Fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement; toutes prestations définies au présent cahier des clauses particulières et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel; l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations; les prestations annexes aux missions des Gestionnaires de réseaux de distribution (GRD) rassemblées dans les catalogues de prestations de chaque GRD. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum en valeur et en quantité. Il donnera lieu à la passation de marchés subséquents sans minimum ni maximum en valeur et en quantité. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat départemental d'énergie du 76
Numéro d'enregistrement national: 25760044500031
Adresse postale: ZAC La plaine de la Ronce, 240 rue Augustin Fresnel, CS 20931
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76237
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232082622📞
Courrier électronique: sylvie.lemarie@sde76.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.sde76.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel
2020-11
Produits/services: Électricité📦
Brève description:
“Fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement; toutes prestations définies au présent cahier des...”
Brève description
Fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement; toutes prestations définies au présent cahier des clauses particulières et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel; l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations; les prestations annexes aux missions des Gestionnaires de réseaux de distribution (GRD) rassemblées dans les catalogues de prestations de chaque GRD. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum en valeur et en quantité. Il donnera lieu à la passation de marchés subséquents sans minimum ni maximum en valeur et en quantité. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acheminement et fourniture d'électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison relevant des segments tarifaires de distribution C2, C3, C4 et C5 sur le périmètre du...”
Description du marché
Acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison relevant des segments tarifaires de distribution C2, C3, C4 et C5 sur le périmètre du gestionnaire de réseau de distribution Enedis.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre est multi-attributaires. Il n'y a pas de nombre maximal de titulaires. À titre indicatif, l'estimation de la consommation annuelle est de 15...”
Informations complémentaires
Accord-cadre est multi-attributaires. Il n'y a pas de nombre maximal de titulaires. À titre indicatif, l'estimation de la consommation annuelle est de 15 408 MWh et l'estimation financière pour un an est de 1 507 085 EUR HT, tous segments tarifaires confondus, pour le 1 marché subséquent.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acheminement et fourniture de gaz naturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acheminement et fourniture de gaz naturel pour les points de livraison sur le périmètre du gestionnaire de réseau de distribution GRDF.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'y a pas de nombre maximal de titulaires. À titre indicatif, l'estimation de la consommation annuelle est de 16...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'y a pas de nombre maximal de titulaires. À titre indicatif, l'estimation de la consommation annuelle est de 16 689 MWh et l'estimation financière pour un an est de 625 748 EUR HT, tous profils confondus, pour le 1 marché subséquent.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Lot 1: autorisation du candidat d'exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals ou aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes prévue à l'article L. 333-1 du code de l'énergie.
Lot 2: autorisation de fourniture de gaz naturel prévue aux articles L. 443-1 et suivants du code de l'énergie;
— déclaration sur l'honneur justifiant que la candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 et L. 2141-6 du code de la commande publique; et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-19
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Isneauville.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Toute demande de renseignement est à formuler sur le profil acheteur www.mpe76.fr «Correspondre avec l'acheteur» avant le 7.1.2021 (11h00), dernier délai. Des modifications de détail peuvent être apportées au dossier de consultation jusqu'au 11.1.2021 (11h00), dernier délai. Le candidat répondra sur la base du dossier modifié.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 237-582829 (2020-12-01)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: ZAC La Plaine de la Ronce, 240 rue Augustin Fresnel, CS 20931
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement;
— toutes prestations définies au présent cahier...”
Brève description
— fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement;
— toutes prestations définies au présent cahier des clauses particulières et tous services associés à la fourniture d'électricité et de gaz naturel;
— l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations;
— les prestations annexes aux missions des Gestionnaires de réseaux de distribution (GRD) rassemblées dans les catalogues de prestations de chaque GRD.
L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum en valeur et en quantité. Il donnera lieu à la passation de marchés subséquents sans minimum ni maximum en valeur et en quantité. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 132 833 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre est multi-attributaires. Il n'y a pas de nombre maximal de titulaires. À titre indicatif, l'estimation de la consommation annuelle est de 15...”
