Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
180000008-180000016”
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“Réalisation de mesures biologiques sur des cours d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse — 9 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat:
— pour les lots 1 à 5: 3 lots maximum,
— pour les lots 6 à 8: 2 lots maximum,
— pour le lot 9: 1...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat:
— pour les lots 1 à 5: 3 lots maximum,
— pour les lots 6 à 8: 2 lots maximum,
— pour le lot 9: 1 lot.
Cf. règle d'attribution dans l'art. 7.3 du RC.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000008 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée”
Titre
20190000008 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée
Description du marché:
“Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur les secteurs des régions Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Adéquation des moyens humains et matériels mobilisés répondant aux exigences du CCTP”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Pertinence du contenu de la démarche qualité et capacité à garantir la qualité des prestations”
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 735 152 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché court à compter du 1er janvier 2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 décembre 2020....”
Description des renouvellements
Le marché court à compter du 1er janvier 2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 décembre 2020. Le marché pourra être reconduit 3 fois tacitement pour des périodes de 12 mois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur adressée au titulaire par courrier en AR au plus tard 3 mois avant l'expiration de la période en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000009 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du...”
Titre
20190000009 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 26-38-73-74
Description du marché:
“Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée”
Description du marché
Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Est (départements 26-38-73-74) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 591 116 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000010 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du...”
Titre
20190000010 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 01-07-42-69
Description du marché:
“Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin...”
Description du marché
Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur Ouest (départements 01-07-42-69) de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 452 544 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000011 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur de la région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée
Description du marché:
“Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques sur le secteur de la région Occitanie du bassin Rhône-Méditerranée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 536 588 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000012 - inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques en Région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse
Description du marché:
“Inventaire de diatomées et macro-invertébrés benthiques en Région Provence-Alpes-Côte d'azur et en Région Corse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 784 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000013 - inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Bourgogne- franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Régions Bourgogne- franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée
Description du marché:
“Inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Bourgogne- franche-Comté et Grand Est du bassin Rhône-Méditerranée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 512 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000014 - inventaire de macrophytes sur le secteur de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée
Description du marché:
“Inventaire de macrophytes sur le secteur de la région Auvergne-Rhône-Alpes du bassin Rhône-Méditerranée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 284 412 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000015 - inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte d?azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse”
Description du marché:
“Inventaire de macrophytes sur les secteurs des régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'azur du bassin Rhône-Méditerranée et en région Corse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 242 232 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“20190000016 - inventaire de phytoplancton en grands cours d'eau et canaux sur le bassin Rhône-Méditerranée” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin Rhône-Méditerranée
Description du marché:
“Inventaire de phytoplancton en grands cours d'eau et canaux sur le bassin Rhône-Méditerranée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 158 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats doivent produire une lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou document équivalent) et une déclaration du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats doivent produire une lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou document équivalent) et une déclaration du candidat (DC2 ou document équivalent) pour présenter leur candidature. En lieu et place de ces documents, les candidats peuvent produire le Document unique de marchés européens (DUME) accessible via le détail de la présente consultation sur Place. Ils contiennent les éléments suivants: les renseignements concernant la situation juridique du candidat (articles R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-16 du code de la commande publique):
— la lettre de candidature-habilitation du mandataire et la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou du membre du groupement pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner des articles L. 2141-1 à L. 2141-5, du code de la commande publique (DC1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle publication sera lancée courant 2024.
Informations complémentaires
“Voies et délais de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant...”
Voies et délais de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la conclusion du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 103-249818 (2019-05-27)