postale: 51 rue Michel-Ange
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://jl2c-conseil.fr/ 🌏
Nom: Anthea RH
Adresse postale: 22 rue Léon Jouhaux
Code postal: 75010
Adresse Internet: https://www.anthea-rh.com/ 🌏
Nom: Webformapro
Adresse postale: 18 rue des Maraichers
Code postal: 75020
Adresse Internet: https://webformapro.com/ 🌏
Nom: Gest'RH
Adresse postale: 108 rue d'Estimauville
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.gest-rh.fr/ 🌏
Nom: CCI Portes de Normandie
Adresse postale: 215 route de Paris
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Pays: Eure 🏙️
Adresse Internet: https://www.normandie.cci.fr/cci-portes-de-normandie/ 🌏
Nom: Association Aden Formation Entreprises
Adresse postale: rue Professeur Joseph Rousselot
Commune postale: Caen
Code postal: 14077
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://aden-formations.fr/ 🌏
Nom: CCI Rouen Métropole
Adresse postale: 4-20 passage de la Luciline
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Adresse Internet: https://www.rouen-metropole.cci.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-04-24 📅
Nom: AD Solutions
Adresse postale: 1 allée Jacques Latrille
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://siteadsolutions.fr/ 🌏
Nom: IN Team Consultants
Adresse postale: 14 rue Saint-Antoine
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.inteam-consultants.com/ 🌏
Nom: ES Tete Grand Sud Ouest
Adresse postale: 1 rue du Languedoc
Adresse Internet: https://www.es-tete.com/ 🌏
Nom: Lectia
Adresse postale: L'enfan
Commune postale: Paulhac
Code postal: 31380
Adresse Internet: http://www.lectia.fr/presentation.html 🌏
Nom: CCI Région Occitanie
Adresse postale: 5 rue Dieudonné
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31701
Adresse Internet: https://www.occitanie.cci.fr/ 🌏
Nom: Quiblier Conseil
Adresse postale: 19 avenue Charles et Raymonde Tillon
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Adresse Internet: https://www.quiblier-conseil.fr/ 🌏
Nom: Ascenciel
Adresse postale: 242 allée de Craponne
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.ascenciel.fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 252 000 EUR 💰
Nom: Fraissinet et Associés
Adresse postale: 20 allée Turcat Mery
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Adresse Internet: https://www.fraissinetetassocies.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Nom: Amf paca
Adresse postale: Rond-point du Canet
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Adresse Internet: https://www.groupeamf.com/ 🌏
Nom: AMF Corse
Adresse postale: 5 route de mezzavia
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Pays: Corse-du-Sud 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupeamf.com/contact-us/ 🌏
Nom: AMF Occitanie
Adresse postale: 8 rue du Puech Radier
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Ekores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7
19
15
14
11
22
18
13
23

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judicaire de Nanterre
Code postal: 92020
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire Nanterre
Source: OJS 2020/S 090-215084 (2020-05-05)