Levés topographiques et bathymétriques sur les bassins versants de la Douce et de l'Allaine
Direction départementale territoires
Levés de profils en travers de cours d'eau et d'ouvrages hydrauliques sur les bassins versants de la Douce et de l'Allaine en vue de réaliser des études hydrauliques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-27 | Avis de marché |
| 2019-07-18 | Informations complémentaires |
| 2019-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: DDT90-TOPO-2019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction départementale territoires
Adresse postale: 8 place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.richer@territoire-de-belfort.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 384588632 📞
Fax: +33 384588699 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date limite de soumission: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-305882
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 125 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 2 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 011 331 00019
Contact
Point de contact: Mme Caroline Richer cheffe de la cellule risques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 125-305882 (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: DDT90-TOPO-2019
Brève description:
Levés de profils en travers de cours d'eau et d'ouvrages hydrauliques sur les bassins versants de la Douce et de l'Allaine en vue de réaliser des études hydrauliques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction départementale territoires
Adresse postale: 8 place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.richer@territoire-de-belfort.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 384588632 📞
Fax: +33 384588699 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date limite de soumission: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-305882
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 125 000 EUR 💰
Brève description:
— bassin versant de la Douce: il s'agit de lever 110 profils en travers et 54 ouvrages hydrauliques,
— bassin versant de l'Allaine: il s'agit de lever 224 profils en travers, 19 profils en long et 93 ouvrages hydrauliques.
Au cours des prestations et en fonction des spécificités des cours d'eau, il est possible que des profils en travers et ouvrages hydrauliques supplémentaires soient à lever.
Ces levés serviront à la réalisation d'études hydrauliques.
Durée de l'accord: 2 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
— la Douce et quelques affluents,
— l'Allaine et ses affluents ainsi qu'un tronçon de l'Allan.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 011 331 00019
Contact
Point de contact: Mme Caroline Richer cheffe de la cellule risques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 125-305882 (2019-06-27)
Informations complémentaires (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345832
Se réfère à l'avis: 2019/S 125-305882
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Caroline Richer — cheffe de la cellule risques
Source: OJS 2019/S 140-345832 (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Levés de profils en travers de cours d'eau et d'ouvrages hydrauliques sur les bassins versants de la
Douce et de l'Allaine en vue de réaliser des études hydrauliques.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345832
Se réfère à l'avis: 2019/S 125-305882
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Levés de profils en travers de cours d'eau et d'ouvrages hydrauliques sur les bassins versants de la
Douce et de l'Allaine en vue de réaliser des études hydrauliques.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Caroline Richer — cheffe de la cellule risques
Source: OJS 2019/S 140-345832 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2019-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 place de la Révolution française
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-472056
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Caroline Richer
Source: OJS 2019/S 194-472056 (2019-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 place de la Révolution française
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-472056
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— bassin versant de l'Allaine: il s'agit de lever 224 profils en travers, 19 profils en long et 93 ouvrages hydrauliques. Au cours des prestations et en fonction des spécificités des cours d'eau, il est possible que des profils en travers et ouvrages hydrauliques supplémentaires soient à lever. Ces levés serviront à la réalisation d'études hydrauliques.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
— la Douce et quelques affluents — l'Allaine et ses affluents ainsi qu'un tronçon de l'Allan.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Caroline Richer
Source: OJS 2019/S 194-472056 (2019-10-03)
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