Marchés d'assurances pour l'hôpital Saint-Camille

Hôpital Saint-Camille

Souscription d'un programme d'assurances en risques d'exploitation pour l'hôpital Saint-Camille (ESPIC), 2 rue des Pères Camilliens, 94360 Bry sur marne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Saint-Camille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-15	Avis de marché
2018-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:

Souscription d'un programme d'assurances pour l'hôpital Saint-Camille (965 salariés): responsabilité civile hospitalière — individuelle accident et protection juridique, dommages aux biens — pertes d'exploitation et bris de machine et TR informatiques, flotte automobile, responsabilité des dirigeants810 000,001 210 000,00

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Saint-Camille
Adresse postale: 2 rue des Pères Camilliens
Code postal: 94360
Commune postale: Bry-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-bry.org 📧
Téléphone: +33 149831807 📞
Fax: +33 149831142 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date limite de soumission: 2018-04-27 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-118486
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se fait accompagner par une assistance à maîtrise d'ouvrage dans la passation des marchés de services d'assurances

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Souscription d'un programme d'assurances en risques d'exploitation pour l'hôpital Saint-Camille (ESPIC), 2 rue des Pères Camilliens, 94360 Bry sur marne

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière — individuelle accident et protection juridique
Brève description:

Responsabilité civile hospitalière — individuelle accident et protection juridique

Quantité ou étendue: Responsabilité civile hospitalière — individuelle accident et protection juridique
Valeur estimée hors TVA: 580 000,00 💰
870 000,00 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dommages aux biens — pertes d'exploitation et bris de machines et TR informatiques
Brève description:

Dommages aux biens — pertes d'exploitation et bris de machines et TR informatiques

Quantité ou étendue: Dommages aux biens — pertes d'exploitation et bris de machines et TR informatiques
Valeur estimée hors TVA: 210 000,00 💰
316 000,00 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte automobile
Brève description: Flotte automobile
Quantité ou étendue: Flotte automobile
Valeur estimée hors TVA: 2 800,00 💰
4 400,00 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Responsabilité des dirigeants
Brève description: Responsabilité des dirigeants
Quantité ou étendue: Responsabilité des dirigeants
Valeur estimée hors TVA: 13 200,00 💰
20 000,00 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Valeur estimée hors TVA: 810 000,00 💰
1 210 000,00 💰
Numéro de référence: HSC2018-3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bry sur marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter à l'article 3.2 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 3.2 du règlement de consultation
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propre de l'hôpital Saint-Camille
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

En application du code des assurances, les prestations peuvent être réalisées par des entreprises d'assurances agréées pour pratiquer les branches de couverture concernées ou par des intermédiaires d'assurance inscrits à l'ORIAS

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HSC2018-3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2018/S 053-118486 (2018-03-15)

Avis d'attribution de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 749 499,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue des pères Camilliens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-295395
Se réfère à l'avis: 2018/S 053-118486
Numéro JO-S: 129

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bry-sur-Marne

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Qualité de gestion (20)
3. Prix de la prestation (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-06-18 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Yvelin
Adresse postale: Les bureaux du Triangle, CS 89501
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34265

3️⃣

4️⃣
Nom: SIACI Saint-Honoré
Adresse postale: 39 rue Mstislav Rostropovitch
Commune postale: Paris
Code postal: 75815
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Source: OJS 2018/S 129-295395 (2018-07-05)

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