Assurances dommages aux biens et risques annexes; responsabilité civile et environnementale et risques annexes; responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux; automobiles et risques annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Saumur Agglopropreté
Adresse postale: 201 boulevard Jean Moulin, BP 90036
Commune postale: Saumur Cedex
Code postal: 49401
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10241504467📞
Courrier électronique: accueil@agglopropre49.fr📧
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://http://www.agglopropre49.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agglopropre49.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL des documents: http://agglopropre49.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de droit privé
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché assurances
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“Assurances dommages aux biens et risques annexes; responsabilité civile et environnementale et risques annexes; responsabilité des dirigeants et des...”
Brève description
Assurances dommages aux biens et risques annexes; responsabilité civile et environnementale et risques annexes; responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux; automobiles et risques annexes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Dommages aux biens et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Prorogation d'un année supplémentaire du 1 janvier au 31.12.2025.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Se reporter au CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Responsabilité civile et environnementale et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Description du marché: Responsabilité civile et environnementale et risques annexes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens📦
Description du marché: Responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance automobile et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Description du marché: Automobile et risques annexes.
Informations sur les options
Description des options: Se reporter au CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 7 rue Pierre Abelard — CS 73127
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10299653737📞
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr📧
Source: OJS 2019/S 152-374978 (2019-08-06)
Avis d'attribution de marché (2020-04-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Saumur agglopropreté
Adresse postale: 201, boulevard Jean Moulin — BP 90036
URL: http://www.agglopropre49.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— assurances dommages aux biens et risques annexes;
— responsabilité civile et environnementale et risques annexes;
— responsabilité des dirigeants et des...”
Brève description
— assurances dommages aux biens et risques annexes;
— responsabilité civile et environnementale et risques annexes;
— responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux;
— automobiles et risques annexes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 84371.01 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Assurance dommages aux biens et risques annexes
Description
Description du marché: — dommages aux biens et risques annexes.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Assurance responsabilité civile et environnementale et risques annexes
Description
Description du marché: — responsabilité civile et environnementale et risques annexes.
Champ d'application du marché
Titre: Assurance responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux
Description
Description du marché: — responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux.
Description du marché: — automobile et risques annexes.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 152-374978
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dommages aux biens et annexes — groupement de commandes
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141, avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5961.36 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Responsabilité civile générale, responsabilité atteinte a l'environnement et protection juridique - groupement de commandes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18737.07 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarre & Moselle
Adresse postale: 17, avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 960 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Flotte automobile et accessoires — groupement de commandes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57712.58 💰