Révision et animation du plan climat en Plan climat air énergie territoriale, évaluation environnementale, démarche Cit'Ergie associée et élaboration du schéma directeur des énergies
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous:
— lot 1: révision du plan climat 2013-2018 en Plan climat air énergie territorial (PCAET), élaboration de la démarche Cit'Ergie® associée et élaboration du schéma directeur des énergies,
— lot 2: animation, concertation et communication,
— lot 3: évaluation environnementale du plan climat air énergie.
Les études, telles que définies par le CCTP, seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire tel qu'il résulte de la décomposition du prix global et forfaitaire.
Les prestations complémentaires (réunions, journées de travail supplémentaire) seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires.
La partie à bons de commande est passée sans minimum, ni maximum sur sa durée totale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Informations complémentaires (2018-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 1 place G. Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34267
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467136484📞
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.marche.montpellier3m.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Révision et animation du plan climat en plan climat énergie territoriale, évaluation environnementale, démarche Cit'Ergie associée et élaboration du schéma...”
Titre
Révision et animation du plan climat en plan climat énergie territoriale, évaluation environnementale, démarche Cit'Ergie associée et élaboration du schéma directeur des énergies
5103TE18
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Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous:
— Lot 1: révision du plan climat 2013-2018 en Plan climat air énergie territorial (Pcaet),...”
Brève description
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous:
— Lot 1: révision du plan climat 2013-2018 en Plan climat air énergie territorial (Pcaet), élaboration de la démarche Cit'Ergie® associée et élaboration du schéma directeur des énergies,
— Lot 2: animation, concertation et communication,
— Lot 3: évaluation environnementale du plan climat air énergie.
Les études, telles que définies par le CCTP, seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire tel qu'il résulte de la décomposition du prix global et forfaitaire. Les prestations complémentaires (réunions, journées de travail supplémentaire) seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. La partie à bons de commande est passée sans minimum, ni maximum sur sa durée totale.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 082-184471
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-06-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-06-15 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
L'ouverture des offres est donc déplacée au 19.6.2018 à 14:00
Source: OJS 2018/S 106-242486 (2018-06-04)
Avis d'attribution de marché (2019-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Révision et animation du plan climat en plan climat énergie territoriale, évaluation environnementale, démarche Cit'Ergie associée et élaboration du schéma...”
Brève description
Révision et animation du plan climat en plan climat énergie territoriale, évaluation environnementale, démarche Cit'Ergie associée et élaboration du schéma directeur des énergies.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 390 025 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Révision du plan climat 2013-2018 en Plan climat air énergie territorial (PCAET), élaboration de la démarche Cit'Ergie® associée et élaboration du schéma...”
Titre
Révision du plan climat 2013-2018 en Plan climat air énergie territorial (PCAET), élaboration de la démarche Cit'Ergie® associée et élaboration du schéma directeur des énergies
Révision du plan climat 2013-2018 en Plan climat air énergie territorial (PCAET), élaboration de la démarche Cit'Ergie® associée et élaboration du schéma directeur des énergies.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens de l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animation, concertation et communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Description du marché: Animation, concertation et communication.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 082-184471
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“5103TE18A - REVIS ET ANIMAT DU PLAN CLIMAT EN PLAN CLIMAT ENERGIE TERRIT, EVALUATION ENVIRONNEMENTAL”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Révision du plan climat 2013-2018 en Plan climat air énergie territorial (PCAET), élaboration de la démarche Cit'Ergie® associée et élaboration du schéma...”
Titre
Révision du plan climat 2013-2018 en Plan climat air énergie territorial (PCAET), élaboration de la démarche Cit'Ergie® associée et élaboration du schéma directeur des énergies
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Date de conclusion du contrat: 2018-09-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Burgeap SAS
Commune postale: Boulogne Cedex
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Hespul
Commune postale: Lyon
Le contractant est une PME ✅
Nom: SAS Agatte
Commune postale: Montpellier
Nom: Equineo
Nom: SARL Le Caloch Consultant
Commune postale: Bondues
Nom: Cabinet Brun Cessac Avocats associés
Commune postale: Paris
Nom: Éepos
Commune postale: Aix-les-Bains
Nom: Solagro
Commune postale: Toulouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 290 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316 050 💰
2️⃣
Numéro de contrat:
“5103TE18B - REVIS ET ANIMAT DU PLAN CLIMAT EN PLAN CLIMAT ENERGIE TERRIT, EVALUATION ENVIRONNEMENTAL”
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Animation, concertation et communication
Date de conclusion du contrat: 2019-01-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Institutions et Projets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 475 💰
3️⃣
Numéro de contrat:
“5103TE18C - REVIS ET ANIMAT DU PLAN CLIMAT EN PLAN CLIMAT ENERGIE TERRIT, EVALUATION ENVIRONNEMENTAL”
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Évaluation environnementale du plan climat air énergie
Date de conclusion du contrat: 2019-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis Structures & Environnement
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 630 💰
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, Tél: +33 467136244; fax: +33 467136190; courriel: v.peris@montpellier3m.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 055-127561 (2019-03-14)