Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système Furania avec schéma directeur d'assainissement du système de collecte Furania intégrant les raccordements futurs des communes de la Fouillouse Saint-Genest-Lerpt, Roche-la-Molière. Saint-Étienne Métropole souhaite lancer un diagnostic du système d'assainissement des communes raccordées sur le collecteur de l'Onzon (L'Étrat, Saint-Priest en Jarez, La Tour-en-Jarez, La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds (en partie) et Saint-Étienne (en partie). L'intégralité des réseaux des communes de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système de Furania intègrent cette étude diagnostic assainissement. Il est demandé d'intégrer l'impact du raccordement de la Fouillouse de Saint-Genest-Lerpt, de Roche-la-Molière. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en cinq phases.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic d'assainissement du système de collecte Furania
2020-Asri-0028/Jo
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système...”
Brève description
Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système Furania avec schéma directeur d'assainissement du système de collecte Furania intégrant les raccordements futurs des communes de la Fouillouse Saint-Genest-Lerpt, Roche-la-Molière. Saint-Étienne Métropole souhaite lancer un diagnostic du système d'assainissement des communes raccordées sur le collecteur de l'Onzon (L'Étrat, Saint-Priest en Jarez, La Tour-en-Jarez, La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds (en partie) et Saint-Étienne (en partie). L'intégralité des réseaux des communes de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système de Furania intègrent cette étude diagnostic assainissement. Il est demandé d'intégrer l'impact du raccordement de la Fouillouse de Saint-Genest-Lerpt, de Roche-la-Molière. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en cinq phases.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système...”
Description du marché
Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système Furania avec schéma directeur d'assainissement du système de collecte Furania intégrant les raccordements futurs des communes de la Fouillouse Saint-Genest-Lerpt, Roche-la-Molière. Saint-Étienne Métropole souhaite lancer un diagnostic du système d'assainissement des communes raccordées sur le collecteur de l'Onzon (L'Étrat, Saint-Priest en Jarez, La Tour-en-Jarez, La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds (en partie) et Saint-Étienne (en partie). L'intégralité des réseaux des communes de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système de Furania intègrent cette étude diagnostic assainissement. Il est demandé d'intégrer l'impact du raccordement de la Fouillouse, de Saint-Genest-Lerpt, de Roche-la-Molière. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en cinq phases.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 322
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
—Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
—Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr - Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (Dume).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: CATEC ou équivalent obligatoire pour la descente en réseau d'assainissement (campagnes de mesure…);
— Certification en géoréferencement obligatoire pour le prestataire effectuant les levés topographiques;
— L'attestation d'accréditation à réaliser des essais et contrôles préalables à la réception des travaux neufs assainissement de l'organisme de contrôle délivrée par le Cofrac (Comité français d'accréditation) ou par NF en CEI/ISO 17020 conformément à l'arrêté ministériel du 22.6.2007 — article 7 (JO n162 du 14.7.2007) pour la période du contrat;
— Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables trimestriellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole et subvention éventuelle de l'agence de l'eau Loire-Bretagne.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr - Ce diagnostic devra aboutir à un programme de travaux pluriannuel établi pour sécuriser la collecte et le traitement des effluents et réduire les rejets de pollution et leur impact sur le milieu naturel en conformité avec la réglementation en vigueur (directive ERU et arrêté du 21.7.2015), les objectifs du SAGE et les objectifs du SDAGE. La durée du marché part à compter de la notification et ne pourra pas excéder le 31.12.2021. De plus les campagnes de mesures sur le réseau, prévues dans la phase technique 2, devront débuter au plus tard le 1.5.2021 et être réalisées en même temps sur la totalité de la zone d'étude. Une visite sur site est préconisée. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr - Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 180-435587 (2020-09-11)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système...”
Brève description
Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système Furania avec schéma directeur d'assainissement du système de collecte Furania intégrant les raccordements futurs des communes de La Fouillouse, Saint-Genest-Lerpt, Roche-la-Molière. Saint-Étienne Métropole souhaite lancer un diagnostic du système d'assainissement des communes raccordées sur le collecteur de l'Onzon (L'Etrat, Saint-Priest-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds (en partie) et Saint-Étienne (en partie). L'intégralité des réseaux des communes de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système de Furania intègrent cette étude diagnostic assainissement. Il est demandé d'intégrer l'impact du raccordement de La Fouillouse, de Saint-Genest-Lerpt, de Roche-la-Molière. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en cinq phases.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 815 190 💰
Description
Description du marché:
“Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système...”
Description du marché
Le marché concerne un diagnostic d'assainissement du collecteur de l'Onzon et des collecteurs de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système Furania avec schéma directeur d'assainissement du système de collecte Furania intégrant les raccordements futurs des communes de La Fouillouse, Saint-Genest-Lerpt, Roche-la-Molière. Saint-Étienne Métropole souhaite lancer un diagnostic du système d'assainissement des communes raccordées sur le collecteur de l'Onzon (L'Etrat, Saint-Priest-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds (en partie) et Saint-Étienne (en partie). L'intégralité des réseaux des communes de Villars et de Saint-Jean-Bonnefonds raccordés au système de Furania intègrent cette étude diagnostic assainissement. Il est demandé d'intégrer l'impact du raccordement de La Fouillouse, de Saint-Genest-Lerpt, de Roche-la-Molière. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en cinq phases.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-435587
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec Hydratec
Adresse postale: immeuble Le Crystallin, 191/193 cours Lafayette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 815 190 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 109 680 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Le délai d'exécution est de 46 semaines maximum.
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Source: OJS 2021/S 030-075617 (2021-02-08)