Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurance
1814ym
Produits/services: Services d'assurance et services de retraite📦
Brève description:
“La présente consultation est menée par le CH Pierre Oudot établissement support du GHND pour son propre compte et celui des 3 établissements parties.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RC Hospitalière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Se reporter au cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties proposées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service client associé
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Recherches biomédicales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flotte auto — missions
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risque statutaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie📦 Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Se reporter au cahier des charges
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Individuelle accident
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-01
13:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 248-573889 (2018-12-21)
Informations complémentaires (2019-01-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“a présente consultation est menée par le CH Pierre Oudot établissement support du GHND pour son propre compte et celui des 3 établissements parties.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 248-573889
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-02-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-02-01 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-11 📅
L'heure: 13:00
Autres informations complémentaires
“Suite aux modifications du DCE effectuée le 21.1.2019, la date de remise limite est reportée.”
Source: OJS 2019/S 019-041575 (2019-01-23)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 302 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Se reporter au cahier des charges.
Champ d'application du marché
Titre: Flotte auto-missions
Informations sur les options
Description des options: Se reporter au cahier des charges.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-573889
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: RC Hospitalière
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Beah
Adresse postale: 16 rue Milleret
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231 968 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Recherches biomédicales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 194 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Dommages aux biens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 207 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Flotte auto-missions
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupama Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: Pôle collectivité
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 124 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Risque statutaire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Protection juridique
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Code postal: 69008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 179 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Individuelle accident
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 728 💰
Source: OJS 2019/S 151-373192 (2019-08-05)