Prestations d'assurance
Centre hospitalier Pierre Oudot
La présente consultation est menée par le CH Pierre Oudot établissement support du GHND pour son propre compte et celui des 3 établissements parties.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-21 | Avis de marché |
| 2019-01-23 | Informations complémentaires |
| 2019-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: 1814ym
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Pierre Oudot
Adresse postale: 30 avenue du Médipôle
Code postal: 38302
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourgoin.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 469157050 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-02-01 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-573889
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: RC Hospitalière
Numéro du lot: 1
Brève description: Se reporter au cahier des charges
Intitulé du lot: Recherches biomédicales
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte auto — missions
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Risque statutaire
Numéro du lot: 5
Description des options: Se reporter au cahier des charges
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Individuelle accident
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties proposées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service client associé
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380006200238
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 248-573889 (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: 1814ym
Brève description:
La présente consultation est menée par le CH Pierre Oudot établissement support du GHND pour son propre compte et celui des 3 établissements parties.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Pierre Oudot
Adresse postale: 30 avenue du Médipôle
Code postal: 38302
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourgoin.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 469157050 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-02-01 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-573889
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: RC Hospitalière
Numéro du lot: 1
Brève description: Se reporter au cahier des charges
Intitulé du lot: Recherches biomédicales
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte auto — missions
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Risque statutaire
Numéro du lot: 5
Description des options: Se reporter au cahier des charges
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Individuelle accident
Numéro du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties proposées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service client associé
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380006200238
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 248-573889 (2018-12-21)
Informations complémentaires (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date limite de soumission: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041575
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-573889
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
a présente consultation est menée par le CH Pierre Oudot établissement support du GHND pour son propre compte et celui des 3 établissements parties.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date limite de soumission: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041575
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-573889
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Suite aux modifications du DCE effectuée le 21.1.2019, la date de remise limite est reportée.
Source: OJS 2019/S 019-041575 (2019-01-23)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 302 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-373192
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Se reporter au cahier des charges.
Intitulé du lot: Flotte auto-missions
Description des options: Se reporter au cahier des charges.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Nom: Beah
Adresse postale: 16 rue Milleret
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 231 968 EUR 💰
7 194 EUR 💰
36 207 EUR 💰
Nom: Groupama Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: Pôle collectivité
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 17 124 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Code postal: 69008
Valeur totale du marché: 8 179 EUR 💰
1 728 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2019/S 151-373192 (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 302 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-373192
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Se reporter au cahier des charges.
Intitulé du lot: Flotte auto-missions
Description des options: Se reporter au cahier des charges.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Nom: Beah
Adresse postale: 16 rue Milleret
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 231 968 EUR 💰
7 194 EUR 💰
36 207 EUR 💰
Nom: Groupama Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: Pôle collectivité
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 17 124 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Code postal: 69008
Valeur totale du marché: 8 179 EUR 💰
1 728 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2019/S 151-373192 (2019-08-05)
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