Le présente consultation concerne: un accord-cadre multi-attributaire qui comprend plusieurs lots, vise à la réalisation de missions d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) par le biais de marchés subséquents, notamment dans les domaines intéressant:
— des projets d'aménagement, d'infrastructures ou/et de superstructures,
— l'accompagnement dans des stratégies de programmations financières ou/et techniques pluriannuelles,
— la mise en place de stratégies globales il n'est pas fixé de montant minimum-maximum pour le présent accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: 92 avenue Ernest Nogre
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.var.fr🌏
URL de participation: http://www.var.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission d'assistance à maîtrise d'œuvre d'ouvrage pour le compte de la société publique locale «Ingénierie 83» (10 lots)
Spl201901”
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Brève description:
“Le présente consultation concerne: un accord-cadre multi-attributaire qui comprend plusieurs lots, vise à la réalisation de missions d'Assistance à maîtrise...”
Brève description
Le présente consultation concerne: un accord-cadre multi-attributaire qui comprend plusieurs lots, vise à la réalisation de missions d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) par le biais de marchés subséquents, notamment dans les domaines intéressant:
— des projets d'aménagement, d'infrastructures ou/et de superstructures,
— l'accompagnement dans des stratégies de programmations financières ou/et techniques pluriannuelles,
— la mise en place de stratégies globales il n'est pas fixé de montant minimum-maximum pour le présent accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance à caractère général
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Assistance à caractère général.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique pondéré
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Prix pondéré
Critère de coût (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre est passé pour une durée d'1 an, renouvelable 3 fois par période d'1 an, par tacite reconduction, à compter de sa date de notification.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les marchés publics pourront être modifiés, conformément à l'article 139 dudit décret, dans les cas suivants:
— modification de la clause de variation des...”
Description des options
Les marchés publics pourront être modifiés, conformément à l'article 139 dudit décret, dans les cas suivants:
— modification de la clause de variation des prix,
— services supplémentaires qui deviendraient nécessaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à caractère spécialisé: études et diagnostics techniques liés aux superstructures” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Assistance à caractère spécialisé: études et diagnostics techniques liés aux superstructures.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à caractère spécialisé: études et diagnostics techniques liés aux infrastructures” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Assistance à caractère spécialisé: études et diagnostics techniques liés aux infrastructures.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Les marchés publics pourront être modifiés, conformément à l'article 139 dudit décret, dans les cas suivants: ,
— modification de la clause de variation des...”
Description des options
Les marchés publics pourront être modifiés, conformément à l'article 139 dudit décret, dans les cas suivants: ,
— modification de la clause de variation des prix,
— services supplémentaires qui deviendraient nécessaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance à caractère spécialisé: études de trafic
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Assistance à caractère spécialisé: études de trafic.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à caractère spécialisé: alimentation en eau potable, gestion des eaux pluviales, gestion du risque inondation, et assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Assistance à caractère spécialisé: alimentation en eau potable, gestion des eaux pluviales, gestion du risque inondation, et assainissement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance à caractère spécialisé: prise en compte de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Assistance à caractère spécialisé: prise en compte de l'environnement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance à caractère spécialisé: production d'énergies renouvelables
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Assistance à caractère spécialisé: production d'énergies renouvelables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Les marchés publics pourront être modifiés, conformément à l'article 139 dudit décret, dans les cas suivants:
—- modification de la clause de variation des...”
