DAL-DAH 2020-33 Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Loire
CHU Saint-Étienne
Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Loire. Consultation composée de 11 lots indivisibles et dissociables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bureau européen d'assurance hospitalière — BEAH
- • Gras Savoye SAS
- • Groupama protection juridique
- • Lloyd's Insurance Company SA
- • MMA IARD
- • Sarre et Moselle
- • Société hospitalière d'assurances mutuelles
- • Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
- • sofaxis
- • Yvelin sas
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-05 | Avis de marché |
| 2021-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: DAL-DAH2020-33
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — services des marchés
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=621913&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-05 📅
Date limite de soumission: 2020-09-22 📅
Date de publication: 2020-08-10 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 153-374983
Numéro JO-S: 153
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 11
Brève description: Détail des 11 lots voir cahier des charges.
Description des renouvellements: Marché reconductible deux fois par période de douze mois.
Description des options: Cf. détail dans le cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=621913&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 164 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 153-374983 (2020-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: DAL-DAH2020-33
Brève description:
Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Loire. Consultation composée de 11 lots indivisibles et dissociables.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — services des marchés
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=621913&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-05 📅
Date limite de soumission: 2020-09-22 📅
Date de publication: 2020-08-10 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 153-374983
Numéro JO-S: 153
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 11
Brève description: Détail des 11 lots voir cahier des charges.
Description des renouvellements: Marché reconductible deux fois par période de douze mois.
Description des options: Cf. détail dans le cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
— la délégation de pouvoir de signature;
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre);
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règles des articles L. 55212-1 à L. 5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
— les pièces fiscales et sociales datant de moins de six mois — un extrait Kbis.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre);
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (DC2 ou forme libre).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=621913&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 164 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 153-374983 (2020-08-05)
Avis d'attribution de marché (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôpital Bellevue, services des marchés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-064776
Se réfère à l'avis: 2020/S 153-374983
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Détail des onze lots voir cahier des charges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Service associé
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: Sarre et MOselle
Adresse postale: rue Poincarre
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 166 EUR 💰
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 186 269 EUR 💰
Nom: Bureau européen d'assurance hospitalière — BEAH
Adresse postale: 16-18 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Nom: Groupama protection juridique
Adresse postale: 8-10 rue d'Astorg
Code postal: 75008
Nom: lloyd's Insurance Company SA
Adresse postale: Bastion Tower, Place du Champs de Mars 5
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Région de Bruxelles-Capitale/ Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
Valeur totale du marché: 577.62 EUR 💰
Nom: Gras Savoye SAS
Adresse postale: 33/34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 19400.62 EUR 💰
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les bureaux du triangle, CS 89501
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34265
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Mma iard
Adresse postale: 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72030
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 61768.50 EUR 💰
Adresse postale: Les bureaux du triangle
Valeur totale du marché: 22601.71 EUR 💰
241201.36 EUR 💰
129118.41 EUR 💰
Commune postale: Lyon
Code postal: 63272
Valeur totale du marché: 27729.78 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselet
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 405 739 EUR 💰
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Valeur totale du marché: 37 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2021/S 026-064776 (2021-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de service d'assurance pour le Groupement hospitalier de territoire Loire. Consultation composée de onze lots indivisibles et dissociables.
Valeur totale du marché: 1129584.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôpital Bellevue, services des marchés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 026-064776
Se réfère à l'avis: 2020/S 153-374983
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Détail des onze lots voir cahier des charges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Service associé
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: Sarre et MOselle
Adresse postale: rue Poincarre
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 166 EUR 💰
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 186 269 EUR 💰
Nom: Bureau européen d'assurance hospitalière — BEAH
Adresse postale: 16-18 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Nom: Groupama protection juridique
Adresse postale: 8-10 rue d'Astorg
Code postal: 75008
Nom: lloyd's Insurance Company SA
Adresse postale: Bastion Tower, Place du Champs de Mars 5
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Région de Bruxelles-Capitale/ Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
Valeur totale du marché: 577.62 EUR 💰
Nom: Gras Savoye SAS
Adresse postale: 33/34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 19400.62 EUR 💰
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les bureaux du triangle, CS 89501
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34265
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Mma iard
Adresse postale: 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72030
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 61768.50 EUR 💰
Adresse postale: Les bureaux du triangle
Valeur totale du marché: 22601.71 EUR 💰
241201.36 EUR 💰
129118.41 EUR 💰
Commune postale: Lyon
Code postal: 63272
Valeur totale du marché: 27729.78 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselet
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 405 739 EUR 💰
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Valeur totale du marché: 37 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2021/S 026-064776 (2021-02-03)
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