Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019v12081560 — curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien en 2 lots
1900085”
Produits/services: Services d'inspection technique📦
Brève description:
“Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien en 2 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réseau d'assainissement parisien de la partie du 1 arrondissement située sur l'île de la Cité, des 3, 4, 10, 11, 12, 19, 20 arrondissements et du Bois de Vincennes.”
Titre
Réseau d'assainissement parisien de la partie du 1 arrondissement située sur l'île de la Cité, des 3, 4, 10, 11, 12, 19, 20 arrondissements et du Bois de Vincennes.
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien de la partie du 1 arrondissement située sur l'île de la Cité, des 3, 4, 10,...”
Description du marché
Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien de la partie du 1 arrondissement située sur l'île de la Cité, des 3, 4, 10, 11, 12, 19, 20 arrondissements et du Bois de Vincennes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes, selon les modalités précisées au CCAP.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum; montant minimum pour 24 mois: 170 000 EUR HT — montant maximum pour 24 mois: 765 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réseau d'assainissement parisien du 1 arrondissements hors Île de la cité, des 2, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18 arrondissements et du Bois de Boulogne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien du 1 arrondissement hors Île de la cité, des 2, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15,...”
Description du marché
Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien du 1 arrondissement hors Île de la cité, des 2, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18 arrondissements et du Bois de Boulogne.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec montants minimum et maximum; montant minimum pour 24 mois: 150 000 EUR HT — montant maximum pour 24 mois: 510 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Imprimés DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
B) Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) La liste des références de prestations de service liées à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années. Ces références seront appuyées...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) La liste des références de prestations de service liées à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années. Ces références seront appuyées d'attestations de bonne exécution;
B) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat devra présenter cumulativement:
1) La certification Qualibat 1161 (curage) ou équivalent;
2) Au moins une référence dans le domaine des ouvrages...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le candidat devra présenter cumulativement:
1) La certification Qualibat 1161 (curage) ou équivalent;
2) Au moins une référence dans le domaine des ouvrages souterrains, pour chacune des prestations suivantes:
— pour des levés topographiques,
— pour des diagnostics du système d'assainissement.
La preuve de la capacité du soumissionnaire peut toutefois être apportée par tout moyen (par exemple moyens humains, moyens matériel, qualifications professionnelles, titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, etc.).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comprend des conditions d'exécution à caractère environnemental précisées à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-25
09:30 📅
“La durée de chaque marché (24 mois) court à compter de la plus tardive des 2 dates suivantes:
— la date de notification du marché au titulaire,
— le...”
La durée de chaque marché (24 mois) court à compter de la plus tardive des 2 dates suivantes:
— la date de notification du marché au titulaire,
— le 14.12.2019.
À titre indicatif, la notification devrait intervenir au plus tôt en décembre 2019 chaque marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 2.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 120-294108 (2019-06-20)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2019V12081560 — curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien en 2 lots
1900085”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Réseau d'assainissement parisien de la partie du 1 arrondissement située sur l'île de la cité, des 3, 4, 10, 11, 12, 19, 20 arrondissements et du Bois de Vincennes”
Titre
Réseau d'assainissement parisien de la partie du 1 arrondissement située sur l'île de la cité, des 3, 4, 10, 11, 12, 19, 20 arrondissements et du Bois de Vincennes
Afficher plus Description
Description du marché:
“Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien de la partie du 1 arrondissement située sur l'île de la cité, des 3, 4, 10,...”
Description du marché
Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien de la partie du 1 arrondissement située sur l'île de la cité, des 3, 4, 10, 11, 12, 19, 20 arrondissements et du Bois de Vincennes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et méthodologie pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre:
“Réseau d'assainissement parisien du 1 arrondissement hors Île de la cité, des 2, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18 arrondissements et du Bois de Boulogne” Description
Description du marché:
“Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien du 1 arrondissement hors Île de la Cité, des 2, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15,...”
Description du marché
Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement parisien du 1 arrondissement hors Île de la Cité, des 2, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18 arrondissements et du Bois de Boulogne.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-294108
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191440004328
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Curage, diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement de la partie du 1 arrondissement située sur l'Île de la Cité, des 3, 4, 10, 11, 12, 19,...”
Titre
Curage, diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement de la partie du 1 arrondissement située sur l'Île de la Cité, des 3, 4, 10, 11, 12, 19, 20 arrondissements et du Bois de Vincennes
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Osis IDF
Adresse postale: Petit Nanterre III — 16 rue des Peupliers
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://Suez.com🌏
Le contractant est une PME
Nom: Sesar
Adresse postale: 20 rue Antoine Lavoisier
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95300
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 530 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20191440004329
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement du 1 arrondissement hors Île de la cité, des 2, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18...”
Titre
Curage et diagnostic des ouvrages canalisés du réseau d'assainissement du 1 arrondissement hors Île de la cité, des 2, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18 arrondissements et du Bois de Boulogne
Afficher plus Nom et adresse du contractant
URL: http://suez.com🌏
Nom: Idetec Environnement
Adresse postale: ZA Courtaboeuf — 16 avenue de la Baltique
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Région: Essonne🏙️
URL: http://idetec-sas.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 65 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Prestations diverses de géomètre
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 2.4.2014 (nº 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 227-557626 (2019-11-20)