Avis de marché (2018-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2018-10
Brève description:
“Marché public de services d'assurance pour l'université de Rouen Normandie (76).” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Date de début: 2018-06-01 📅
Date de fin: 2022-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121806
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“Les justifications à fournir sont celles prévues par l'arrêté du 29.3.2016 et par les articles 48 à 54 du Décret 2016-360 du 25.3.2016. Elles pourront être...”
Les justifications à fournir sont celles prévues par l'arrêté du 29.3.2016 et par les articles 48 à 54 du Décret 2016-360 du 25.3.2016. Elles pourront être apportées au moyen des documents cerfa DC1 et DC2 ou sous toute autre forme contenant les mêmes éléments. Les documents Cerfa peuvent être téléchargés sur le site internet: www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Les candidats devront également produire une note de présentation générale de l'entreprise ainsi qu'une liste détaillée des références datant de moins de trois ans dans le domaine de la présente consultation. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: non.
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Source: OJS 2018/S 055-121806 (2018-03-16)
Avis d'attribution de marché (2018-07-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché public de services d'assurance pour l'université de Rouen Normandie (76)”
Valeur totale du marché: 263 336 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-318287
Se réfère à l'avis: 2018/S 055-121806
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Le lot 5 a été déclaré infructueux pour absence d'offres et a été relancé. Il a été attribué à l'entreprise MARSH en marché négocié sans publicité ni mise...”
Le lot 5 a été déclaré infructueux pour absence d'offres et a été relancé. Il a été attribué à l'entreprise MARSH en marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article 30-i-2 du décret 2016-360 du 25.3.2016 (0,90 EUR HT par étudiant et par jour).
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Source: OJS 2018/S 139-318287 (2018-07-19)