Informations complémentaires
Accord-cadre est multi-attributaires. Il n'y a pas de nombre maximal de titulaires. À titre indicatif, l'estimation de la consommation annuelle est de 15 408 Mwh et l'estimation financière pour un an est de 1 507 085 EUR HT, tous segments tarifaires confondus, pour le 1 marché subséquent.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'y a pas de nombre maximal de titulaires. À titre indicatif, l'estimation de la consommation annuelle est de 16...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'y a pas de nombre maximal de titulaires. À titre indicatif, l'estimation de la consommation annuelle est de 16 689 Mwh et l'estimation financière pour un an est de 625 748 EUR HT, tous profils confondus, pour le 1 marché subséquent.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-582829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-11
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acheminement et fourniture d'électricité
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Adresse postale: 94 rue Louis Blériot
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 507 085 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Total Direct Energie
Adresse postale: 2bis rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 507 085 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Edf
Adresse postale: 46 avenue de Bretagne
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 507 085 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Xelan SAS
Adresse postale: 30 rue Proudhon
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 507 085 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acheminement et fourniture de gaz naturel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625 748 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'approvisionnement et de vente d'énergies
Adresse postale: 148-152 route de la Reine
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625 748 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625 748 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625 748 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Gaz de Bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 625 748 💰
“La valeur estimée du marché pour les deux lots s'élève à 2 132 833 EUR HT pour une année. La valeur financière du marché sera précisée pour chaque lot lors...”
La valeur estimée du marché pour les deux lots s'élève à 2 132 833 EUR HT pour une année. La valeur financière du marché sera précisée pour chaque lot lors de l'attribution des marchés subséquents.
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Source: OJS 2021/S 045-111301 (2021-03-02)
Avis d'attribution de marché (2021-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison relevant des segments tarifaires de distribution C2, C3, C4 et C5 sur le...”
Titre
Lot 1: acheminement et fourniture d'électricité pour les points de livraison relevant des segments tarifaires de distribution C2, C3, C4 et C5 sur le périmètre du Grd Enedis
2021-02
Afficher plus
Brève description:
“Le marché subséquent est passé sur le fondement de l'accord-cadre nº 2020-11 relatif à l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour...”
Brève description
Le marché subséquent est passé sur le fondement de l'accord-cadre nº 2020-11 relatif à l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes.
Les clauses de l'accord-cadre s'appliquent intégralement.
Les offres sont à déposer sur le profil acheteur.
Les critères de sélection des offres figurent à l'article 5 de la lettre de consultation.
Les candidats peuvent poser toute question sur le profil acheteur jusqu'au 10.3.2021 à 16h00.
Les renseignements complémentaires sont envoyés aux candidats jusqu'au 12.3.2021, 12h00.
Les offres ont une durée de validité de 48 heures à compter de la date limite de remise des offres.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 560 652 💰
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Acheminement et fourniture d'électricité.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-111301
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021-02
Date de conclusion du contrat: 2021-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 560 652 💰
Source: OJS 2021/S 065-164357 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: acheminement et fourniture de gaz naturel pour les points de livraison sur le périmètre du gestionnaire de réseau de distribution GRDF
2021-03”
Brève description:
“Le marché subséquent est passé sur le fondement de l'accord-cadre nº 2020-11 relatif à l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour...”
Brève description
Le marché subséquent est passé sur le fondement de l'accord-cadre nº 2020-11 relatif à l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes. Les clauses de l'accord-cadre s'appliquent intégralement. Les offres sont à déposer sur le profil acheteur. Les critères de sélection des offres figurent à l'article 5 de la lettre de consultation. Les candidats peuvent poser toute question sur le profil acheteur jusqu'au 17.3.2021 (16h00). Les renseignements complémentaires sont envoyés aux candidats jusqu'au 19.3.2021 (12h00). Les offres ont une durée de validité de 48 heures à compter de la date limite de remise des offres.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 205 411 💰
Description
Description du marché: Acheminement et fourniture de gaz naturel.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021-03
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 205 411 💰
Source: OJS 2021/S 065-164955 (2021-03-31)