L'objet de cet accord-cadre est de subvenir aux besoins réguliers en géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public des communes et EPCI qui en font la demande à Morbihan Energies, conformément aux statuts du syndicat.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur économique pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de géodétection et de géoréférencement des réseaux d'éclairage public
2018-13”
Produits/services: Services de cartographie numérique📦
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre est de subvenir aux besoins réguliers en géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public des communes et EPCI...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre est de subvenir aux besoins réguliers en géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public des communes et EPCI qui en font la demande à Morbihan Energies, conformément aux statuts du syndicat.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur économique pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 248 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de géodétection et de géoréférencement avec un cadencement nominal de 10 km par mois” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains📦
Produits/services supplémentaires: Services de levés en surface📦
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie numérique📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'intervention de Morbihan Énergies.
Description du marché:
“Il s'agit de missions de géodétection et de géoréférencement avec un cadencement nominal de 10 km par mois. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre passé avec...”
Description du marché
Il s'agit de missions de géodétection et de géoréférencement avec un cadencement nominal de 10 km par mois. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre passé avec un opérateur économique. Les quantités estimées des commandes annuelles à passer sont indiquées dans le cadre financier joint dans le dossier de consultation des entreprises. L'accord-cadre est à bons de commande, conformément à l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans minimum ni maximum. Il est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement pour 3 périodes d'un an, soit une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 578 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Au-delà de cette période initiale, sauf décision expresse de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Au-delà de cette période initiale, sauf décision expresse de non-reconduction, il est renouvelable par tacite reconduction pour 3 périodes d'un an, soit une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot mentionnée ci-devant correspond à une estimation de commandes sur la durée totale maximum possible de l'accord-cadre. Cette durée...”
Informations complémentaires
La valeur estimée du lot mentionnée ci-devant correspond à une estimation de commandes sur la durée totale maximum possible de l'accord-cadre. Cette durée totale maximum possible de l'accord-cadre est de 48 mois (c'est-à-dire 4 fois 12 mois si 3 reconductions sont effectuées).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de géodétection et de géoréférencement avec un cadencement nominal de 20 km par mois” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 068 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de géodétection et de géoréférencement avec un cadencement nominal de 30 km par mois” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 602 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou Document unique de marché européen (DUME),
— conformément à l'article 48 du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou Document unique de marché européen (DUME),
— conformément à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
—— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les missions de géoréférencement et de géodétection des réseaux doivent répondre aux dispositions du décret n 2011-1241 du 5.10.2011 relatif à l'exécution...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les missions de géoréférencement et de géodétection des réseaux doivent répondre aux dispositions du décret n 2011-1241 du 5.10.2011 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distributions, de l'arrêté DT/DICT du 15.2.2012 et de l'arrêté du 19.2.2013 modifié encadrant la certification des prestataires en géoréférencement et en détection des réseaux (en application des normes NF P 98-331 et 332).
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Cette consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et...”
Cette consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: jusqu'aux date et heure limites de remise des plis, le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé directement et librement sur la plate-forme dématérialisée e-megalisbretagne: https://marches.e-megalisbretagne.org (entité: morbihan energies). Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats enverront une demande écrite qui devra parvenir à l'acheteur public avant le 12.12.2018 à 11:00 par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante: https://marches.emegalisbretagne.org
Conditions de remise des plis: par voie électronique sur le site https://marches.emegalisbretagne.org dont les modalités de remise sont énoncées au règlement de la consultation. Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Les critères de sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle; capacité économique et financière; capacités techniques et professionnelles. Les pièces à joindre concernant les offres sont détaillées dans le règlement de la consultation ainsi que les critères d'attribution.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: le paiement est assuré sur fonds propres du budget de Morbihan Énergies. Une participation financière sera ensuite versée à Morbihan Énergies par les communes et/ou EPCI en fonction des missions exécutées à leur demande. Les sommes dues au(x) titulaire(s) des accords-cadres seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures, de la demande de paiement et de l'ensemble des pièces exigées par le présent accord-cadre. Elles seront payées par mandat administratif dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Fax: +33 99635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Fax: +33 99635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 225-514943 (2018-11-19)
Avis d'attribution de marché (2019-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat départemental d'energies du Morbihan
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public
2018-13”
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre est de subvenir aux besoins réguliers en géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public des communes et EPCI...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre est de subvenir aux besoins réguliers en géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public des communes et EPCI qui en font la demande à Morbihan Energies, conformément aux statuts du syndicat. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum, est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur économique pour chaque lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 248 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 10 km par mois” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'intervention de Morbihan Energies.
Description du marché:
“Il s'agit de missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 10 km par mois. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre passé avec un...”
Description du marché
Il s'agit de missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 10 km par mois. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre passé avec un opérateur économique. Les quantités estimées des commandes annuelles à passer sont indiquées dans le cadre financier joint dans le dossier de consultation des entreprises. L'accord-cadre est à bons de commande, conformément à l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans minimum ni maximum. Il est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement pour 3 périodes d'un an, soit une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Ressources et capacité organisationnelle à répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur”
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 20 km par mois” Description
Description du marché:
“Il s'agit de missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 20 km par mois. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre passé avec un...”
Description du marché
Il s'agit de missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 20 km par mois. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre passé avec un opérateur économique. Les quantités estimées des commandes annuelles à passer sont indiquées dans le cadre financier joint dans le dossier de consultation des entreprises. l'accord-cadre est à bons de commande, conformément à l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans minimum ni maximum. Il est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement pour 3 périodes d'un an, soit une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 30 km par mois” Description
Description du marché:
“Il s'agit de missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 30 km par mois. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre passé avec un...”
Description du marché
Il s'agit de missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 30 km par mois. Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre passé avec un opérateur économique. Les quantités estimées des commandes annuelles à passer sont indiquées dans le cadre financier joint dans le dossier de consultation des entreprises. L'accord-cadre est à bons de commande, conformément à l'article 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans minimum ni maximum. Il est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement pour 3 périodes d'un an, soit une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 225-514943
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-13-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 10 km par mois”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceq Ouest
Adresse postale: ZA de Kerstran — 5 impasse du Bois
Commune postale: Brech
Code postal: 56400
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 578 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-13-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 20 km par mois” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat Sarl
Adresse postale: 17 rue Thomas Edison
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 068 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-13-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Missions de géodétection et géoréférencement avec un cadencement nominal de 30 km par mois” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe Laonnoise de travaux publics
Adresse postale: 13 rue de la Rivière
Commune postale: Étouvelles
Code postal: 02000
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 602 000 💰
“La consultation a été passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa...”
La consultation a été passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Chaque accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Au-delà de cette période initiale, sauf décision expresse de non reconduction, il est renouvelable par tacite reconduction pour 3 périodes de 1 an.
La valeur totale de chaque lot mentionnée ci-avant correspond à une estimation de commandes sur la durée totale maximum possible des accords-cadres. Cette durée totale maximum possible des accords-cadres est de 48 mois (c'est-à-dire 4 fois 12 mois si 3 reconductions sont effectuées). Il est rappelé que ces accords-cadres ont été conclus sans minimum et sans maximum.
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Source: OJS 2019/S 090-216697 (2019-05-07)