Réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse

Agence de l'eau RM&C

Réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse — 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-27.

Qui ?

• Agence de l'eau RM&C

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-27	Avis de marché

Avis de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 180000008-180000016
Brève description:

Réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse — 9 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Drôme 🏙️
Ain 🏙️
Languedoc-Roussillon 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau RM&C
Adresse postale: 2-4 allée de Lodz
Code postal: 69363
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.eaurmc.fr 🌏
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: +33 472712707 📞
Fax: +33 472712601 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=430854&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=430854&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date limite de soumission: 2019-07-03 📅
Date de publication: 2019-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 103-249818
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Voies et délais de recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code, — recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat:

— pour les lots 1 à 5: 3 lots maximum,

— pour les lots 6 à 8: 2 lots maximum,

— pour le lot 9: 1 lot.

Cf. règle d'attribution dans l'art. 7.3 du RC.

Intitulé du lot: 20190000008 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 1
Brève description:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 735 152 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché court à compter du 1er janvier 2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 décembre 2020. Le marché pourra être reconduit 3 fois tacitement pour des périodes de 12 mois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur adressée au titulaire par courrier en AR au plus tard 3 mois avant l'expiration de la période en cours

Intitulé du lot: 20190000009 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 2
Brève description:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 591 116 EUR 💰
Intitulé du lot: 20190000010 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 3
Brève description:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 452 544 EUR 💰
Intitulé du lot: 20190000011 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur de la région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 4
Brève description:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur de la région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 536 588 EUR 💰
Intitulé du lot: 20190000012 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques en Région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse
Numéro du lot: 5
Brève description:

Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques en Région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse

Valeur estimée hors TVA: 420 784 EUR 💰
Intitulé du lot: 20190000013 - inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Bourgogne- franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 6
Brève description:

Inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Bourgogne- franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 184 512 EUR 💰
Intitulé du lot: 20190000014 - inventaire de macrophytes sur le secteur de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 7
Brève description:

Inventaire de macrophytes sur le secteur de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 284 412 EUR 💰
Intitulé du lot: 20190000015 - inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse
Numéro du lot: 8
Brève description:

Inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse

Valeur estimée hors TVA: 242 232 EUR 💰
Intitulé du lot: 20190000016 - inventaire de phytoplancton en grands cours d'eau et canaux sur le bassin Rhône-Méditerranée
Numéro du lot: 9
Brève description:

Inventaire de phytoplancton en grands cours d'eau et canaux sur le bassin Rhône-Méditerranée

Valeur estimée hors TVA: 224 158 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée

Départements 26-38-73-74

Départements 01-07-42-69

Région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée

Région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse

Régions Bourgogne- franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée

Région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée

Régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte d?azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse

Bassin Rhône-Méditerranée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les candidats doivent produire une lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou document équivalent) et une déclaration du candidat (DC2 ou document équivalent) pour présenter leur candidature. En lieu et place de ces documents, les candidats peuvent produire le Document unique de marchés européens (DUME) accessible via le détail de la présente consultation sur Place. Ils contiennent les éléments suivants: les renseignements concernant la situation juridique du candidat (articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-16 du code de la commande publique):

— la lettre de candidature-habilitation du mandataire et la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou du membre du groupement pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner des articles L. 2141-1 à L. 2141-5, du code de la commande publique (DC1 ou équivalent),

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains et matériels mobilisés répondant aux exigences du CCTP
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence du contenu de la démarche qualité et capacité à garantir la qualité des prestations
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18690155900069
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=430854&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=430854&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle publication sera lancée courant 2024.

Voies et délais de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 103-249818 (2019-05-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services relatifs à l'environnement (>20)