Description des options
Les marchés publics pourront être modifiés, conformément à l'article 139 dudit décret, dans les cas suivants:
—- modification de la clause de variation des prix,
— services supplémentaires qui deviendraient nécessaires.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance à caractère spécialisé: optimisation patrimoniale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Assistance à caractère spécialisé: optimisation patrimoniale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistance à caractère spécialisé: programmation urbaine et de la construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Assistance à caractère spécialisé: programmation urbaine et de la construction.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à caractère spécialisé: étude d'appréciation des coûts de l'aménagement urbain et de la construction” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Assistance à caractère spécialisé: étude d'appréciation des coûts de l'aménagement urbain et de la construction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (interdiction de soumissionner).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent toutefois son attention est attirée...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent toutefois son attention est attirée sur le fait qu'il doit impérativement compléter et joindre les cadres fournis qui invitent à préciser les éléments habituellement produits via l'imprimé DC2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent accord cadre, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour le lot 1: capacités en accompagnement des collectivités locales et capacités affirmées en conduite d'opération (cf. RC),
— pour le lot 2: capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour le lot 1: capacités en accompagnement des collectivités locales et capacités affirmées en conduite d'opération (cf. RC),
— pour le lot 2: capacités en structures, fluides, génie climatique, VRD bâtiments (cf. RC),
— pour le lot 3: capacités en VRD et terrassement, génie civil (cf. RC),
— pour le lot 4: référence en étude de trafic routier ou qualif Opqibi: 15.06 «Étude de trafic» et moyens adéquats,
— pour le lot 5: capacités en alimentation en eau potable, en assainissement, en gestion des eaux pluviales, capacités affirmées en soutien et accompagnement de maîtres d'ouvrage, capacité à suivre l'exécution financière d'un marché (cf. RC),
— pour le lot 6: capacité d'évaluer l'environnement d'un territoire, biodiversité et génie écologique, pollutions, qualité de l'environnement et santé (cf. RC),
— pour le lot 7: capacités en ingénierie énergétique et en thermique, capacités en gestion de projets liés à la production ENR (cf. RC),
— pour le lot 8: capacité en «Asset-Management» (cf. RC),
— pour le lot 9: capacité en programmation urbaine et de la construction (cf. RC),
— pour le lot 10: capacités techniques et professionnelles en économie de l'aménagement urbain et de la construction (cf. RC).
Les preuves de ces compétences pourront être apportées par tous moyens notamment par des certificats d'identité professionnelle, des références attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation, expérience, qualification Opqibi.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 5 opérateurs économiques (candidats recevables les mieux placés), sous réserve d'un nombre suffisant de...”
Conditions d'exécution du contrat
Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 5 opérateurs économiques (candidats recevables les mieux placés), sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures présentant des capacités adéquates, et d'offres régulières, acceptables et appropriées. Le classement sera établi sur la base des critères définis à l'article 8 du règlement de consultation. Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à des entreprises individuelles ou à des groupements momentanés d'entreprises.
Conformément à l'article 45 Ii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, après attribution à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement conjoint sans que le mandataire soit solidaire, en considérant que la solidarité à laquelle est tenue le mandataire du groupement conjoint, est suffisante eu égard à la nature des études faisant l'objet des marchés subséquents.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr — La valeur technique pondéré à hauteur de 65 % sera jugée sur la base du mémoire technique du candidat noté sur 20 points,
— moyens humains spécifiquement affectés au lot soumissionné (noté sur 10 points),
— organisation de l'équipe spécifiquement affectée au lot soumissionné et des moyens matériels (noté sur 10 points).
