Services d'assurance du CGOS
CGOS
Prestations de services d'assurance du CGOS, décomposées en 5 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CGOS
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-12 | Avis de marché |
| 2017-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
“Prestations de services d'assurance du CGOS, décomposées en 5 lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cgos
Adresse postale: Direction générale, 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.cgos.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgos.asso.fr 📧
Téléphone: +33 144231300 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_id5I3XnPeq 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_id5I3XnPeq 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229764
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Dommages aux biens et risques annexes.”
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Responsabilité civile et risques annexes.”
Intitulé du lot: Flotte automobile et auto-mission
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Flotte automobile et auto-mission.”
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Responsabilité civile des dirigeants.”
Intitulé du lot: Individuelle accidents
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Individuelle accidents.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de...”
Afficher plus
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“(voir Règlement de la consultation).”
Situation économique et financière:
“Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années.”
“Liste de références pour des prestations similaires de moins de 3 ans (les références devront mentionner la nature et la volumétrie des prestations, le nom...”
Afficher plus
“Pour les intermédiaires d'assurance: Mandat de la société qu'ils représentent (ce mandat indique expressément l'étendue des pouvoirs des mandataires), et...”
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre, jugée par référence au CCTP
Critère de qualité (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901 sous le haut patronage du Ministère en charge de la Santé.
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Non défini à ce jour.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal compétent du ressort de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal compétent du ressort de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 114-229764 (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
“Prestations de services d'assurance du CGOS, décomposées en 5 lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cgos
Adresse postale: Direction générale, 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.cgos.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cgos.asso.fr 📧
Téléphone: +33 144231300 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_id5I3XnPeq 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_id5I3XnPeq 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229764
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Dommages aux biens et risques annexes.”
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Responsabilité civile et risques annexes.”
Intitulé du lot: Flotte automobile et auto-mission
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Flotte automobile et auto-mission.”
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Responsabilité civile des dirigeants.”
Intitulé du lot: Individuelle accidents
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Individuelle accidents.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de...”
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Afficher plus (1)
“(voir Règlement de la consultation).”
“Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années.”
“Liste de références pour des prestations similaires de moins de 3 ans (les références devront mentionner la nature et la volumétrie des prestations, le nom...”
Afficher plus (1)
“Pour les intermédiaires d'assurance: Mandat de la société qu'ils représentent (ce mandat indique expressément l'étendue des pouvoirs des mandataires), et...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre, jugée par référence au CCTP
Critère de qualité (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association loi 1901 sous le haut patronage du Ministère en charge de la Santé.
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Non défini à ce jour.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal compétent du ressort de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal compétent du ressort de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 114-229764 (2017-06-12)
Avis d'attribution de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de services d'assurance du C.G.O.S, décomposées en 5 lots”
Valeur totale du marché: 29 479 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: c.g.o.s
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527928
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229764
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dommages aux biens et risques annexes”
“Responsabilité civile et risques annexes”
“Flotte automobile et auto-mission”
“Responsabilité civile des dirigeants”
“Individuelle accidents”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal compétent du ressort de Paris
Source: OJS 2017/S 250-527928 (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de services d'assurance du C.G.O.S, décomposées en 5 lots”
Valeur totale du marché: 29 479 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: c.g.o.s
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527928
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229764
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dommages aux biens et risques annexes”
“Responsabilité civile et risques annexes”
Afficher plus (3)
“Flotte automobile et auto-mission”
“Responsabilité civile des dirigeants”
“Individuelle accidents”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal compétent du ressort de Paris
Source: OJS 2017/S 250-527928 (2017-12-28)
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