Marché assurances
Saumur Agglopropreté
Assurances dommages aux biens et risques annexes; responsabilité civile et environnementale et risques annexes; responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux; automobiles et risques annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-06 | Avis de marché |
| 2020-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saumur Agglopropreté
Adresse postale: 201 boulevard Jean Moulin, BP 90036
Code postal: 49401
Commune postale: Saumur Cedex
Contact
Adresse Internet: http://http://www.agglopropre49.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@agglopropre49.fr 📧
Téléphone: +33 10241504467 📞
URL des documents: http://agglopropre49.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-06 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-374978
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: Prorogation d'un année supplémentaire du 1
Description des options: Se reporter au CCTP.
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité civile et environnementale et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile et environnementale et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux.
Intitulé du lot: Assurance automobile et risques annexes
Numéro du lot: 4
Brève description: Automobile et risques annexes.
Description des options: Se reporter au CCTP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopropre49.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://agglopropre49.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 7 rue Pierre Abelard — CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10299653737 📞
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr 📧
Source: OJS 2019/S 152-374978 (2019-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Assurances dommages aux biens et risques annexes; responsabilité civile et environnementale et risques annexes; responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux; automobiles et risques annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saumur Agglopropreté
Adresse postale: 201 boulevard Jean Moulin, BP 90036
Code postal: 49401
Commune postale: Saumur Cedex
Contact
Adresse Internet: http://http://www.agglopropre49.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@agglopropre49.fr 📧
Téléphone: +33 10241504467 📞
URL des documents: http://agglopropre49.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-06 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-374978
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: Prorogation d'un année supplémentaire du 1
Description des options: Se reporter au CCTP.
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité civile et environnementale et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile et environnementale et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux.
Intitulé du lot: Assurance automobile et risques annexes
Numéro du lot: 4
Brève description: Automobile et risques annexes.
Description des options: Se reporter au CCTP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopropre49.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://agglopropre49.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 7 rue Pierre Abelard — CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10299653737 📞
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr 📧
Source: OJS 2019/S 152-374978 (2019-08-06)
Avis d'attribution de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saumur agglopropreté
Adresse postale: 201, boulevard Jean Moulin — BP 90036
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopropre49.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176719
Se réfère à l'avis: 2019/S 152-374978
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens et risques annexes
Brève description: — dommages aux biens et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile et environnementale et risques annexes
Brève description: — responsabilité civile et environnementale et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141, avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5961.36 EUR 💰
18737.07 EUR 💰
Nom: Sarre & Moselle
Adresse postale: 17, avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Valeur totale du marché: 1 960 EUR 💰
57712.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 73127
Source: OJS 2020/S 074-176719 (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— assurances dommages aux biens et risques annexes;
— responsabilité civile et environnementale et risques annexes;
— responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux;
— automobiles et risques annexes.
Valeur totale du marché: 84371.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saumur agglopropreté
Adresse postale: 201, boulevard Jean Moulin — BP 90036
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopropre49.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176719
Se réfère à l'avis: 2019/S 152-374978
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— assurances dommages aux biens et risques annexes;
— responsabilité civile et environnementale et risques annexes;
— responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux;
— automobiles et risques annexes.
Brève description: — dommages aux biens et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile et environnementale et risques annexes
Brève description: — responsabilité civile et environnementale et risques annexes.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Brève description:
— responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux.
— automobile et risques annexes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141, avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5961.36 EUR 💰
18737.07 EUR 💰
Nom: Sarre & Moselle
Adresse postale: 17, avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Valeur totale du marché: 1 960 EUR 💰
57712.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 73127
Source: OJS 2020/S 074-176719 (2020-04-10)
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