Critères jugement des marchés subséquents:
— si le critère est unique: seul le prix peut être utilisé et sera pondéré à 100 %,
— si les critères sont multiples: le prix sera pondéré dans une fourchette se situant entre 30 % et 70 % et la valeur technique dans une fourchette se situant entre 30 % et 70 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 020-043633 (2019-01-25)
Avis d'attribution de marché (2019-08-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Général du Var
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 239 124 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Assistance à caractère spécialisé: production d'énergies renouvelables.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 020-043633
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Assistance à caractère général
Date de conclusion du contrat: 2019-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Var Aménagement Développement
Adresse postale: agence de La Seyne — Valparc II, bât A — 230 avenue de Rome
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 620 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Berim
Adresse postale: allée Charles Chaplin
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 280 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Sitétudes/territoires urbains
Adresse postale: 1025 avenue Henri Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 760 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cappella
Adresse postale: 105 avenue Despaigne
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 620 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Samop
Adresse postale: 213 rue de Gerland
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 412 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Assistance à caractère spécialisé: études et diagnostics techniques liés aux superstructures” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: avenue J Lolive
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 280 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bect Provence
Adresse postale: 64 rue Montgrand
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 350 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cyclades
Adresse postale: espace Valette
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13858
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 860 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Assistance à caractère spécialisé: études et diagnostics techniques liés aux infrastructures” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Sitétudes/SIAM Ingénierie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 760 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 280 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Bet Cerretti/bureau d'études Mathieu Coquet
Adresse postale: chemin du Tonneau — les Gorguettes
Commune postale: La Bouilladisse
Code postal: 13720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 350 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi Ingénierie Méditerranée
Adresse postale: 31 ter chemin Brunet
Code postal: 13090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 630 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 860 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Assistance à caractère spécialisé: études de trafic
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean Clerc Consultant
Adresse postale: lieu-dit l'Estampe
Commune postale: Grans
Code postal: 13450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 620 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Trafalgare
Adresse postale: 3 square Stalingrad
Code postal: 13001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 610 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ceryx Trafic System
Adresse postale: 18 rue des Forts
Commune postale: Cherisy
Code postal: 28500
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 100 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Transmobilités
Adresse postale: 263 avenue Saint-Antoine
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Assistance à caractère spécialisé: alimentation en eau potable, gestion des eaux pluviales, gestion du risque inondation, et assainissement” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Altereo/G2C Ingénierie
Adresse postale: parc d'activités Point Rencontre; 2 avenue Madeleine Bonnaud
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 610 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau d'études Eysseric Environnement
Adresse postale: 51 traverse du Moulin à Vent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 150 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Merlin
Adresse postale: 110 avenue de la Coriandre
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 225 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Safege
Adresse postale: Aix Métropole — bat D — 30 avenue Malacrida
Code postal: 13100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 120 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Berim/Antea
Adresse postale: 149 avenue Jean Lolive
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 280 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Assistance à caractère spécialisé: prise en compte de l'environnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Orgeco/Eco-Med/Antea Group/SLK Ingénierie
Adresse postale: allée Charles Chaplin, BP 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 775 💰
2️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Aix-Métropole — bât D — 30 avenue Malacrida
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 120 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Assistance à caractère spécialisé: production d'énergies renouvelables
Nom et adresse du contractant
Nom: Phœnix Énergie
Adresse postale: LD Combefolle
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Porte
Code postal: 73250
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 290 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sermet
Adresse postale: 1 rue Séjourné
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 950 💰
2️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo
Adresse postale: 11 rue Montgrand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 270 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Transénergie Méditerranée
Adresse postale: allée François Coli
Commune postale: Mandelieu-la-Napoule
Code postal: 06210
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Assistance à caractère spécialisé: optimisation patrimoniale
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Agence de La Seyne — Valparc II, bât A — 230 avenue de Rome
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 620 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 620 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Assistance à caractère spécialisé: programmation urbaine et de la construction
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 620 💰
3️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bred Amo
Adresse postale: Arenas — Nice Premier
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 030 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 860 💰
3️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 412 💰
3️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Coream
Adresse postale: 38 bis rue Pavillon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 370 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Assistance à caractère spécialisé: étude d'appréciation des coûts de l'aménagement urbain et de la construction” Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Luyton
Adresse postale: 280 avenue Maréchal Foch
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 850 💰
3️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 620 💰
3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 100 💰
3️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha I & Eco
Adresse postale: Centre commercial La Palun
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 850 💰
4️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 860 💰
“Date de conclusion des contrats: 5.7.2019. Ces accords-cadres multi-attributaires à bons de commande ne comportent pas de montant minimum ni de montant...”
Date de conclusion des contrats: 5.7.2019. Ces accords-cadres multi-attributaires à bons de commande ne comportent pas de montant minimum ni de montant maximum. Les montants indiqués sont ceux des détails quantitatifs estimatifs. Modalités de consultation du contrat sur demande de rendez-vous via la rubrique contact du site var.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Racine
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine
Source: OJS 2019/S 163-401124 (2019-08-22)