Avis de marché (2018-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2018-041
Brève description:
“Fourniture et acheminement de gaz naturel pour le compte de territoire habitat (accord-cadre multi-attributaire).” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel📦
Code CPV supplémentaire: Distribution de gaz et services connexes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Téléphone: +33 384367050📞
URL des documents: http://achatpublic.com🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-295891
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“Dans le cadre des marchés subséquents les titulaires de l'accord-cadre devront chiffrer la variante exigée suivante: 01 terme quantité révisable.”
Source: OJS 2018/S 130-295891 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et acheminement de gaz naturel pour le compte de territoire habitat (accord-cadre multi-attributaire).”
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-016141
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-295891
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Dans le cadre des marchés subséquents, les titulaires de l'accord-cadre devront chiffrer la variante exigée suivante: 1) terme quantité révisable. Les...”
Dans le cadre des marchés subséquents, les titulaires de l'accord-cadre devront chiffrer la variante exigée suivante: 1) terme quantité révisable. Les critères indiqués au II.2.5) sont ceux du marché subséquent. Pour le critère 2: valeur technique: reprise de la note technique obtenue par les titulaires de l'accord-cadre. Les critères de jugement de l'accord-cadre sont indiqués au VI.
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Source: OJS 2019/S 009-016141 (2019-01-09)